Les conseillers désireux d’offrir de la valeur à leurs clients savent qu’ils doivent tenir compte des principales caractéristiques d’un placement, ce qui inclut l’aspect fiscal.
Comme vous en conviendrez probablement, il ne s’agit pas seulement de ce que le client gagne, mais aussi de ce qu’il garde. C’est pourquoi, au moment de choisir des placements pour son portefeuille, on doit faire de l’aspect fiscal une priorité stratégique. Bien que certains conseillers connaissent les avantages fiscaux des fonds négociés en Bourse (FNB), d’autres ne les ont pas encore explorés ou ont des questions au sujet de la « mécanique fiscale » et des responsabilités connexes.
Il ne sera pas possible de couvrir tous les aspects de la fiscalité associée aux FNB dans le présent article. Pour aller plus loin, il conviendra de consulter des manuels sur le sujet ou des experts (comme celui à qui nous avons parlé). Cependant, il vous donnera un aperçu des questions et des avantages fiscaux propres aux FNB.
Il porte en grande partie sur l’imposition des FNB détenus dans des placements non enregistrés, mais aborde aussi les comptes enregistrés dans certaines circonstances. Il traite aussi d’un aspect administratif à gérer dans le cadre de l’imposition des FNB, à savoir le suivi de l’incidence des distributions de gains en capital réinvesties (que l’on connaissait auparavant sous le nom de « distributions théoriques » ou que l’on appelle familièrement distributions « fantômes »), sur le prix de base rajusté (PBR) des placements.
Si vous manquez d’aisance en ce qui a trait aux distributions fantômes, et que vous vous abstenez d’avoir recours aux FNB pour cette raison, cet article vous apprendra qu’elles ne devraient pas représenter un obstacle.
Fonds communs de placement, FNB et impôts
Dans le cas des fonds communs de placement, les investisseurs achètent ou vendent des parts directement du fonds. Si un grand nombre de porteurs de parts choisissent de faire racheter des parts d’un fonds, le gestionnaire de portefeuille pourrait devoir se départir de placements afin d’avoir les liquidités nécessaires pour honorer les rachats, ce qui pourrait entraîner des gains en capital pour les porteurs de parts inscrits.
De même, si un gestionnaire de portefeuille décide de vendre des titres en particulier pour cristalliser un gain, le même résultat se produit : un événement imposable pour tous; dans les deux cas, celui-ci se produit dans le fonds lui-même.
Toutefois, les achats et les ventes de parts de FNB par des investisseurs individuels n’ont pas d’incidence sur les autres porteurs, car les parts sont négociées entre investisseurs sur une Bourse, et leur valeur ne fluctue généralement pas de façon spectaculaire dans le cadre des activités normales de négociation.
De plus, la plupart des FNB sont gérés de façon passive en fonction d’un indice et rééquilibrés trimestriellement. Comme le taux de rotation des titres en portefeuille des FNB est généralement inférieur à celui des fonds communs de placement à gestion active, il est moins probable qu’ils donnent lieu à des gains en capital. Les FNB à gestion active pourraient afficher des taux d’imposition des gains en capital comparables à ceux de certains fonds communs de placement, mais cela dépend du taux de rotation. En outre, le ratio des frais de gestion (RFG) des FNB est souvent inférieur à celui des fonds communs de placement.
Fiducies et sociétés : répercussions fiscales
La structure des FNB canadiens (qu’il s’agisse de fiducies ou de sociétés) a une incidence sur leur imposition.
La plupart des FNB sont structurés comme des fiducies et comportent donc divers avantages fiscaux et autres avantages. Les FNB, comme les fonds communs de placement d’ailleurs, transfèrent les gains en capital, les intérêts, les dividendes, le revenu étranger et le remboursement de capital (RC) à leurs investisseurs, ce qui peut engendrer des obligations fiscales ou des ajustements au PBR.
Le RC est considéré comme un « événement non imposable », mais il réduit le PBR d’un placement, ce qui a une incidence sur le calcul des gains et des pertes en capital au moment de la vente des parts. Par la même occasion, cela influe sur les impôts qu’un investisseur en FNB peut payer.
Bien qu’ils soient encore peu nombreux, les FNB structurés comme des sociétés par actions offrent des avantages particuliers en matière de gestion fiscale et sont donc de plus en plus attrayants pour les investisseurs. Pourquoi? Dans le cas d’un FNB ayant la structure d’une société, les pertes en capital réalisées d’une catégorie peuvent être utilisées pour compenser les gains en capital réalisés d’une autre catégorie. Ce type de structure réduit donc les gains en capital pouvant être distribués aux investisseurs.
Au moment d’élaborer la stratégie de placement en FNB de votre client, il convient de tenir compte des répercussions fiscales de chacune des structures de FNB.
Distributions « fantômes » – Pas si effrayantes
Ce surnom de distributions « fantômes » peut leur prêter une connotation négative qui empêchera les conseillers d’explorer les FNB. Or, elles ne devraient pas les effrayer. Par « fantôme », on veut simplement dire que les distributions ont une incidence sur le PBR d’un placement, mais qu’elles ne sont pas réellement versées en espèces. Voyons comment cela fonctionne.
La plupart des FNB font des distributions de gains en capital qui sont réinvesties et immédiatement consolidées, ce qui crée des distributions « théoriques » ou « fantômes ». Ces distributions « fantômes » ont pour effet d’augmenter le PBR des placements dans le FNB, ce qui réduit le gain en capital (ou accroît la perte en capital) lorsqu’ils sont vendus. Par conséquent, il faut faire le suivi des distributions qui touchent le PBR d’un placement pour éviter une double imposition : une sur la distribution elle-même et l’autre, sur le gain intégré lors de la vente du placement.
Le suivi du PBR ne devrait pas être un obstacle aux placements dans les FNB. Les fournisseurs de FNB publient leurs distributions dans des communiqués de presse et dans des rapports déposés par l’entremise des Services de dépôt et de compensation CDS. De nombreux services administratifs de sociétés financières (probablement les vôtres) calculent les PBR et en assurent le suivi à l’interne.
Si vous fonctionnez selon un modèle de services-conseils à honoraires ou si vos clients sont des investisseurs autonomes, il convient de leur rappeler de calculer le PBR de leurs placements et que des ressources de suivi en ligne existent.
Qu’en est-il des retenues d’impôt?
La façon dont les FNB sont exposés aux actions internationales a une incidence sur les retenues d’impôt étranger (RIE) et donc sur les FNB qu’un conseiller recommanderait avec prudence.
En général, tout type d’investissement étranger – qu’il soit détenu dans un fonds commun de placement ou un FNB – est assujetti à des retenues d’impôt étranger. Les conventions fiscales entre le Canada et d’autres pays déterminent les taux applicables. Qu’il s’agisse d’un placement enregistré ou non enregistré, des RIE peuvent s’appliquer et avoir différentes répercussions financières et solutions pour y remédier.
Les deux scénarios les plus probables pour un conseiller sont les suivants : un FNB coté en Bourse au Canada détenant directement des actions étrangères et un FNB coté en Bourse au Canada détenant indirectement des actions étrangères par l’intermédiaire d’un FNB américain. Dans le premier cas, on peut recouvrer la retenue d’impôt si le FNB est détenu dans un compte non enregistré. S’il est détenu dans un compte enregistré, elle ne pourra pas l’être. Dans le deuxième cas, seule la retenue d’impôt des États-Unis peut être recouvrée, mais pas si elle concerne un compte enregistré.
Il est essentiel de choisir la structure de fonds qui convient et le type de compte adéquat dans lequel détenir les FNB internationaux que vous recommandez à vos clients, car cette combinaison pourrait avoir une incidence sur les retenues d’impôt étranger auxquelles votre client est exposé.
Ne faites pas cavalier seul : demandez l’aide d’expert en fiscalité
Les obligations fiscales liées aux placements dans les FNB ne devraient pas vous dissuader de recommander des FNB, pas plus que les impôts payables sur les fonds communs de placement. L’expertise dont vous pouvez profiter, tant à l’interne qu’à l’externe, pourra bien compléter les services uniques que vous offrez à vos clients. L’Association canadienne des FNB s’est basée sur cette réflexion pour préparer cet article.
Mon ancien collègue de Placements Trimark, Theo Heldman, possède les titres de CA, CPA et CFA ainsi qu’une vaste expérience du secteur des placements dans des postes de direction. Il siège actuellement comme indépendant au sein d’un conseil d’administration en plus de conseiller les conseils d’administration et les associations. Nous nous sommes beaucoup inspirés de ses idées pour rédiger cet article.
Nous avons demandé à Theo de nous résumer ses réflexions au sujet des aspects fiscaux des FNB. Voici ce qu’il avait à nous dire : « En votre qualité de professionnel consciencieux, il vous incombe d’explorer le potentiel des FNB, car ils peuvent constituer un outil de base intéressant pour optimiser les portefeuilles de vos clients. Il existe de nombreux FNB cotés en Bourse au Canada qui offrent une variété de mandats de placement et une exposition aux marchés étrangers. Bien qu’il y ait toujours des aspects fiscaux à prendre en considération au moment d’investir, les FNB peuvent être plus avantageux sur le plan fiscal que les fonds communs de placement traditionnels. Et, bien que les distributions « fantômes » puissent sembler complexes au début, vous verrez, ce n’est pas si sorcier. Il est possible de les gérer. Elles ne devraient donc pas vous empêcher d’avoir recours aux FNB pour vos clients. »
À l’Association canadienne des FNB, c’est aussi ce que nous pensons.