En janvier dernier, une nouveauté dans le secteur des fonds négociés en Bourse (FNB) a fait son apparition : un FNB de série T, avec le lancement par BMO Gestion mondiale d’actifs du BMO Balanced ETF (ZBAL.T CN), soulignait en février dernier Valeurs mobilières TD.
La série T (.T) offre un pourcentage de distribution annuelle fixe et élevé basé sur la valeur liquidative de la fin de l’année précédente. Cette série procède ainsi généralement en remboursant une partie du capital investi par l’intermédiaire de la distribution, laquelle comprend des dividendes et du revenu.
« Bien que la série T s’adresse principalement aux retraités ou aux investisseurs qui ont besoin de distributions fixes élevées, son succès sera surveillé de près et pourrait entraîner une hausse des lancements de FNB .T au Canada », lit-on dans une note écrite par un groupe d’auteurs de Valeurs mobilières TD, dont font partie Andres Rincon, directeur, chef des stratégies et ventes de FNB et Mary Jane Young, directrice et chef de la négociation de FNB.
Ainsi, les clients canadiens disposent d’un large éventail d’options de séries lorsqu’ils achètent des FNB canadiens. Cela comprend les FNB couverts contre le risque de change (habituellement .F) qui représentent 28 % des FNB cotés, les FNB basés sur le dollar américain (.U) qui représentent 12,5 % des FNB cotés, les FNB d’accumulation (.L/.V) et les FNB neutres en carbone (.J), observe Valeurs mobilières TD.
L’ajout des FNB de la série T permet aux investisseurs ayant des besoins spécifiques de distributions plus élevées, qui devaient auparavant se tourner vers les fonds communs de placement, d’utiliser les FNB comme outil de placement.
Voici un aperçu du fonctionnement de la série T, selon les documents de marketing de l’émetteur, comme le rapporte Valeurs mobilières TD :
- la série T offre un paiement prévisible pour chaque FNB en fonction d’un pourcentage de distribution préétabli. Les fonds communs de placement indiquent généralement le pourcentage à côté du T et peuvent aller de T4 à T8, ce qui représente une distribution annuelle de 4 % à 8 %. Dans les FNB, chaque FNB .T aura un pourcentage de distribution annuel prédéterminé. Dans le cas de ZBAL.T, la distribution annuelle est fixée à 6 % et sera versée mensuellement;
- la distribution périodique en dollars pour une année donnée est basée sur la valeur liquidative du FNB à la fin de l’année précédente et sur la périodicité de la distribution;
- la distribution annuelle en pourcentage est composée de revenus imposables (revenus d’intérêts, dividendes, plus tout gain en capital) et la différence sera composée de remboursement de capital (RDC) qui est généralement non imposable.
« À titre de comparaison, si ZBAL CN verse actuellement un rendement annuel indiqué de 2,44 %, ZBAL.T devrait verser 3,56 % de RDC cette année, sur la base de la valeur liquidative de l’année dernière, pour atteindre l’objectif de versement annuel de 6 % », écrivent les auteurs.
« Le RDC entraîne une diminution correspondante du prix de base rajusté (PBR) du client qui est utilisé pour calculer le gain en capital lors de la vente éventuelle des unités. Si un client reçoit suffisamment de RDC pour que son PBR devienne négatif, il réalisera un gain en capital immédiat égal au montant négatif et le PBR sera remis à zéro », précise-t-on dans le document Valeurs mobilières TD.
Outre le revenu prévisible chaque année, l’un des avantages vantés par les émetteurs de fonds de la série T est l’efficacité fiscale potentielle de la réception de distributions non imposables pour financer les besoins du client, plutôt que la vente de parts qui peut entraîner un gain en capital immédiat. Toutefois, il est important de noter que les caractéristiques de placement sous-jacentes et le rendement du placement ne diffèrent pas entre la série T et le FNB normal, selon Valeurs mobilières TD.
Par ailleurs, ce genre de fonds doit être bien compris à la fois par le conseiller et son client, notamment l’effet du remboursement de capital sur le risque d’épuisement de capital, ainsi que la conséquence fiscale de la disposition d’un fonds dont le PBR est nul.
Dans une chronique publiée en 2017, Dany Provost, directeur, planification financière et fiscale, Centre financier SFL, Cité de Montcalm, soulignait notamment que les séries T ne sont pas une panacée en matière d’optimisation fiscale notamment en raison de la facture fiscale grandissante qui se crée au fil du temps.
« Lorsque votre client a des revenus relativement faibles pendant le décaissement, il est généralement préférable de ne pas opter pour des fonds de série T, car l’imposition au décès fait plus mal, à partir de ce point, que l’impôt économisé au cours des années », écrivait-il.
Par contre, pour un client qui souhaite faire un don planifié, un fonds de série T peut convenir, selon le cas, comme on peut le lire dans ce texte publié chez Finance et Investissement.