Nous leur avons demandé de réagir aux principales forces et faiblesses identifiées par les répondants du sondage. Voici, dans leur intégralité, les questions que nous avons posées à l’OCRCVM et les réponses de sa représentante pour le Québec et l’Atlantique, Claudyne Bienvenu.
Finance et Investissement (FI) : Selon nos répondants, la proximité de l’OCRCVM avec l’industrie et la communication des priorités du régulateur est une force. Qu’en pensez-vous?
Claudyne Bienvenu (CB) : Ça dénote qu’on travaille bien comme [organisme d’autoréglementation], nous avons des échanges. Nous ne sommes pas fermés à ce que les firmes participantes ou les membres nous disent et en même temps, nous avons un créneau pour faire passer nos demandes ou nos exigences. L’arrivée d’Andrew [Kriegler] a favorisé ça. Il croit à l’importance d’avoir des échanges avec les individus, mais surtout avec les firmes. Sur le [conseil d’administration], la moitié des membres sont indépendants, l’autre moitié viennent de l’industrie ou des marchés. Andrew vient aussi rencontrer les membres des comités […] C’est ce que nous demande de faire et c’est ce qu’on fait.
FI : Les processus de consultation sont aussi bien perçus. Avez-vous changé des choses dans les deux dernières années par rapport à vos processus de consultation ?
CB : Oui, nous avons mis en place certains comités sur certains sujets spécifiques. Nous invitions les firmes qui étaient intéressées sur ces sujets, non seulement à venir commenter le document […] mais à quelques reprises, nous avons demandé à des firmes de passer à travers les éléments avec nous et ce n’est pas toujours galant […] ce n’est pas toujours facile à prendre parce que nous avons des gens qui travaillent très fort sur les règles. Quand ça fait plusieurs heures, jours, mois que tu travailles sur des règles et que tu te fais dire que tu as manqué la sortie et que tu es en train de rentrer dans le mur, je peux vous dire qu’on retourne à notre planche de travail, mais ça fonctionne.
FI : L’OCRCVM est forte sur le plan de ses inspections qui sont appréciées. Avez-vous changé des éléments par rapport à vos inspections dans les dernières années ?
CB : Nos inspecteurs ne font plus des check-lists. Ils sont formés, ils ont plus de formation qu’auparavant. À Montréal, ce sont des gens qui ont de l’expertise et de l’expérience, donc, qui connaissent les firmes où ils vont et connaissent les forces et les faiblesses.
Nous demandons maintenant aux inspecteurs, ils ne sont pas là pour faire des enquêtes, ils sont là pour évaluer le travail fait par les firmes en fonction de nos règles. Les firmes quelquefois peuvent avoir des questions sur l’interprétation de certaines règles, sur la manière de les appliquer et les inspecteurs, depuis quelques années, nous leur demandons d’être capable d’expliquer les règles et nos attentes. Si jamais les inspecteurs ne connaissent pas la réponse, de revenir nous voir avant de retourner voir les firmes.
FI : Certains se plaignent du manque de sens pratique de l’OCRCVM. Que leur répondez-vous?
CB : Nous avons eu pendant plusieurs années des règles prescriptives, et nous avions des commentaires semblables, que c’était trop rigide. Maintenant, les gens nous demandent plus de règles prescriptives et nous sommes plus vers des principes généraux. Je vous dirais que je trouve que nous avons pas mal d’avis. Nous sommes en train de retravailler les règles en langage clair, nous sommes en train de faire un grand ménage de tous les avis et de les réécrire.
Peut-être que dans ce cadre, nous allons répondre en partie à cette critique, je l’espère.
FI : D’autres se plaignent du manque de sensibilité à l’égard des petites firmes et des coûts. Qu’en pensez-vous?
CB : C’est une remarque que nous avons depuis longtemps. Une des demandes qui avaient été faites, c’était d’avoir une application pour les grandes firmes et une application des règles différentes pour les plus petites firmes. Ce n’est pas quelque chose qui est en place actuellement et je ne crois pas que ça sera en place. Peu importe qu’on soit client d’une petite firme ou d’une grande firme, nous avons le droit d’avoir la même protection. Ceci dit, nous avons une sensibilité [envers les petites firmes].
J’espère que dans les prochaines années, cette perception sera différente de la part des plus petites firmes, nous en tenons compte, pas dans le processus d’application des règles, les règles s’appliquent pour tout le monde, mais beaucoup plus dans une dynamique d’échange et de discussion et de support lorsqu’ils en ont besoin.
Elles font affaire avec des investisseurs et je sais que ça coût cher [la conformité], je sais que c’est difficile, que la conformité prend beaucoup de place […] nous faisons des efforts pour les supporter. Nous avons plein de petites firmes qui sont tellement bien structurées, menées, conduites et qui ont des créneaux particuliers, spécifiques.