Alors que les amateurs de cryptomonnaie continuent d’attendre l’approbation de fonds négociés en Bourse (FNB) basés sur le bitcoin aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission (SEC), exprime ses réticences à l’égard des véhicules d’investissement qui se concentrent sur la cryptomonnaie.
La division de la gestion des investissements de la SEC a mis les investisseurs en garde contre l’achat de fonds communs de placement (FCP) avec une exposition au bitcoin, et a soulevé des préoccupations supplémentaires concernant les FNB de bitcoins.
Soulignant que les fonds ayant une exposition au bitcoin ou aux contrats à terme sur le bitcoin sont des investissements hautement spéculatifs, la SEC a souligné que « les investisseurs devraient tenir compte de la volatilité du bitcoin et du marché des contrats à terme sur le bitcoin, ainsi que de l’absence de réglementation et du potentiel de fraude ou de manipulation sur le marché sous-jacent du bitcoin ».
La SEC a toutefois reconnu que le marché à terme du bitcoin a gagné en maturité ces dernières années – en augmentant le volume des échanges, en produisant régulièrement un prix à déclarer pour les contrats à terme sur le bitcoin, et en ne rencontrant pas les problèmes de garde que certaines autres formes d’investissements basés sur la cryptomonnaie ont rencontrés.
L’autorité de régulation a déclaré qu’elle était consciente que certains FCP pensaient pouvoir investir dans des contrats à terme sur Bitcoin sans violer les lois fédérales sur les valeurs mobilières. Elle a déclaré qu’elle « surveillerait et évaluerait étroitement la conformité continue de ces fonds communs de placement et ces conseillers en placement » avec les règles relatives aux fonds d’investissement et les lois sur les valeurs mobilières.
« La protection des investisseurs et l’évaluation de la conformité continue de ces fonds sont une priorité absolue pour le personnel », a-t-elle précisé.
La SEC prévoit également de surveiller l’impact des investissements des FCP dans les contrats à terme sur le bitcoin sur « la protection des investisseurs, la formation de capital, et l’équité et l’efficacité des marchés ». Elle affirme qu’elle accordera une attention particulière à la liquidité des fonds, à leur capacité à répondre aux demandes de rachat, et à leur évaluation du bitcoin, entre autres choses.
En ce qui concerne les FNB qui s’aventurent sur le marché à terme du bitcoin, l’avis indique que « les investissements sur le marché à terme du bitcoin ne devraient être réalisés que par des FCP ayant des stratégies appropriées pour ce type d’investissement et une divulgation complète des risques importants ».
La SEC partage ainsi ses préoccupations concernant la liquidité des produits si les FNB négociaient des contrats à terme sur le bitcoin. « Contrairement aux fonds communs de placement, les FNB ne peuvent pas empêcher l’arrivée de nouveaux actifs d’investisseurs dans le produit si celui-ci devient trop important ou dominant sur le marché, ou si la liquidité du marché commence à diminuer », a-t-elle souligné.
Néanmoins, la SEC s’est engagée à examiner dans quelle mesure le marché à terme du bitcoin peut accueillir des FNB sur la base de l’expérience des FCP qui entrent sur ce marché.
À cette fin, elle a également invité les acteurs du milieu à lui faire part de leurs commentaires sur le sujet des FNB de cryptomonnaie, « en particulier ceux qui portent sur les efforts visant à assurer la conformité avec les [règles des fonds d’investissement] et à promouvoir la protection des investisseurs ».
« Le personnel sera transparent quant à son approche de l’investissement des fonds enregistrés sur le marché à terme du bitcoin, ainsi que d’autres types d’investissement en cryptomonnaies et en actifs numériques, a-t-elle ajouté. Cette transparence visera à éviter l’incertitude du marché et à promouvoir des règles du jeu équitables pour les fonds, conformément à la protection des investisseurs. »
Alors que les régulateurs canadiens ont déjà approuvé plusieurs FNB qui investissent dans la cryptomonnaie, la SEC a toujours rejeté les demandes de cotation des FNB basés sur la cryptomonnaie, en raison des préoccupations concernant le marché sous-jacent. Dans l’intervalle, quelques nouvelles propositions de FNB de bitcoins sont toujours à l’étude à la SEC.