Ce comité est un forum de discussion qui vise notamment à favoriser le dialogue et établir un lien structuré entre l’AMF et les principaux participants du marché des dérivés au Québec. Il poursuit notamment l’objectif d’échanger en matière d’encadrement et sur les différents projets réglementaires touchant le secteur des dérivés, et de contribuer à la détermination de moyens permettant d’harmoniser le régime réglementaire québécois avec les standards internationaux.
Constitué et coordonné par l’AMF, le CCED se compose de de cinq à dix membres externes issus de divers secteurs et professions connexes au secteur des dérivés du Québec et de représentants de l’AMF, notamment de la Direction principale de l’encadrement des dérivés. Les membres désignés doivent détenir une vaste expérience dans leur domaine d’activités respectif et une bonne connaissance de la réglementation en matière de dérivés de même qu’une expertise dans différents domaines afférant au secteur des dérivés, tels que la conformité, les salles des marchés, les services de suivi de marché et de post-marché et la gestion des risques.
Les membres sont invités à siéger au CCED pour un mandat initial de trois ans. Les rencontres, au nombre de trois ou quatre sur une base annuelle, sont planifiées avec les membres. Les personnes intéressées sont invitées à consulter l’appel de candidatures et à soumettre leur candidature avant le 26 avril 2019.