Les répondants ont souvent mis en cause la lourdeur administrative et le manque de clarté de la part de l’AMF. Ils critiquent notamment le manque de réponses lorsque les conseillers appellent directement l’AMF pour poser des questions.
« Nous recevons ce genre de critiques de temps en temps », admet Mario Albert, président-directeur général de l’AMF.
À la question sur la clarté de la réglementation, il répond que l’AMF a l’obligation d’être clair, à tout le moins sur les grands objectifs et la signification de la réglementation.
« Il ne faut pas que la réglementation soit un trou noir, mais que les gens comprennent. Ceci étant dit, l’AMF n’est pas un bureau de consultation », martèle-t-il.
Mario Albert explique que l’industrie doit avoir des attentes acceptables à cet égard. « Certains agents de conformité nous présentent par téléphone un modèle d’affaires et ils veulent savoir si tel ou tel point est conforme ou non. D’autres voudraient qu’on fasse de la consultation à leur place. »
Selon lui, s’il s’agit d’une question d’ordre général, l’AMF peut y répondre. En revanche, si c’est une question pointue, c’est plus difficile et c’est plus risqué. C’est donc au cas par cas. D’autant que « parfois, les gens n’acceptent pas nos réponses », précise-t-il.
Les répondants au sondage ont mis en lumière le manque d’équité dans le traitement des affaires, des inspections et même dans les relations envers les petites firmes, qui sont défavorisées, par rapport aux grandes institutions.
Une affirmation que dément vivement Mario Albert. « De notre point de vue, il n’y a aucune différence entre un petit ou un grand cabinet. On ne cible pas, on ne décide pas d’être plus clément pour l’un pour l’autre. »
Certes, les moyens financiers sont différents en fonction de la taille du cabinet. « Les grands cabinets peuvent en quelque sorte « acheter la paix » plus facilement. Mais on voit ça dans tous les secteurs économiques au Québec. C’est une réalité qui dépasse celle des régulateurs financiers », explique-t-il.
Photo Bloomberg