Traiter des collections d’art, d’antiquités ou d’autres biens de valeur dans une succession peut être difficile pour les exécuteurs testamentaires, surtout si le défunt a laissé peu d’indications quant à ses intentions.
« Les collections ont un lien émotionnel avec les bénéficiaires et cela peut souvent entraîner les plus gros problèmes et les litiges », constate Georgia Swan, planificatrice fiscale et successorale chez Gestion de patrimoine TD.
Malcolm Burrows, chef des services consultatifs en matière de philanthropie chez Scotia Wealth Management à Toronto, assure que des « batailles majeures » peuvent surgir lorsqu’un testament n’est pas clair au sujet d’une collection. « Il y a des histoires de pièces qui disparaissent, d’accusations et de bagarres entre les membres de la famille », précise-t-il.
Malcolm Burrows, qui se spécialise dans l’administration successorale des collections d’art, dit qu’il voit de plus en plus de successions comprenant des collections d’art et qu’une « industrie croissante et sophistiquée » se développe autour de leur documentation et de leur évaluation.
Cependant, les collections d’aujourd’hui ne se limitent pas aux objets traditionnels tels que les œuvres d’art ou les pièces de monnaie, mais peuvent inclure des baskets de grande valeur ou des stylos rares, selon les experts en succession.
« J’ai vu récemment beaucoup de souvenirs sportifs et le vin est également très présent », raconte Jandy John, directrice du développement commercial chez Concentra Trust.
Dans une situation idéale, le testament offre des informations détaillées sur la collection, souvent par le biais d’un document distinct inclus par référence dans le testament, déclare Malcolm Burrows. L’identification d’une collection dans un testament sépare le bien des effets personnels ordinaires et facilite la planification fiscale, les dons de charité et la planification successorale.
« Les collections sont composées d’objets mobiles, et les objets mobiles se déplacent, rapporte Malcolm Burrows. Si vous êtes un exécuteur testamentaire, vous devez trouver ces objets – et pour ce faire, vous devez savoir où ils se trouvent. »
Un document sommaire énumérerait chaque objet, son emplacement, son coût d’achat initial et sa valeur approximative, ce qui aiderait à déterminer les obligations fiscales découlant de la vente ou du don des objets. Le testament indiquerait également comment et à qui la collection, ou des objets individuels de la collection, devraient être distribués.
Toutefois, une telle planification successorale minutieuse est « plus l’exception que la règle », déplore Georgia Swan, ce qui signifie que les exécuteurs testamentaires doivent souvent se fier à leur jugement.
Tout d’abord, l’exécuteur devra identifier les objets de la collection et les faire évaluer à des fins d’homologation et d’assurance, et pour faciliter la vente et la distribution des biens.
Ensuite, les biens doivent être entreposés correctement. Par exemple, une collection de voitures anciennes doit être protégée des intempéries dans un garage à température contrôlée, explique Jandy John.
S’il n’y a pas d’instructions de distribution pour la collection, celle-ci tombera dans le résidu de la succession, auquel cas les biens doivent être vendus – par une maison de vente aux enchères, par exemple – et le produit de la vente distribué aux bénéficiaires en fonction de leur part respective.
Toutefois, les exécuteurs testamentaires doivent d’abord contacter les bénéficiaires pour savoir s’ils souhaitent recevoir la collection avant de vendre la propriété. « Envoyez la valeur estimée et [d’autres informations pertinentes] et donnez-leur une première chance », conseille Jandy John.
Communiquer avec les bénéficiaires de manière proactive réduira les chances que l’administration de la succession soit contestée. « Sans communication, vous avez un tas de litiges à venir », ajoute-t-elle.
Un bénéficiaire qui avait les mêmes intérêts que le défunt peut vouloir la collection entière ; d’autres bénéficiaires peuvent simplement vouloir un article de la collection pour sa valeur sentimentale. Si un bénéficiaire souhaite recevoir un objet (ou la collection complète) sans contestation, la valeur correspondante sera déduite de son droit en vertu du testament.
En revanche, si deux bénéficiaires ou plus veulent un article, l’exécuteur testamentaire devra peut-être trouver des moyens créatifs pour sortir de l’impasse, note Georgia Swan. Par exemple, un collier de perles désiré par deux bénéficiaires pourrait être divisé en deux bracelets. L’administration d’une collection « devient une question de négociation, une question de dynamique familiale », affirme Georgia Swan.
Parfois, une collection s’avère avoir moins de valeur que ne le pensait le défunt, constate Georgia Swan. Et de plus en plus, les bénéficiaires d’aujourd’hui ne souhaitent pas nécessairement hériter des collections de timbres ou de figurines en céramique de leurs grands-parents.
« La meilleure chose que vous puissiez faire pour votre famille [en tant que testateur] est de lui donner la permission [dans le testament] de tout vendre », conclut l’experte.