Homme avec loupe sur fond blanc.
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La Bourse de Toronto (TSX) propose des modifications aux règles de la négociation dans le noir, permettant des écarts de négociation plus serrés, tout en menant des consultations sur des réformes possibles de l’attribution des frais et des rabais pour les croisements non intentionnels.

La Bourse a récemment publié des modifications proposées aux règles de négociation des ordres cachés à la TSX, à la Bourse TSX Alpha et à la Bourse de croissance TSX (TSXV), qui réviseraient la méthodologie visant à assurer l’amélioration des cours pour les transactions cachées.

Selon un avis exposant les modifications proposées, alors que les transactions sur les marchés éclairés peuvent, dans certaines circonstances, être exécutées avec un demi-tarif (incrément de négociation) considéré comme l’amélioration de prix requise, les transactions dans l’ombre reprennent toujours le prix par un tick complet.

Par conséquent, pour les titres dont l’écart entre l’offre et la demande n’est déjà que d’un tick, ces ordres ne peuvent pas être exécutés. La Bourse de Toronto propose maintenant des changements pour permettre aux ordres non cotés d’être exécutés avec des améliorations de prix d’un demi-tarif.

« En mettant en œuvre des améliorations de prix d’un demi-tarif, nous prévoyons que la probabilité d’interactions entre les petits ordres augmentera, ce qui améliorera les taux d’exécution et la liquidité globale du marché », explique la Bourse dans son avis.

« Nous pensons que la structure proposée peut contribuer à accroître la liquidité, à réduire les occasions de négociation manquées et à assurer un flux régulier de transactions, en particulier sur les marchés où les écarts serrés sont courants », ajoute-t-elle.

La TSX propose également des modifications visant à permettre des améliorations de prix d’un tick pour les ordres passifs sur des titres dont l’écart est de deux ticks ou plus. Cette modification « profiterait au côté passif pour l’amélioration des cours de certains ordres de petite ou de grande taille », estime-t-elle.

Les propositions sont soumises à consultation jusqu’au 20 janvier 2025. La Bourse a indiqué avoir l’intention d’adopter les changements au cours du premier trimestre de 2025, sous réserve de l’approbation des organismes de réglementation.

Séparément, TMX Markets a publié un document de consultation qui sollicite les commentaires de l’industrie sur la répartition des frais et des rabais pour les opérations croisées non intentionnelles.

À l’heure actuelle, les courtiers peuvent répartir « les frais et les rabais de façon asymétrique entre le côté actif et le côté passif d’une opération croisée involontaire, à condition que les frais nets pour le marché demeurent nuls ».

La consultation indique que les entreprises accordent généralement des rabais à la partie active de ces opérations, qui représente souvent un flux d’ordres de détail, afin d’encourager la participation des particuliers, tandis que la partie passive de ces opérations, qui est généralement institutionnelle, se voit facturer des frais.

La bourse cherche à obtenir les réactions du secteur sur cette approche.

Elle demande notamment si ces frais/rabais devraient être assujettis à des limites, si cette activité présente des risques pour le marché et si elle a une incidence sur la liquidité du marché et la découverte des prix.

« TMX Markets comprend qu’il existe des points de vue contradictoires dans le paysage canadien sur la pertinence de [cette pratique] », souligne la bourse, ajoutant qu’elle cherche à obtenir des commentaires sur les risques et les avantages pour la structure du marché.

« TMX s’engage à favoriser l’innovation tout en assurant une structure de marché équitable et transparente. C’est pourquoi nous sollicitons les commentaires de l’industrie afin de mieux comprendre les avantages, les risques et l’impact global de ce modèle au Canada. »

Cette consultation est ouverte jusqu’au 31 janvier 2025.