Comme c’est souvent le cas, les demandeurs ont plaidé qu’ils avaient des connaissances faibles en matière de placement et qu’ils n’avaient aucunement compris les explications du conseiller.
Cependant, la Cour d’appel a retenu l’évaluation du juge de première instance, selon laquelle le client avait de bonnes connaissances en matière d’investissement parce qu’il était un homme habile en affaires et qu’il avait une grande expérience en la matière.
Par ailleurs, la Cour conclut que Mazzarolo a implicitement ratifié les opérations parce qu’il n’a jamais remis en question l’activité reflétée aux relevés de comptes et aux avis d’exécution et ne s’y est jamais objecté.
Les décisions récentes de la Cour d’appel démontrent que le fait d’éduquer davantage le client pour augmenter sa littératie financière aidera à positionner une défense de faute contributoire ou de ratification de la part du client. De cette façon, le conseiller pourra plaider que le client a, au minimum, un devoir de diligence de lire la documentation qu’il reçoit relativement à son compte et de suivre ses placements.
Comment améliorer la littératie des clients ?
Nous suggérons aux conseillers de s’asseoir avec leurs clients et de prendre le temps :
D’expliquer en langage simple les éléments de base en investissement. L’AMF a publié sur son site Web des brochures à ce sujet, disponibles dans la section L’ABC de l’investissement.5
De s’assurer qu’ils savent comment lire les relevés de compte et les avis d’exécution envoyés par les firmes.
De passer en revue avec eux les formulaires qu’ils signent, tels que la demande d’ouverture de compte, ainsi que d’autres documents sur la relation client-conseiller. Le Modèle de relation client-conseiller de l’OCRCVM, entré en vigueur à la fin de mars 2013, comprend des exigences de ce genre :
«[…] L’OCRCVM s’attend à ce qu’au moment de la première rencontre typique en personne avec le client, le représentant inscrit s’assoie avec le client et lui explique le but et l’utilisation des renseignements d’ouverture de compte importants obtenus du client ainsi que des documents d’ouverture de compte importants, notamment les documents d’information sur la relation, qui lui sont remis […]»6
À retenir : ne jamais tenir pour acquis que le client comprend les placements parce qu’il a une certaine expérience des affaires.
La prise de notes lors de telles rencontres permettra au conseiller de prouver qu’il a bel et bien effectué les démarches décrites ci-haut.