Un autre régulateur financier fédéral américain, la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC), se joint au changement apparent de politique visant à faciliter la croissance du secteur des cryptomonnaies — à la suite d’efforts similaires des régulateurs fédéraux des valeurs mobilières et des produits dérivés.
L’agence « réévalue activement » son approche de la supervision des activités liées aux cryptomonnaies, explique le nouveau président par intérim de la FDIC, Travis Hill, dans un communiqué.
Plus précisément, elle cherche à remplacer les directives qu’elle a publiées en 2022, exigeant que les banques informent le régulateur de leurs activités liées aux cryptomonnaies, étant donné que ces « activités peuvent poser des risques importants en matière de sécurité et de solidité, ainsi que des problèmes de stabilité financière et de protection des consommateurs. »
À la place, l’agence vise maintenant à établir « une voie pour que les institutions s’engagent dans des activités liées à la cryptomonnaie et à la blockchain tout en adhérant aux principes de sécurité et de solidité », résume Travis Hill.
Cette déclaration est intervenue alors que la FDIC a également publié un lot de documents, qui devaient être divulgués en vertu des ordonnances de la Freedom of Information Act (FOIA), détaillant les communications passées du régulateur avec les banques qui cherchaient à s’engager dans des activités liées aux cryptomonnaies — ce qui, selon lui, met en évidence l’hostilité réglementaire à laquelle les banques ont été confrontées de la part de l’agence.
« Les documents que nous publions aujourd’hui montrent que les demandes de ces banques ont été presque universellement accueillies avec résistance, allant de demandes répétées d’informations supplémentaires à des périodes de silence de plusieurs mois pendant que les institutions attendaient des réponses, en passant par des directives des superviseurs pour mettre en pause, suspendre ou s’abstenir d’étendre toute activité liée à la cryptomonnaie ou à la blockchain », commente Travis Hill.
En plus de revoir son approche du secteur des cryptomonnaies, la FDIC a également signalé qu’elle entreprendrait un examen complet pour s’assurer que ses règles « favorisent une économie dynamique et en croissance », y compris des changements aux règles de capital et de liquidité pour favoriser la croissance, la révision du processus d’approbation des fusions bancaires et le retrait des propositions réglementaires litigieuses dans des domaines tels que la gouvernance d’entreprise et les dépôts par l’intermédiaire d’un courtier.
Le régulateur agira également pour s’assurer qu’il « reste dans les limites de ses mandats statutaires et qu’il cesse de sortir des sentiers battus », assure Travis Hill.