Comme annoncé la semaine dernière par les Autorités Canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), une deuxième consultation sur le projet de règlement pour encadrer la conduite commerciale des courtiers et conseillers sur le marché des dérivés de gré à gré aura lieu le 12 septembre 2018 à Montréal.

Les discussions porteront sur le projet de Règlement 93-101 sur la conduite commerciale en dérivés et le projet d’instruction générale connexe, qui ont été publiés le 14 juin 2018, ainsi que sur le projet de Règlement 93-102 sur l’inscription en dérivés et le projet d’instruction générale connexe, qui ont été publiés le 19 avril 2018.

D’autres informations concernant cet événement seront fournies au cours des prochaines semaines.