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Pierre Brosseau

Pierre Brosseau

Ayant accumulé une quinzaine d’années en expertise comptable et en fiscalité, M. Brosseau a toujours été très présent chez les communautés autochtones du Nord québécois. Il possède une maîtrise en droit: option fiscalité dont l’aboutissement a mené à la publication de ses recherches sur l’exemption disponible aux sociétés détenues par des bandes indiennes. Dans le cadre de ses fonctions, il conseille aussi bon nombre de PME québécoises. Sa pratique touche plusieurs sphères de la fiscalité canadienne, tant au niveau de la conformité que de la planification.

ZONE EXPERTS - En raison des récents efforts de développement du Nord québécois, de plus en plus d’entreprises font affaire avec les Premières Nations. Les membres de ces communautés qui sont inscrits au registre des Indiens du ministère des Affaires autochtones et du Nord Canada peuvent, entre autres, se prévaloir d’une exemption de leurs revenus d’emploi à certaines conditions. Le terme « Indien » qui sera utilisé dans le présent article renvoie à la Loi sur les Indiens (L.R.C. (1985), ch. I-5).

  • 11 mai 2016 14 novembre 2019
  • 08:36