Jean-François Fortin a fait cette remarque alors qu’il participait à un panel du Rendez-vous de l’AMF, qui se tenait le 10 novembre dernier, en compagnie de ses collègues Patrick Déry, surintendance de l’encadrement de la solvabilité, de Gilles Leclerc, surintendance des marchés de valeurs et d’Eric Stevenson, surintendant de l’assistance aux clientèles et de l’encadrement de la distribution.
Les quatre participants ont échangés sur les bénéfices, pour les marchés financiers et les consommateurs. de l’approche intégrée de l’AMF en matière d’encadrement. Afin d’illustrer son propos, Jean-François Fortin a notamment abordé la fusion des équipes d’inspection en valeur mobilière spécialisées en conformité financière et en conformité des ventes.
« Auparavant, ces deux équipes étaient indépendantes et pouvaient procéder à l’inspection d’une même organisation inscrite à deux moments différents. On pouvait demander deux fois les mêmes informations au même assujetti au courant d’une période relativement courte », explique Jean-François Fortin.
La fusion permet aux équipes d’être plus efficaces en économisant temps et ressources. De plus, la facturation pour les services d’inspection serait plus simple et moins onéreuse. Jean-François Fortin donne un exemple concret des effets de cette approche intégrée sur les inspections des assujettis.
« Par exemple, nous sommes allés faire l’inspection d’un cabinet dans une région éloignée du Québec. En temps normal, nous ferions une ou deux inspections dans la région durant un séjour d’une semaine. Avec notre approche intégrée, également basée sur une bonne gestion des risques, nos inspecteurs ont planifié ces inspections, mais aussi des entrevues de quelques heures avec six autres cabinets.»
Ces entrevues, annoncées et préparées à l’avance, ont permis aux inspecteurs de « dresser un portrait des systèmes de contrôle et de supervision des cabinets ». L’équipe d’inspection a même eu le temps d’ajouter une rencontre avec un cabinet agissant comme agent général auprès de dizaines d’autres cabinets et représentants autonomes de la région.
Jean-François Fortin insiste sur le fait que ces rencontres permettent au régulateur de mieux gérer son risque en adaptant son approche aux besoins locaux: « Nous avons pu examiner plusieurs cabinets au lieu d’en faire seulement deux. Bien qu’il n’y ait pas d’inspection exhaustive de tous les cabinets, l’analyse de l’information recueillie nous permet quand même d’adapter notre approche, selon le niveau de risque, et de mieux planifier nos interventions futures dans cette même région.»