Une bonne planification successorale devrait dépendre de la situation du client et ainsi tenir compte de plusieurs éléments. Un planificateur financier devrait faire attention au contexte juridique, au patrimoine du client concerné, à la structure actuelle de détention des actifs et à la fiscalité. Évidemment, une planification devrait également prendre en compte des facteurs plus humains comme les désirs de legs particulier du client ainsi que ses objectifs philanthropiques.
Selon Jonathan Charron, fiscaliste à Blue Bridge, il y a sept étapes essentielles à toute bonne planification successorale.
1) Faire un bilan patrimonial
Ce bilan est nécessaire pour établir les objectifs financiers du client. Il permet de faire le point sur les éléments d’actif et de passif actuels. Il s’agit donc du point de départ d’une bonne planification successorale.
2) Planification testamentaire
Le testament permet de connaître les dernières volontés des clients notamment au niveau de la gestion et de la distribution de son patrimoine à son décès. Il est également essentiel, car c’est là que le client choisit ses liquidateurs et fiduciaires qui se chargent d’administrer les fiducies testamentaires et s’assurent que les volontés du testateur sont respectées. Blue Bridge conseille à cet égard de nommer un liquidateur indépendant pour éviter les conflits familiaux.
3) Optimisation fiscale du patrimoine et de son rendement après-décès
Des stratégies peuvent être mises en place du vivant du testateur afin de réduire l’impôt au décès. Il est ainsi possible de structurer le mode de détention des actifs du client ou d’effectuer un gel successoral au profit des successeurs.
4) Évaluation des besoins potentiels de protection
L’assurance-vie peut être envisagée afin de préserver le patrimoine existant, créer un patrimoine pour les héritiers et s’assurer, qu’à la mort du client, sa famille a suffisamment de liquidités pour acquitter l’impôt au décès.
5) Dons planifiés
Certains clients veulent redonner à la communauté une fois décédé. Il est donc essentiel d’aborder le thème de la philanthropie en prenant en compte le contexte personnel, familial et fiscal du testateur.
6) Protection des actifs
Il est possible de mettre en place des stratégies qui assurent la pérennité du patrimoine du client à la suite de son décès notamment en créant des fiducies inter vivos ou testamentaires.
7) Planification en cas d’incapacité
Blue Bridge estime qu’il est important de songer au mandat de protection pour éviter tout souci aux proches du client au cas où celui-ci n’est plus capable de gérer ses biens ou de payer ses factures. Ce document permet de désigner à l’avance une ou plusieurs personnes pour administrer ses biens en cas d’incapacité. Il est peut-être également préférable d’aborder le sujet de l’assurance-invalidité.
Évidemment, une fois ce plan successoral mis en place tout n’est pas fini. Il est important de le réviser ponctuellement, car les lois peuvent changer tout comme la situation personnelle du client.
Peut-être est-ce également le bon moment pour se mettre en contact avec la famille pour accompagner les futurs légataires et héritiers à la mort de son client si ce n’est déjà fait.