D’ailleurs, Sylvain Théberge, directeur des relations médias de l’AMF, a confirmé à Finance et Investissement que le régulateur compte « analyser plus profondément toute la question touchant la récompense financière pour un dénonciateur et voir quel mécanisme de dénonciation pourrait s’appliquer au Québec ».
L’AMF a pour objectif d’arriver à la mise en place d’un mécanisme qui lui permettrait d’obtenir un plus grand nombre de dénonciateurs et des renseignements de meilleure qualité.
« Notre réflexion se poursuit sur le sujet et suivrons avec intérêt la consultation qui se tiendra en Ontario », dit Sylvain Théberge.
Consultations en Ontario
Dans la province voisine, le projet de l’OSC est soumis à l’industrie pour commentaire. Le régulateur ontarien compte, de plus, organiser une table ronde sur le sujet en mai prochain.
Selon sa proposition, les dénonciateurs pourraient recevoir une récompense allant jusqu’à 15 % des sanctions monétaires si l’information a été fournie de façon voltonaire et est considérée comme nouvelle et valable. « Le paiement serait remis au règlement d’une cause et seulement dans le cas où les sanctions s’élèvent à plus de 1 M$ », mentionne le communiqué de l’OSC.
« Nous avons proposé un programme concret et réaliste qui, selon nous, doit être mis en place dans l’intérêt des investisseurs de l’Ontario. Nous considérons qu’un programme de dénonciation est un outil disciplinaire important qui encouragera les gens à fournir de l’information ou à révéler les écarts de conduite », a déclaré Howard Wetston, président de l’OSC.
Il assure que la confidentialité des dénonciateurs serait préservée et considèreraient demander des modifications à la Loi sur les valeurs mobilières pour s’en assurer.
Photo : Flickr – Seniju