Selon Adrien Legault, directeur des finances et chef de la conformité chez Aurrea Signature, «les prêts leviers s’octroient de plus en plus en fonds distincts plutôt qu’en fonds communs en raison des règles de conformité».
En fonds communs, rappelle-t-il, les représentants sont rattachés à des cabinets. «Il est alors relativement facile de vérifier la conformité et d’imposer un carcan strict à ce genre de transactions.»
Toutefois, ajoute-t-il, les représentants en fonds distincts sont indépendants, car ils ne sont pas rattachés à des cabinets. Ils auraient ainsi une plus grande marge de manoeuvre en la matière.
Cela étant dit, «ils sont bien souvent liés par des ententes aux prêteurs de prêts leviers en fonds distincts. Cela enlève une bonne partie de l’élément de risque», pondère Adrien Legault.
Du côté de l’AMF
Le directeur des relations médias de l’AMF, Sylvain Théberge, signale que «l’Autorité n’est pas en mesure de conclure que l’offre de prêts à effet de levier est plus populaire dans un secteur donné».
Il rappelle que «la Loi sur la distribution de produits et services financiers prévoit que le représentant autonome, la société autonome et le cabinet doivent agir avec soin et compétence envers leurs clients. De plus, les cabinets et sociétés autonomes doivent veiller à la discipline des représentants agissant pour eux. L’Autorité s’assure, dans le cadre de ses inspections, que les dirigeants responsables des cabinets supervisent étroitement le travail des représentants, et mettent en place des politiques et procédures robustes ainsi que des mécanismes de contrôle visant notamment la convenance des transactions et la documentation des dossiers clients».
Mais l’AMF pourrait resserrer quelques vis et boulons. «Des travaux en cours pourraient mener au déploiement de mesures additionnelles ciblées visant à assurer que les prêts à effet de levier ne soient offerts qu’à des clients à qui ils conviennent et qui en comprennent les risques», conclut Sylvain Théberge.