Franklin Templeton Canada aimerait procéder à une fusion à imposition reportée entre le Fonds mondial équilibré durable Templeton et le Fonds équilibré durable Franklin Brandywine Global. Cette fusion semble logique puisque les deux produits partagent un même objectif de placement et une structure de frais similaire en plus d’avoir le même niveau de risque.
Les investisseurs du Fonds équilibré durable Franklin Brandywine Global auront l’opportunité de donner leur avis sur cette fusion lors d’une assemblée extraordinaire qui aura lieu vers le 14 novembre 2024 à Toronto.
Si cette opération est approuvée, la fusion devrait entrer en vigueur à la fermeture des bureaux le 6 décembre 2024. Les investisseurs du Fonds mondial équilibré durable Templeton recevront des parts du Fonds équilibré durable Franklin Brandywine Global, de valeur égale et de même série.
Étant donné qu’il s’agit d’une fusion à imposition reportée, les périodes fiscales en cours des deux fonds concernés prendront fin à la date de la fusion proposée, ce qui entraînera des exercices fiscaux plus courts.
À noter toutefois qu’avant le 6 décembre 2024, le Fonds mondial équilibré durable Templeton et le Fonds équilibré durable Franklin Brandywine Global distribueront suffisamment de leurs bénéfices nets et de leurs gains en capital réalisés aux porteurs de parts pour éviter toute imposition sur le revenu ordinaire pour l’année fiscale en cours.
En prévision de la fusion, le Fonds mondial équilibré durable Templeton est fermé aux nouveaux investisseurs depuis le 15 août. Si les investisseurs du Fonds équilibré durable Franklin Brandywine Global n’approuvent pas la fusion proposée, ce fonds sera liquidé après la clôture des marchés le 6 décembre 2024.
Tous les investisseurs détenant le fonds dans des comptes enregistrés verront leurs placements transférés dans la même série du Fonds du marché monétaire canadien Franklin, à l’exception des séries T et FT, qui seront respectivement transférées aux séries A et F, sans conséquence fiscale. Pour les comptes non enregistrés, les parts seront rachetées selon la valeur liquidative par part de la série, et le produit de ce rachat sera reversé à l’investisseur ou à son courtier.