Les principales bourses du Canada sont prêtes pour la transition de lundi vers le règlement des transactions le lendemain.
« Le marché a fait un travail remarquable pour se préparer dans toute l’industrie, affirme Steve Everett, responsable de l’innovation post-transactionnelle chez TMX Group. Du point de vue des changements de systèmes, tout est prêt de notre côté. »
L’expert mentionne que ce week-end impliquera des tests finaux, puis le déploiement des changements. « La journée de règlement commence en fait le dimanche, rapporte-t-il, donc à partir de dimanche, tout sera en place. »
Joacim Wiklander, président et chef de la direction de Cboe Canada, assure que Cboe Canada était prêt depuis la fin de 2023.
« Nous avons dû fournir des installations pour les tests en janvier afin que le reste de l’industrie puisse effectuer ses tests », explique Joacim Wiklander. Il a ajouté que Cboe effectue généralement des changements de logiciels les week-ends pour minimiser les perturbations, donc la date d’entrée en vigueur de lundi correspond à leur processus existant.
« Je sais que c’est un grand changement pour l’industrie — je ne veux pas le minimiser — mais de notre point de vue, c’est en fait un changement relativement mineur », confie Joacim Wiklander.
Les transactions effectuées au Canada le 27 mai et après se régleront en un jour ouvrable au lieu de deux, de même pour les transactions effectuées aux États-Unis le 28 mai et après. (Le 27 mai est un jour férié aux États-Unis et les marchés seront fermés.)
Le 28 mai au Canada et le 29 mai aux États-Unis seront une double date de règlement, où les transactions des 24 mai et des jours précédents seront réglées.
Cependant, l’Europe et l’Asie ne passeront pas au T+1. En raison de ce décalage et du changement en général, Steve Everett estime qu’il « pourrait y avoir une augmentation initiale des échecs [de transactions] ; il pourrait y avoir une période pendant laquelle le marché s’habitue aux choses et où différentes régions rattrapent leur retard, en particulier autour des changes. » Les échanges de devises étrangères se règlent sur une base T+2.
Cependant, ce défi à court terme devrait entraîner un gain à long terme. « Les taux d’échec finissent par s’améliorer dans un cycle de règlement raccourci, promet Steve Everett. Ce que l’histoire nous montre, c’est que tous les indicateurs s’améliorent un an ou deux après avoir raccourci un cycle de règlement. » Le Canada et les États-Unis sont passés à une norme de règlement T+2 en 2017.
D’autres domaines de risque incluent les transactions de prêt de titres et les créations et rachats d’unités de fonds négociés en Bourse (FNB).
Le prêt de titres implique souvent plusieurs parties, et le J+2 laisse suffisamment de temps — en moyenne, 19 heures, selon Steve Everett — pour résoudre les problèmes et, si nécessaire, rappeler un titre à temps pour le règlement. Les communications de rappel se font généralement par téléphone ou par courriel.
Steve Everett explique qu’avec le T+1, la fenêtre moyenne pour résoudre les problèmes passe à quatre heures.
En réponse, le TMX et l’Association canadienne du prêt de valeurs mobilières ont créé une plateforme qui automatisera les rappels de prêt de titres. La plateforme est en phase de test et devrait être opérationnelle cet été.
Quant aux FNB, même s’ils passent à un règlement T+1, leurs titres sous-jacents peuvent ne pas tous se régler pendant les mêmes délais, en particulier les titres européens et asiatiques. Cela rend le processus de création et de rachat plus difficile.
« C’est tout à fait soluble ; cela ajoute simplement une complexité opérationnelle pour les émetteurs de fonds », déclare Joacim Wiklander.
Steve Everett rapporte que les préparatifs pour le T+1 ont incité les entreprises de toute l’industrie à augmenter leurs niveaux d’automatisation et à renforcer leurs processus de négociation.
« Du point de vue de la résilience de l’industrie, le T+1 a vraiment été bénéfique pour atteindre ces deux objectifs, dit-il. La grande difficulté avec le T+1, c’est qu’il réduit votre temps de réaction. […] Vos processus doivent être meilleurs ; votre capacité à prendre des décisions doit être meilleure. »
Après le 27 et 28 mai, le travail n’est toutefois pas terminé. Steve Everett assure qu’environ un tiers des initiatives liées au T+1 se dérouleront après le changement, ce qui inclura la surveillance et la résolution des échecs de transactions.
Selon l’Association canadienne des marchés financiers, qui coordonne le passage au T+1, une enquête de janvier 2024 a révélé que le taux moyen d’échec des transactions pourrait passer à 4,1 % contre 2,9 % après le changement.
« C’est un très bon objectif d’essayer de réduire les taux d’échec le plus possible », souligne Steve Everett.
Un passage réussi au T+1 amplifiera probablement les appels en faveur du règlement le jour même, selon Joacim Wiklander. Et réduire le règlement en général est positif. « C’est simplement une utilisation plus efficace du capital lorsque les choses ne sont pas bloquées dans les systèmes de règlement », analyse-t-il.
Le site web du Canadian Capital Markets Association (CCMA) dresse la liste de tous les actifs qui passeront à T+1 et comprend également une FAQ à l’intention des conseillers.