« Partir, c’est mourir un peu, […] on laisse un peu de soi-même, en toute heure et dans tout lieu », écrivait Edmond Haraucourt. On laisse effectivement, dans le long trajet de la vie, des choses ici et là. Résultat : c’est un véritable casse-tête pour ceux qui doivent ensuite retracer les avoirs oubliés d’un proche décédé.
Que devez-vous conseiller à vos clients pour éviter qu’une telle situation se produise et quels sont les outils existants pour retrouver les biens lorsqu’ils n’apparaissent pas dans un document testamentaire?
La dernière chose que l’on a envie de faire lorsque disparaît une personne qui nous est chère, c’est de commencer à jouer à Columbo, explique Magali Dussault-Brodeur, conseillère en planification du patrimoine à Assante.
Faire une liste
L’un des problèmes modernes qui se pose quand on veut amasser la bonne documentation pour liquider une succession, c’est que les preuves physiques tendent à disparaître avec les outils technologiques.
« C’est difficile à l’ère du numérique, car on reçoit maintenant tous nos relevés sur Internet. Il y a de moins en moins de traces papier de ce qu’on fait et nos ordinateurs sont verrouillés, indique la notaire. On n’a donc pas accès aux documents. »
La solution est simple, mais exige l’effort de colliger toutes les informations au même endroit. « Premièrement, il faut faire un bilan de nos contacts, des institutions avec lesquelles on fait affaire. Il faut monter le fichier et le mettre à jour de manière régulière. »
Le type d’information qu’on peut y retrouver :
- Les coordonnées complètes du comptable et/ou du notaire;
- Toutes les polices d’assurance (maison, voiture, vie, etc.);
- Toutes les informations liées aux cartes de crédit possédées;
- La liste de TOUS les actifs;
- Le nom des bénéficiaires inscrits en cas de décès;
- Les détails des préarrangements funéraires, s’ils existent.
Bref, il faut éviter de tracer un portrait général, mais plutôt établir une liste très détaillée, car peu de registres peuvent être consultés pour trouver de telles informations. Si on ne le fait pas, il reviendra à la succession de procéder à un véritable travail archéologique pour dénicher relevés de compte, régimes de retraite d’un ancien emploi, assurance vie oubliée, etc. Voilà qui peut être fastidieux. Et jouer à Columbo, ce n’est pas donné à tout le monde.
Et quelles possessions oublie-t-on le plus souvent de noter? Selon Magali Dussault-Brodeur : les coffrets de sécurité dans une institution bancaire, les multiples assurances vie (« on a souvent la petite assurance qui traîne depuis 30-40 ans, qui est payée et cachée bien loin »), des avantages d’anciens emplois (options sur titres, régimes de retraite), de petits placements de peu de valeur qui s’accumulent.
« On pense toujours au dernier emploi tenu, mais pas à tous les autres le précédant », dit-elle.
Et cette liste, on la conserve où? Pas dans le coffret de sécurité à la banque, souvent difficile d’accès. On devrait trouver un endroit où la garder en toute sécurité (dans une armoire, un garde-robe, la table de chevet, etc.) et aviser quelques-uns de ses proches de grande confiance.
Il ne faut pas oublier qu’un tel bilan de possessions sera aussi utile en cas d’inaptitude que de décès!
Le registre des biens non réclamés
Mais que devrait faire votre client en charge d’une succession si son proche décédé n’a pas dressé cette liste? Il peut notamment regarder du côté de Revenu Québec.
Celle-ci a « la responsabilité de recevoir et d’administrer provisoirement les biens qui ne sont pas réclamés par leurs propriétaires », indique Martin Croteau, porte-parole de Revenu Québec.
Il existe deux types principaux de bien non réclamé : les produits financiers et les biens de succession.
« D’une année à l’autre, la valeur des biens non réclamés détenus par Revenu Québec tourne autour de 300 millions de dollars. En date du 3 mars 2020, elle s’élevait à 350 476 326 $ », mentionne-t-il.
Pour aider les personnes en charge d’une succession, Revenu Québec…
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