Le 27 janvier, l’Alternative Investment Management Association (AIMA) est retournée à Miami pour la quatrième édition de son forum annuel des investisseurs en crédit privé, réunissant des dirigeants du secteur à l’échelle mondiale afin d’examiner les dynamiques du marché et les prochaines orientations du secteur.

L’AIMA est la plus grande association de gestionnaires d’investissements alternatifs au monde. Elle compte plus de sociétés gérant plus d’actifs que tout autre organisme du secteur et, grâce à ses 10 bureaux répartis dans le monde entier, elle sert plus de 2 000 membres dans 60 pays différents.

Le forum a mis en lumière plusieurs thèmes clés qui façonnent le marché du crédit privé :

L’expansion du crédit privé se poursuit, car les investisseurs institutionnels recherchent des sources de revenus solides.

Avec des actifs sous gestion dépassant les 3 G$, le crédit privé s’est fermement affirmé comme une allocation de base pour les investisseurs institutionnels. Les capitaux se détournent des titres à revenu fixe traditionnels en raison des rendements ajustés aux risques attrayants, de la volatilité plus faible et des avantages en matière de diversification. Les domaines de croissance au-delà du prêt direct comprennent le financement adossé à des actifs, l’immobilier et la dette d’infrastructure, l’Europe étant en pleine maturité et l’Asie-Pacifique émergeant comme une région clé pour l’expansion.

L’intégration du crédit public et privé redéfinit les stratégies de portefeuille.

La confusion entre le crédit public et le crédit privé a conduit les investisseurs à opter pour des fonds permanents, des fonds à intervalles et des comptes gérés séparément afin de maintenir des allocations flexibles, mais disciplinées. Les primes de liquidité restent cruciales, ce qui nécessite un équilibre entre l’amélioration du rendement et une gestion prudente du risque. La transparence et la discipline en matière d’évaluation, y compris l’établissement de rapports fréquents, deviennent la norme.

Les intermédiaires de crédit et le financement par la valeur de l’actif net favorisent l’optimisation du portefeuille.

Les établissements secondaires de crédit ont atteint des volumes de transaction record, offrant aux investisseurs privés des solutions efficaces de rééquilibrage et de liquidité. Le financement par la valeur de l’actif net, qui était autrefois une stratégie de niche, est aujourd’hui essentiel pour les fonds d’investissement afin de restructurer les actifs, d’allonger les horizons d’investissement et d’optimiser le placement du capital, ce qui renforce son rôle en tant qu’outil de base du portefeuille.

Les financements garantis par des actifs, la dette immobilière et la dette d’infrastructure offrent diversification et stabilité.

Le financement basé sur les actifs (Asset-Based Finance : ABF) continue de se développer, avec des occasions de prêt dans le transport, la location de matériel, les avances de fonds aux commerçants et le financement structuré de la consommation. La dette immobilière et la dette d’infrastructure gagnent également du terrain, les investisseurs recherchant des actifs à long terme couverts contre l’inflation et une exposition à d’autres sources de flux de trésorerie stables et prévisibles.

Le crédit privé européen arrive à maturité, celui de l’Asie-Pacifique devrait suivre.

L’Europe représente aujourd’hui environ 30 % des actifs mondiaux du crédit privé, grâce à l’évolution de la réglementation et aux flux de capitaux institutionnels. Si les États-Unis continuent d’être le marché dominant, les investisseurs augmentent leurs allocations au crédit structuré et au financement d’infrastructures en Europe, tandis que l’Asie-Pacifique est en voie de devenir la prochaine grande région de croissance.

Le stress du portefeuille reste gérable, avec un effet de levier à des niveaux historiquement bas.

Alors que l’augmentation des défauts de paiement et des exercices de gestion du passif (LME) indique un stress croissant de la part des emprunteurs, les LME restent largement confinés au marché des prêts syndiqués (Broadly Syndicated Loan : BSL). Des taux de quotité du prêt relativement bas, une croissance régulière du bénéfice avant intérêts, impôts, dépréciation et amortissement (BAIIDA) et une gestion proactive des risques contribuent à la viabilité du marché. Les ajustements à la baisse des portefeuilles ont été compensés par des tendances économiques positives, ce qui permet au crédit privé d’être bien positionné afin de poursuivre sa croissance.

La consolidation du marché s’intensifie, créant des occasions pour les gestionnaires émergents tout en suscitant des inquiétudes chez les investisseurs privés.

Alors que 20 % des principaux dirigeants sont responsables d’environ 80 % du placement des capitaux, la consolidation croissante est en train de redéfinir l’industrie. Les investisseurs ne considèrent pas nécessairement la consolidation comme une tendance positive, citant les défis d’intégration, les changements culturels et l’évolution des structures d’incitation. Les gestionnaires de niche émergents trouvent des occasions de rivaliser en se concentrant sur des stratégies de crédit privé spécialisées et des secteurs de prêt non essentiels, offrant ainsi des options différenciées au-delà des grandes entreprises.

Les investisseurs institutionnels exigent davantage d’alignement, de transparence et d’analyse comparative.

Face à l’intensification de la concurrence pour attirer les capitaux, les investisseurs privés réclament un meilleur alignement des commissions, des possibilités de co-investissement et des commissions basées sur la performance. L’analyse comparative personnalisée et la nécessité d’identifier la véritable génération d’alpha deviennent des éléments clés de l’évaluation des gestionnaires, ce qui renforce l’importance d’une création de valeur démontrée.

Les allocations à long terme au crédit privé augmentent, mais la sélectivité reste essentielle.

Les investisseurs passent d’une allocation de crédit privé opportuniste à une allocation de crédit privé permanent, conscients de la stabilité de ce dernier à travers les cycles. Cependant, la compression des écarts et la concurrence nécessitent une sélection disciplinée des gestionnaires et une diversification des stratégies. Les stratégies « d’aménagement et d’expansion », les comptes gérés séparément et la flexibilité juridictionnelle sont aujourd’hui des éléments essentiels de la construction d’un portefeuille.

 L’innovation et la spécialisation définiront la prochaine phase du crédit privé.

Alors que le crédit privé évolue, l’innovation dans les structures de financement, la gestion des risques et la création d’actifs définira la prochaine phase de croissance. Les gestionnaires qui tirent parti d’une expertise spécialisée, d’un approvisionnement différencié et de stratégies adaptatives seront les mieux placés pour capter les capitaux institutionnels à long terme. Les investisseurs affinent leur approche afin d’équilibrer le risque, la liquidité et les occasions.

L’intérêt des assureurs envers le crédit privé va s’étendre aux offres soutenues par des actifs, mais il sera conditionné par les nouvelles réglementations.

Les assureurs devraient augmenter leur participation au crédit privé, en particulier dans les produits financés par des actifs de qualité. Les réglementations en matière d’investissement récemment finalisées et à venir par les régulateurs d’assurance des États pourraient avoir un impact significatif sur les préférences des assureurs pour certains titres financés par des actifs, en fonction de la forme finale des nouveaux modèles d’évaluation et des charges de capital.

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L’intérêt et les investissements dans les stratégies non traditionnelles continuent de croître dans les canaux institutionnels, familiaux et patrimoniaux. Le Canada peut s’enorgueillir d’un marché des fonds spéculatifs en croissance constante, qui atteint aujourd’hui près de 138 milliards de dollars américains (G$ US) selon Preqin. Les placements non traditionnels liquides, dont l’actif sous gestion a dépassé les 30 milliards de dollars canadiens (G$) en cinq ans, ont favorisé l’accès aux placements non traditionnels dans les circuits patrimoniaux, dans une structure qui continue d’évoluer grâce à diverses exemptions afin d’aligner au mieux les structures sur les stratégies.

Les gestionnaires mondiaux distribuent de plus en plus de produits non seulement aux institutions, mais aussi maintenant aux canaux de distribution patrimoniaux, ce qui permet aux investisseurs de bénéficier d’un choix et d’un accès supplémentaires aux placements non traditionnels. La proposition actuelle de la Commission des opérations de bourse concernant les actifs à long terme ne manquera pas d’apporter à l’avenir des structures plus souples pour les placements non traditionnels.

Cependant, partout dans le monde, la concurrence pour les capitaux, les coûts opérationnels et la charge réglementaire augmentent pour les gestionnaires de produits non traditionnels. La consolidation est également importante, PwC estimant que la moitié des actifs sous gestion seront contrôlés par 10 sociétés d’ici 2027.

Le Québec est fier de son programme de gestionnaires émergents qui soutient les nouveaux et les petits gestionnaires de la province. Alors que le Canada est confronté à un déficit d’entrepreneuriat en général, moins de la moitié des personnes lancent de nouvelles entreprises qu’il y a 20 ans, selon la BDC. De nouveaux programmes à travers le pays pourraient contribuer à encourager la création de fonds d’investissement gérés localement et à positionner les talents canadiens pour qu’ils continuent à diriger la gestion d’actifs à l’échelle mondiale dans les années à venir.

AIMA Canada s’engage à assurer des règles du jeu équitables où la réglementation locale est cohérente à l’échelle mondiale et où l’accès des gestionnaires canadiens au capital est juste et solide.

Dans la Vision 2027 d’AIMA Canada pour les placements non traditionnels au Canada, les thèmes suivants ressortent afin de faire croître notre marché des placements non traditionnels avec dynamisme à court terme et dans les années à venir :

1. Soutien accru aux nouveaux gestionnaires d’actifs

Il pourrait s’agir de programmes provinciaux, nationaux ou indépendants supplémentaires ou de services partagés afin de minimiser les coûts opérationnels d’excellence et d’augmenter les capitaux alloués à un plus grand nombre de gestionnaires et de fonds au niveau national.

2. Amélioration de l’alignement réglementaire sur d’autres juridictions et structures de premier plan

Il pourrait s’agir de délais d’enregistrement améliorés, d’exigences de compétence moins prohibitives, d’un enregistrement préalable confidentiel, d’un système provincial harmonisé, de la possibilité d’adopter des frais de transfert, d’une exemption codifiée pour les fonds non traditionnels relevant du règlement 81-102 sur les fonds d’investissement.

3. Réduction des obstacles à l’adoption des canaux de distribution de la richesse

Il peut s’agir d’un meilleur accès aux tablettes pour les gestionnaires tiers et les fonds de toutes tailles et de tous horizons, de notations de risque qui s’alignent sur la performance historique ajustée au risque du fonds ou de la stratégie, de catégories élargies de fonds alternatifs du CIFSC, de processus KYP de réformes axées sur le client qui comparent les fonds longs et non traditionnels, de solutions automatisées qui améliorent l’efficacité du flux de travail tout en minimisant la paperasserie ou de minimisation des exigences en matière de compétences.

4. Renforcement de l’engagement des talents de la nouvelle génération

Il pourrait s’agir de la participation d’un plus grand nombre de nouveaux talents aux initiatives du secteur, de l’amélioration des pratiques de DE&I dans les entreprises, de l’inclusion dans l’enseignement secondaire et universitaire afin de garantir un solide vivier de successeurs.

5. Placements non traditionnels dans les médias grand public

Il pourrait s’agir d’un plus grand nombre d’articles sur les actifs, les stratégies et les gestionnaires de produits non traditionnels et d’un plus grand nombre de mentions dans la presse des travaux de recherche de l’AIMA ou de ses leaders d’opinion.

Tous les participants du secteur jouent un rôle dans la réalisation de ce qui précède et dans l’évolution des placements non traditionnels. L’AIMA se réjouit de continuer à travailler avec les parties prenantes de l’ensemble de notre secteur pour concrétiser cette vision.

Par Claire Van Wyk-Allan, directrice générale, analyste agréée en placements non traditionnels, responsable du Canada et de l’engagement des investisseurs pour les Amériques de l’AIMA

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L’industrie canadienne des investissements alternatifs a besoin de davantage de soutien pour s’assurer une croissance dynamique et durable, expose l’AIMA dans son récent manuel.

Ce document, qui est la première mise à jour de l’édition précédente datant de 2019, expose la Vision 2027 de l’AIMA.

L’organisation dit s’attendre à un soutien accru aux gestionnaires d’actifs émergents à travers la mise en place de programmes provinciaux, nationaux ou indépendants afin de réduire les coûts opérationnels. Ce soutien doit aussi permettre d’attirer des capitaux nationaux et internationaux vers les gestionnaires canadiens.

L’AIMA défend également une amélioration de l’harmonisation réglementaire, afin que les réglementations canadiennes s’alignent avec celles d’autres juridictions majeures. Une telle mesure permettrait de faciliter les processus d’enregistrement et d’adopter des pratiques reconnues.

Parmi les autres mesures attendues, l’AIMA estime que les obstacles devraient être réduits en matière d’accès aux plateformes pour les gestionnaires tiers. Les processus devraient être simplifiés afin de plus facilement pouvoir intégrer des fonds alternatifs. L’AIMA sera également vigilante afin d’être en mesure d’assurer la relève, et d’augmenter la couverture médiatique des actifs alternatifs.

« L’industrie canadienne des investissements alternatifs continue d’évoluer et de prospérer malgré une concurrence accrue. Le modèle canadien demeure une référence en matière d’allocation d’actifs institutionnels, inspirant les investisseurs tant au pays qu’à l’étranger », se félicite Claire Van Wyk-Allan, directrice générale et responsable du Canada et de l’engagement des investisseurs pour les Amériques chez AIMA.

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Cette 10^e édition de l’étude Financing the Economy, publiée en partenariat avec EY, montre que les prêts aux entreprises restent au cœur de la classe d’actifs, représentant environ 60 % du total des actifs sous gestion. Les investisseurs voient de plus en plus de valeur dans les prêts adossés à des actifs, la dette immobilière et les stratégies de dette d’infrastructure, qui représentent aujourd’hui environ 40 % du marché du crédit privé.

Voici les principales conclusions de cette étude :

Une croissance significative, mais stable

• Nous estimons que le marché total du crédit privé est maintenant susceptible d’être supérieur à 3 trillions de dollars américains dans le monde.
• Au cours de la seule année écoulée, les personnes interrogées dans le cadre de notre enquête ont déployé environ 333,4 billions de dollars de nouveaux capitaux, ce qui représente une augmentation significative par rapport aux 203 billions de dollars investis en 2022.
• L’augmentation des volumes déployés a été principalement le fait des grandes entreprises, 20 % des plus grands gestionnaires de crédit privé représentant près de 80 % du volume global de capitaux.
• Ce résultat souligne le rôle croissant du secteur dans la finance mondiale et sa résilience continue, malgré les chocs réguliers et l’incertitude économique persistante ayant affecté le marché au cours des cinq dernières années.
• Les prêts aux entreprises, y compris les titres de prêt collatéralisés (CLO) du marché intermédiaire, restent le cœur de la classe d’actifs, représentant 58 % des actifs de crédit privé sous gestion de nos répondants.
• Le marché du crédit privé continue de se consolider par le biais de fusions et d’acquisitions au sein du secteur de la gestion d’actifs, ainsi que par la formalisation de partenariats avec les banques.

La résilience à travers de multiples mesures

• Les récentes périodes de taux d’intérêt élevés, l’inflation et l’impact à long terme de la pandémie continuent d’affecter les sociétés de crédit privé en portefeuille. Ces tensions se reflètent dans les valorisations, mais les ajustements restent modestes et cohérents avec l’environnement économique général.
• Il y a eu une augmentation des ajustements significatifs de la durée des prêts, la moyenne rapportée par nos répondants passant de 8,07 % en 2023 à 11,65 % en 2024.
• 74 % des personnes interrogées font état d’un excédent brut d’exploitation (EBE) en croissance ou en forte croissance dans les entreprises de leur portefeuille, tandis qu’environ 24 % font état d’un EBE globalement stable. 63 % déclarent que leurs ratios d’endettement sont le plus souvent inférieurs à 50 %.
• La comparaison des données de l’ACC avec celles d’autres sources sectorielles indique que ces tensions sur le marché se situent dans les limites des scénarios prévus et n’atteignent pas un niveau susceptible de nuire de manière significative aux rendements des investisseurs ou de poser des risques pour la stabilité financière.

Repousser les frontières du crédit privé

• La majorité des gestionnaires de crédit privé s’attendent à une croissance de leurs activités sur les stratégies et les marchés du crédit privé, qu’ils soient établis ou en développement.
• Les prêts reposant sur des actifs, la dette immobilière et la dette d’infrastructure constituent désormais une part importante du marché, représentant collectivement 40 % des actifs sous gestion du crédit privé.
• L’Europe et la région APAC devraient connaître une croissance significative, avec la poursuite du repli des banques, une meilleure connaissance des emprunteurs et une plus grande certitude réglementaire, ce qui rendra ces marchés plus attractifs pour les prêteurs.
• La demande des investisseurs pour des actifs de crédit privé susceptibles de leur offrir une diversification et des sources alternatives de rendement reste forte.
• Les objectifs de la politique gouvernementale visant à garantir des investissements supplémentaires dans des projets publics d’énergie et d’infrastructure devraient constituer une source importante d’occasions pour les fonds de crédit privés.

La gestion des risques reste une priorité absolue

• La majorité des contrats de prêt dans les portefeuilles des répondants conservent deux clauses financières. La part des prêts cov-lite (un prêt covenant lite désigne un accord de prêt exempt des clauses protectrices habituelles au bénéfice de la partie prêteuse, NDLR) sur le marché du crédit privé reste significativement inférieure à celle du marché des prêts syndiqués à large échelle, les prêts cov-lite étant également plus susceptibles d’être trouvés dans les prêts de crédit privé aux grandes entreprises.
• Les niveaux d’endettement des fonds de crédit privé restent modestes, 51 % des répondants à l’enquête utilisant un levier d’investissement compris entre 0,1 fois et 1,5 fois les fonds propres, tandis que 31 % indiquent qu’ils n’ont pas d’endettement.
• Les données de l’ACC montrent que ces niveaux d’endettement sont conformes à ceux enregistrés au cours de la dernière décennie, malgré l’énorme croissance de la taille du secteur au cours de cette période.
• Les banques sont les fournisseurs de financement les plus courants des fonds de crédit privés, mais les compagnies d’assurance, les autres gestionnaires d’actifs et le marché obligataire ont connu une certaine croissance en tant que fournisseurs alternatifs de financement.
• Les données de l’ACC montrent que les échéances de refinancement sont échelonnées au cours des prochaines années et que les opportunités de refinancement restent une source clé de déploiement de capital pour les prêteurs.

Le crédit privé est une composante essentielle et croissante des portefeuilles des investisseurs

• Les partenaires de prêt continuent d’être plus sophistiqués dans la manière dont ils s’exposent à la classe d’actifs et dans leurs attentes en ce qui concerne la conception des produits et les pratiques de gestion des risques.
• La transparence reste un facteur clé de différenciation pour les investisseurs lorsqu’ils évaluent les gestionnaires. 74 % des gestionnaires rendent compte de leurs portefeuilles sur une base trimestrielle ; 24 % le font sur une base mensuelle. 90 % des répondants déclarent évaluer leurs prêts tous les trimestres ou plus fréquemment, et la majorité d’entre eux déclarent avoir recours à une expertise externe en matière d’évaluation sur une base régulière.
• La collecte de fonds a commencé à se stabiliser et à s’améliorer en 2024 après le ralentissement relatif des dernières années. Les données du secteur suggèrent que de nombreux investisseurs restent sous-affectés au crédit privé et que les inquiétudes concernant la performance du crédit privé s’estompent.
• Les clients de détail sont une source croissante de capitaux pour les fonds de crédit privés, mais les progrès sont lents en dehors des États-Unis. La certitude réglementaire concernant les nouveaux véhicules d’investissement en Europe devrait accélérer l’intérêt des investisseurs de détail pour la classe d’actifs.
• Les investisseurs continuent d’évaluer comment la croissance et la consolidation du marché peuvent avoir un impact sur les incitations des gestionnaires et sur leur performance globale.

Notons que l’Alternative Credit Council (ACC) est un organisme mondial représentant les sociétés de gestion d’actifs dans le domaine du crédit privé et du prêt direct. L’AIMA a créé l’Alternative Credit Council (ACC) pour aider les entreprises spécialisées dans le crédit privé et les prêts directs. L’ACC représente actuellement plus de 250 membres, lesquels gèrent un trillion de dollars d’actifs de crédit privé dans le monde. L’ACC est dirigé par son propre conseil d’administration, qui rend des comptes au Conseil de l’AIMA.

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En octobre, le 10e Forum annuel des investisseurs mondiaux de l’AIMA a réuni à Toronto plus de 500 dirigeants de l’industrie, dont des personnalités comme Mark Steed et Robyn Grew pour explorer ces transformations. Alors que l’AIMA célèbre une décennie de leadership en matière d’investissements alternatifs, la10^e édition de cette conférence phare pour les investisseurs a offert un point de vue d’initié sur les dernières tendances, les défis et les stratégies qui définissent le secteur des investissements alternatifs.

Voici les principaux points à retenir de l’événement :

1. Les placements alternatifs continuent d’occuper une place prépondérante dans les portefeuilles des investisseurs, alors que le monde semble plus volatil et plus incertain que jamais.

Les investisseurs se tournent de plus en plus vers les investissements alternatifs pour gérer la volatilité, car la diversification et la compréhension de la dynamique des flux de trésorerie dans les actifs alternatifs restent cruciales en ces temps incertains.

2. L’intelligence artificielle (IA) promet des gains d’efficacité et a déjà un impact sur les références du marché public, bien que l’intuition humaine demeure d’une importance cruciale.

L’IA est en train de devenir une occasion d’investissement importante, moteur de la dynamique du marché, mais il apporte également des défis de concentration sur les marchés publics, augmentant le besoin de stratégies diversifiées dans tous les secteurs. Les investisseurs institutionnels tirent parti de la technologie dans leurs processus, mais en tant que copilote pour une meilleure prise de décision avec responsabilité.

3. Les fonds spéculatifs tiennent leurs promesses de portefeuille alors que l’intérêt se poursuit pour la protection contre les baisses et la génération d’alpha de niche avec transparence, personnalisation et alignement des intérêts.

Les fonds spéculatifs s’orientent vers une plus grande transparence et un partenariat, ce qui profite à la fois aux investisseurs et aux gestionnaires de fonds. Les comptes gérés et les stratégies basées sur des solutions permettent une gestion de portefeuille personnalisée avec des gestionnaires émergents et établis.

4. Le crédit privé a montré une stabilité des rendements à mesure que les actifs augmentent.

Le marché du crédit privé continue de croître au-delà du prêt direct, avec des activités de financement spécialisé, de crédit structuré, d’investissement à impact, d’infrastructure et de financement secondaire qui gagnent en importance. Les prêteurs directs travaillent activement avec les emprunteurs pour naviguer dans un environnement microéconomique difficile et les fonds spécialisés trouvent de l’alpha dans les opportunités non couvertes.

5. Des sorties plus longues du capital-investissement et un resserrement de la transaction créent des problèmes de liquidité qui stimulent les marchés secondaires.

L’environnement économique actuel entraîne des délais de sortie du capital-investissement plus longs, ce qui crée des contraintes de liquidité. Ce changement entraîne une augmentation de l’activité sur les marchés secondaires, permettant aux investisseurs d’ajuster leurs portefeuilles et de gérer la liquidité.

6. Les investisseurs cherchent à faire plus avec moins, soulignant la nécessité pour les gestionnaires d’être des partenaires stratégiques et à long terme qui n’ont pas peur de divulguer quand quelque chose ne va pas, bien que la performance ajustée en fonction du risque dans l’ensemble soit toujours essentielle.

L’établissement de relations à long terme avec des gestionnaires externes transparents et stratégiques demeure une priorité absolue. La poussée vers des gestionnaires moins nombreux et plus fiables qui fournissent à la fois des résultats qualitatifs et quantitatifs devient de plus en plus critique pour atteindre une performance durable dans un contexte de marchés incertains, beaucoup se tournant vers les lancements de gestionnaires émergents pour bénéficier d’un alpha précoce qualifié.

7. Il y a beaucoup de spéculations sur la façon dont le monde multipolaire évoluera, alors que la course aux partenariats continue de protéger l’accès essentiel à la chaîne d’approvisionnement et la transition vers un avenir plus durable.

Le changement mondial de puissance économique, marqué par la réduction des dépenses aux États-Unis et l’essor de la Chine, est en train de remodeler les stratégies d’investissement. Le changement climatique entraîne également une transition importante vers des investissements durables, les énergies renouvelables et les infrastructures devenant un objectif principal alors que les investisseurs s’adaptent à un nouveau paradigme géopolitique et économique.

8. Il y a un brouillage des lignes entre les actifs publics et privés, soulignant la nécessité pour les investisseurs d’envisager une approche de portefeuille total pour la répartition de l’actif tout en veillant à ce qu’il y ait une prime de liquidité adéquate.

À mesure que les marchés du crédit public et privé convergent, les distinctions entre les classes d’actifs s’estompent. Ce changement exige que les investisseurs adoptent une approche holistique du portefeuille global qui équilibre les meilleures opportunités et les primes de liquidité avec la diversification sur les marchés publics et privés afin d’assurer un rendement constant.

Pour un résumé complet, allez sur le Site Web de l’AIMA.

Perspectives d’avenir

Les conclusions du Forum mondial des investisseurs de l’AIMA soulignent la nature dynamique du secteur de l’investissement alternatif. Alors que les défis macroéconomiques, les innovations technologiques et l’évolution des attentes des investisseurs continuent de stimuler le changement, l’adoption de stratégies adaptables et de partenariats stratégiques sera impérative.

En favorisant un dialogue ouvert et en partageant des idées mondiales, AIMA permet aux investisseurs et aux gestionnaires d’anticiper les tendances, d’atténuer les risques et de saisir les opportunités émergentes. Alors que le paysage de l’investissement alternatif continue d’évoluer, ceux qui traversent ces changements de manière réfléchie seront bien placés pour atteindre un succès durable dans un environnement de plus en plus complexe et concurrentiel.

À propos de l’AIMA

L’Alternative Investment Management Association (AIMA) est le représentant mondial du secteur de l’investissement alternatif, avec environ 2 100 entreprises membres dans plus de 60 pays. Les gestionnaires de fonds membres de l’AIMA gèrent collectivement plus de 3 000 milliards de dollars d’actifs de fonds spéculatifs et de crédit privé.

L’AIMA s’appuie sur l’expertise et la diversité de ses membres pour assurer le leadership dans les initiatives de l’industrie telles que la défense des intérêts, l’engagement en matière de politiques et de réglementation, les programmes éducatifs et les guides de pratiques solides. L’AIMA s’efforce de sensibiliser les médias et le public à la valeur de l’industrie.

L’AIMA a créé le Conseil du crédit alternatif (Alternative Credit Council – ACC) pour aider les entreprises spécialisées dans le crédit privé et le prêt direct. L’ACC représente actuellement plus de 250 membres qui gèrent plus de 1 000 milliards de dollars d’actifs de crédit privé dans le monde.

L’AIMA s’engage à développer des normes de compétences et de formation et est cofondateur du titre d’analyste agréé en investissements alternatifs (Chartered Alternative Investment Analyst – CAIA) — la première et unique norme de formation spécialisée pour les spécialistes en investissements alternatifs. L’AIMA est dirigée par son conseil d’administration.

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Le sondage Emerging Manager Survey 2024, mené par l’Alternative Investment Management Association (AIMA) en collaboration avec Marex Prime Services, au début de l’année, a fourni un aperçu complet des expériences, des défis et de la réussite de ces gestionnaires de la prochaine génération.

Le sondage, dont il s’agit de la quatrième édition, réuni les réponses de 171 gestionnaires de fonds alternatifs, qui représentent un total de 18,3 milliards de dollars (G$) d’actifs sous gestion (ASG) et celles de 60 investisseurs supervisant plus de 400 G$ de capital. Le rapport propose une analyse approfondie des gestionnaires ayant des actifs sous gestion allant jusqu’à 500 M$, tout en incluant des informations comparatives sur les entreprises gérant jusqu’à 1 G$. Ces gestionnaires émergents, souvent considérés comme des innovateurs dans leur domaine, remodèlent souvent le paysage des fonds alternatifs.

Si les stratégies d’actions à long terme dominent toujours le secteur, leur popularité diminue légèrement, car un plus grand nombre de gestionnaires s’orientent vers des stratégies de crédit et de revenu fixe. Cette diversification reflète la capacité d’adaptation croissante des gestionnaires émergents en réponse à la demande des investisseurs pour des approches spécialisées. Le sondage révèle que l’ASG moyen des répondants s’élève à 107 M$, 70 % d’entre eux gérant entre 101 M$ et 499 M$.

Malgré l’examen minutieux des frais, les gestionnaires émergents ont maintenu des structures de frais stables, ce qui leur permet de répondre aux attentes des investisseurs. La commission de gestion moyenne s’élève à 1,37 %, avec une légère tendance à la hausse alors que des entreprises facturent à plus de 2 %, bien que la majorité d’entre elles se situe toujours en dessous de ce seuil. Les commissions de performance sont également restées stables. La moyenne de 16,36 % indique que les investisseurs continuent de récompenser les gestionnaires pour leurs bonnes performances tout en gardant à l’esprit les considérations de coûts.

Dans un environnement opérationnel difficile marqué par une inflation croissante et des changements économiques post-pandémiques, l’efficacité des coûts demeure une priorité absolue pour les gestionnaires émergents. Le sondage a révélé que le seuil de rentabilité moyen des ASG nécessaire pour maintenir les opérations est de 65 M$. Cela représente une légère augmentation par rapport aux 64 M$ évoqués en 2022. L’externalisation est devenue un moyen de plus en plus populaire de gérer les coûts opérationnels, de nombreux gestionnaires tirant parti de l’expertise externe pour faire évoluer leurs activités sans compromettre la qualité.

Il n’est donc pas surprenant que l’un des principaux obstacles auxquels se heurtent les gestionnaires émergents reste la recherche de capitaux. Le délai moyen pour conclure un nouvel investissement est passé de six à huit mois, ce qui s’explique par des processus de diligence raisonnable plus stricts et par la complexité croissante des structures de fonds. Il y a toutefois des raisons d’être optimiste : le sondage révèle que davantage d’investisseurs sont prêts à investir dans des fonds de plus petite taille. Près de la moitié des personnes interrogées ont indiqué qu’elles investiraient dans des fonds dont l’ASG est inférieur à 50 M$, ce qui témoigne d’une confiance croissante dans la flexibilité et le potentiel des gestionnaires de petite taille.

Les gestionnaires émergents sont bien placés pour jouer un rôle de plus en plus important dans le secteur des fonds alternatifs. Alors que les investisseurs continuent d’ouvrir leurs portes à des fonds plus petits et plus agiles, ces gestionnaires sont prêts à tirer profit de nouvelles occasions. Pour l’AIMA et Marex Prime Services, il est essentiel de soutenir ces pionniers pour que l’industrie des gestionnaires de fonds alternatifs reste innovante et tournée vers l’avenir.

Les gestionnaires émergents ne se contentent pas de suivre le rythme des changements dans l’industrie, ils en pavent la voie. En mettant l’accent sur la rentabilité, en restant en phase avec les investisseurs et en s’adaptant aux nouvelles conditions du marché, ces gestionnaires contribuent à façonner l’avenir de la gestion des fonds alternatifs et à répondre aux demandes des investisseurs.

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Forces motrices et défis du marché canadien de l’investissement non traditionnel

Les investisseurs représentaient 58 % des répondants, les gestionnaires 30 % et le reste étant composé des prestataires de services d’actifs. Les résultats de l’enquête confirment que l’appétit pour les produits alternatifs sur le marché canadien reste fort, une situation qui a été mise en évidence au cours des dernières années.

Les résultats de l’enquête soutiennent la thèse de l’industrie selon laquelle le marché des produits alternatifs au Canada est stimulé par la demande des investisseurs locaux qui cherchent à maintenir ou à accroître l’exposition de leur portefeuille à ce type de produits, ce qui représente la réalité de 94 % de l’ensemble des investisseurs qui ont participé à l’enquête. Cette demande de produits alternatifs est satisfaite par les gestionnaires canadiens qui continuent à développer des produits alternatifs innovants visant à fournir aux clients une exposition à des résultats de performance alpha.

Il est important de noter que l’on peut raisonnablement s’attendre à ce que le développement de produits alternatifs innovants continue d’exercer une pression sur plusieurs acteurs du marché, à savoir les gestionnaires d’actifs et les courtiers. Ces derniers devront continuer à faire évoluer leurs modèles de prestation de services afin d’offrir des solutions de gestion globales pour les catégories d’actifs alternatifs publics et privés. Les courtiers, quant à eux, devront tenir compte des besoins de leurs clients en matière de alternatifs, car à bien des égards, ils sont les gardiens de l’approbation de ce type de produits et de l’accès des investisseurs à ces produits. Ces facteurs restent des défis majeurs pour le secteur.

Les réponses à l’enquête auprès des investisseurs canadiens ont réitéré que l’intention stratégique et l’appétit sont restés largement inchangés par rapport à 2023. Un large éventail de stratégies ― y compris, mais sans s’y limiter, les fonds d’actions long/court, de crédit long/court, multi-stratégies, de crédit privé, immobiliers et hypothécaires ― domine les besoins des investisseurs.

Équilibrer la conformité réglementaire et l’innovation dans le secteur des investissements non traditionnels au Canada

79 % des investisseurs sont actuellement exposés à deux (ou plus) stratégies alternatives ; et 60 % des répondants ont confirmé une allocation supérieure à 10 % des actifs sous gestion aux produits alternatifs. Ces données restent cohérentes avec les résultats de 2023 et indiquent un fort appétit pour les produits alternatifs. La plupart des investisseurs ont indiqué leur intention de maintenir ou d’augmenter leur exposition à de tels produits, ce qui confirme le sentiment que les investisseurs cherchent à diversifier leurs portefeuilles et à générer de l’alpha par le biais d’une exposition accrue aux produits alternatifs.

Les gestionnaires canadiens continuent d’ailleurs de répondre à l’appétit des investisseurs pour les produits alternatifs en proposant de nouveaux produits d’investissement. D’un point de vue structurel, les fonds basés sur un prospectus, l’accès aux fonds spéculatifs par le biais d’une notice d’offre et le crédit privé dominent les lancements de nouveaux produits. La plupart des gestionnaires de produits alternatifs qui ont conseillé ces nouveaux produits sont principalement gérés par des équipes d’investissement internes existantes, ce qui démontre la solidité des capacités des services de première ligne en matière de produits alternatifs, ainsi que le talent des gestionnaires basés au Canada, un domaine qui fait l’objet d’un investissement et d’une attention continus.

Du point de vue du ciblage du marché, les objectifs des gestionnaires canadiens sont de présenter leurs stratégies principalement aux investisseurs basés au Canada. Dans cette optique, il convient de noter que la plupart des gestionnaires ont indiqué que l’approbation des courtiers et l’accès aux plates-formes, l’évaluation interne des risques des courtiers et les formalités administratives supplémentaires constituent toujours les principaux obstacles à l’exposition des investisseurs potentiels aux produits alternatifs.

Les fournisseurs de services d’actifs ont confirmé un sentiment similaire à celui exprimé par les gestionnaires : le type de produits alternatifs qu’ils s’attendent à voir arriver sur le marché canadien. Compte tenu de la croissance des produits alternatifs, les gestionnaires d’actifs doivent continuer à développer et à étendre leurs solutions de bout en bout pour gérer les produits alternatifs. Les principaux éléments à prendre en compte sont la gestion des actifs alternatifs publics et privés, ainsi que la rationalisation des rapports, des évaluations, de la tarification et de l’analyse des données.

Compte tenu des résultats de l’enquête au cours des deux dernières années, les gestionnaires d’actifs devraient continuer à faire évoluer leurs modèles de prestation de services en vue de réduire le risque opérationnel associé aux portefeuilles d’actifs alternatifs. Les prestataires de services d’actifs ont également indiqué que leurs clients citaient la distribution, le fardeau réglementaire et les obstacles de l’industrie/les perceptions erronées des actifs alternatifs comme des défis clés susceptibles d’être rencontrés dans les années à venir.

D’après l’étude annuelle du marché canadien 2024 de l’AIMA, la demande de produits alternatifs et les lancements de tels produits correspondants restent très forts au Canada. Compte tenu de ces tendances, nous prévoyons que la demande des investisseurs canadiens pour les produits alternatifs constituera une véritable incitation pour les gestionnaires canadiens à faire évoluer leurs propositions de produits afin de répondre aux besoins et aux attentes des investisseurs.

Face à cette forte demande de produits alternatifs, les défis traditionnels de l’industrie demeurent. Les régulateurs et les principaux acteurs du secteur doivent trouver un moyen de travailler ensemble pour améliorer l’éducation des investisseurs et la manière dont les institutions distribuent les produits alternatifs, afin de garantir que les investisseurs puissent bénéficier de produits alternatifs adaptés à leurs besoins. Bien qu’il soit nécessaire de se conformer à la réglementation, il faut trouver un équilibre pour ne pas empêcher les gestionnaires de produits alternatifs au Canada de fournir et de distribuer de tels produits et de poursuivre la transformation de l’industrie canadienne de la gestion d’actifs alternatifs.

AIMA | Source: KPMG au Canada

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Les associations du secteur ont formulé ces recommandations dans le cadre de la consultation du ministère des Finances sur la simplification et la modernisation de la définition des « placements admissibles », c’est-à-dire les placements autorisés dans les régime enregistré d’épargne-retraite (REER), les Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), les compte d’épargne libre d’impôt (CELI), les régime enregistré d’épargne-études (REEE), les régimes enregistrés d’épargne-invalidité (REEI), les Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) et les régimes de participation différée aux bénéfices.

Le gouvernement a reconnu que les règles relatives aux placements admissibles « peuvent être incohérentes ou difficiles à comprendre » en raison des nombreuses mises à jour effectuées depuis leur introduction en 1966.

La consultation, qui s’est achevée le 15 juillet, visait à recueillir des suggestions d’amélioration du régime, à déterminer si les règles mises à jour devraient favoriser les investissements basés au Canada et si les actifs adossés à des cryptomonnaies devraient être considérés comme des investissements qualifiés.

La Canadian Association of Alternative Strategies and Assets (CAASA) souhaite que les produits du marché dispensé soient autorisés dans les régimes enregistrés.

Ces produits de placement privé sont distribués sans prospectus et ne sont accessibles qu’aux investisseurs accrédités. Actuellement, beaucoup de ces produits ne sont pas considérés comme des fonds d’investissement ou des fonds communs de placement, et ne peuvent donc pas être détenus comme des investissements qualifiés dans les régimes enregistrés mentionnés ci-dessus.

Dans son mémoire, la CAASA a déclaré qu’une nouvelle catégorie devrait être créée pour les placements privés. Pour constituer un placement admissible dans un régime enregistré, les produits de cette catégorie devraient être gérés par un gestionnaire de fonds d’investissement enregistré ou distribués par l’intermédiaire d’un courtier dûment enregistré. En outre, les actifs du produit doivent faire l’objet d’une évaluation à la valeur de marché au moins une fois par an, ainsi que d’un audit indépendant.

En raison des règles relatives au retrait minimum annuel, les FERR ne devraient pas être autorisés à acquérir des produits de placement privé, mais pourraient les détenir lors de la conversion d’un REER, a recommandé la CAASA.

La CAASA a également suggéré que le cadre réglementaire existant pour la négociation des produits du marché dispensé, qui sont exécutés par l’intermédiaire de courtiers inscrits ou de gestionnaires de placements inscrits, offrirait une protection suffisante aux investisseurs de détail pour la négociation des produits de placement privé.

Dans ses observations, l’Alternative Investment Management Association (AIMA) a recommandé que l’adéquation des investissements des plans soit régie par la réglementation financière plutôt que par un processus d’enregistrement formel. Les règles existantes en matière d’investissements interdits, qui visent les investissements dans des biens auxquels le détenteur d’un plan est « étroitement lié », devraient continuer à servir de garde-fou contre les abus potentiels.

Dans le cadre de cette structure, les investissements autorisés pourraient être divisés en catégories :

• les investissements qui sont actuellement considérés comme des investissements qualifiés,
• les autres investissements qui font l’objet d’une évaluation au moins une fois par an,
• les instruments à liquidité limitée
• et les instruments non liquides.

Les autorités de réglementation financière, contrairement aux règles fiscales, pourraient déterminer que certaines catégories d’investissement ne conviennent pas à certains régimes agréés, en fonction des objectifs politiques qui sous-tendent le régime.

« Si l’on s’appuie sur le régime de réglementation financière plus large, la nécessité d’un processus d’enregistrement formel disparaît, souligne l’AIMA dans son mémoire. Cela permettrait aux investisseurs de disposer d’une plus large gamme d’investissements, avec des économies potentielles et d’autres avantages liés à l’efficacité de l’échelle. »

La CAASA et l’AIMA ont toutes deux déclaré que le fait d’autoriser un plus grand nombre de produits alternatifs encouragerait l’investissement au Canada.

La CAASA rappelle qu’une grande partie des actifs privés détenus dans des véhicules de marché exonérés investissent dans des catégories d’actifs telles que l’immobilier, les infrastructures, les entreprises en phase de démarrage et le crédit privé basés au Canada.

L’AIMA estime que l’amélioration de l’accès des investisseurs individuels aux investissements alternatifs permettrait au secteur des petites et moyennes entreprises de disposer de nouvelles sources de capitaux dont il a grand besoin.

Tout comme l’Institut des fonds d’investissement du Canada, la CAASA et l’AIMA ont fait valoir que les actifs adossés à des cryptomonnaies devraient continuer à être considérés comme des investissements qualifiés.

La CAASA estime que les fonds communs de placement et les FNB adossés à des cryptomonnaies « sont soumis à une myriade de mesures de protection exigées par les organismes canadiens de réglementation des valeurs mobilières et, par conséquent, les préoccupations concernant la volatilité du secteur devraient être suffisamment prises en compte pour que l’accès à la classe d’actifs ne soit pas supprimé pour les Canadiens de la classe moyenne dans leurs régimes enregistrés. »

« Le Canada a été l’un des premiers à adopter les fonds négociés en Bourse (FNB) adossés à des cryptoactifs, et ce sont des véhicules populaires pour les Canadiens qui investissent dans ce secteur. Il n’y a aucune raison de traiter ces FNB différemment des autres FNB du point de vue de l’investissement qualifié », ajoute l’AIMA.

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Nous explorons ci-dessous les dernières les conclusions à tirer de ces données, et comparons le marché canadien avec ses homologues mondiaux.

Une force croissante sur le marché mondial  

Le secteur canadien des fonds spéculatifs affiche plus de 77 milliards de dollars (G$) d’actifs sous gestion, selon Preqin. Le Canada abrite plus de 246 fonds spéculatifs gérés par 130 gestionnaires différents, selon Fundata. La catégorie la plus importante dans ce secteur est le fonds non conventionnel, principalement de crédit du CIFSC, suivi par les fonds Alternatifs multi-stratégies et les fonds non conventionnels principalement de crédit.

Le Canada accueille un large éventail de stratégies de fonds spéculatifs gérées à l’intérieur de ses frontières, les actions, le crédit et la valeur relative étant les plus répandues. Ces stratégies ont permis au Canada de représenter environ 2,4 % du marché mondial des fonds spéculatifs, ce qui correspond étroitement au poids du pays dans l’indice MSCI World (3,06 %).

Les gestionnaires émergents, définis comme ceux dont l’actif sous gestion est inférieur à 1 G$ américains, représentent 39,1 % du marché canadien des fonds spéculatifs. En revanche, 8,9 % des gestionnaires gèrent des fonds supérieurs à 1 G$.

Depuis 2015, toutes les stratégies de fonds spéculatifs déclarées à Preqin ont dégagé des rendements positifs. Cela démontre leur capacité à remplir leurs différents mandats, tout en offrant des rendements ajustés au risque avec une volatilité plus faible et une protection contre les baisses. Au troisième trimestre 2023, notamment, les fonds spéculatifs canadiens ont atténué le risque de baisse en ne capturant que 12 % de la baisse du marché tout en sécurisant 36 % de la hausse sur une période de 12 mois.

Les mesures de performance à long terme favorisent également les fonds spéculatifs canadiens. Les ratios de Sharpe sur 3 et 5 ans de ces fonds dépassent légèrement l’indice S&P 500 PR. Les indices de fonds spéculatifs canadiens de la Banque Scotia, qu’ils soient pondérés en fonction de l’actif ou à pondération égale, ont toujours offert des rendements positifs et souvent plus stables depuis 2004.

Les fonds spéculatifs canadiens ont offert une diversification, une protection contre les baisses et une corrélation plus faible, l’indice pondéré des actifs des fonds spéculatifs canadiens de la Banque Scotia affichant moins des deux tiers de la volatilité de l’indice composé S&P/TSX et une corrélation de seulement 0,29 avec l’indice S&P 500.

Cinq ans d’actifs liquides non conventionnels au Canada

Alors que les fonds non conventionnels liquides franchissent le cap des cinq ans d’existence au Canada, leur croissance s’inscrit dans une tendance plus large à la vente au détail d’investissements non conventionnels, les sociétés traditionnellement axées sur les institutions consacrant leur temps, leur attention et leurs forces de marketing à la vente au détail.

Tout d’abord, la taille du marché : le Canada peut s’enorgueillir de posséder plus de 26 G$ canadiens d’actifs liquides non conventionnels, répartis entre 129 fonds communs de placement non conventionnels et 122 fonds négociés en Bourse (FNB) non conventionnels provenant de plus de 40 émetteurs. Ce chiffre est à comparer aux 86 G$ d’actifs sous gestion des fonds spéculatifs (en hausse de près de 9 % par rapport à l’année précédente), répartis entre 246 fonds spéculatifs, selon les statistiques de Preqin et Fundata. Avec 670 G$ d’actifs sous gestion dans les OPCVM non conventionnels en Europe (en hausse de 42 % par rapport à l’année précédente) et plus de 376 G$ d’actifs sous gestion dans les fonds américains de l’Alternative 40 Act (en hausse de 4 % par rapport à l’année précédente), la croissance des fonds non conventionnels liquides au Canada ne fait que commencer.

Nous n’avons pas encore vu les fonds équilibrés atteindre l’allocation de 10 % autorisée par le Règlement 81-102, ce qui stimulerait encore la croissance des actifs liquides non conventionnels.

Les stratégies axées sur les actions et les stratégies multiples ont continué à dominer en tant que catégories plus larges pour les lancements, à l’exception d’un grand nombre de fonds dans la catégorie des fonds non conventionnels principalement de crédit et non homogènes.

Les données de performance de l’indice des fonds communs de placement non conventionnels de la Banque Scotia indiquent des rendements positifs pour les fonds non conventionnels liquides, avec un ratio de Sharpe de 0,46 et une corrélation de 0,85 en mars 2024. Au sein des catégories CIFSC, les stratégies non conventionnelles axées sur les actions, le crédit et la neutralité par rapport au marché ont toutes affiché des performances positives au cours des dernières périodes.

Les mesures de risque/rendement sur trois ans montrent une dispersion importante entre les gestionnaires, en particulier dans la catégorie des stratégies alternatives axées sur les actions. Cette variation souligne l’importance d’un contrôle préalable approfondi lors de la sélection des fonds en fonction des objectifs spécifiques du portefeuille.

De plus, les fonds non conventionnels liquides au Canada continuent d’offrir des structures de frais compétitives. Actuellement, les actifs liquides non conventionnels canadiens ont des frais de gestion moyens de 1,18 % et des frais de performance moyens de 16,7 %, ce qui est légèrement inférieur non seulement à leurs homologues canadiens de fonds spéculatifs, mais aussi aux OPCVM non conventionnels, qui ont des frais moyens de 1,39 % et des frais de performance de 6,37 %, et aux fonds non conventionnels de la Loi 40, dont les frais de gestion moyens sont de 1,62 %, un peu plus élevés pour tenir compte du fait que les frais de performance ne sont généralement pas facturés dans ce régime. 38 % des fonds non conventionnels liquides canadiens ont des commissions de performance, 53% d’entre eux incluant un taux de rendement minimal.

Cadre réglementaire et perspectives d’avenir

L’évolution du marché des produits non conventionnels liquides s’accompagne d’une évolution du cadre réglementaire. Les récentes mises à jour des réglementations des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) au-delà du Règlement 81-102 ont été mises en œuvre pour faciliter la croissance et réduire les charges réglementaires. L’AIMA continue de plaider en faveur de nouvelles codifications réglementaires afin de rationaliser les processus, de réduire les coûts d’exploitation et de soutenir les acteurs du secteur.

Dans l’ensemble, les marchés canadiens des fonds spéculatifs et des actifs non conventionnels liquides présentent divers avantages pour les investisseurs, car ils offrent une gamme de stratégies et de rendements ajustés au risque pour des portefeuilles équilibrés. Grâce à un soutien réglementaire continu et à l’intérêt croissant des investisseurs individuels, ces catégories d’actifs sont appelées à connaître une croissance importante à l’avenir.

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La cour d’appel du cinquième district a annulé la proposition de règlement de la SEC, qui avait été adoptée en août dernier dans une décision prise à trois voix contre deux.

Cette règle visait à renforcer la réglementation des conseillers en fonds privés et à se prémunir contre la fraude ou la manipulation par ces sociétés, apparemment pour protéger les petits investisseurs qui sont exposés aux conseillers en fonds privés par l’intermédiaire de leurs fonds de pension et d’autres véhicules susceptibles d’investir dans des fonds spéculatifs et d’autres fonds privés.

« Selon la Commission, la nécessité d’une surveillance découle des risques et des préjudices liés à la protection des investisseurs, tels que le manque de transparence, les conflits d’intérêts et l’absence de mécanismes de gouvernance », rapporte la Cour dans sa décision.

Toutefois, la règle a été contestée par un ensemble de groupes commerciaux, dont l’Alternative Investment Management Association (AIMA), la Managed Funds Association et la National Venture Capital Association, qui ont fait valoir que la SEC avait outrepassé son autorité en cherchant à renforcer considérablement la surveillance des fonds privés.

La Commission a fait valoir que la Loi Dodd-Frank, élaborée en réponse à la crise financière mondiale, étendait son pouvoir de réglementation aux conseillers et aux investisseurs de fonds privés.

La Cour n’a pas été de cet avis, estimant que le législateur américain avait spécifiquement exempté les fonds privés du type de contrôle normatif jugé nécessaire sur les marchés publics, et que la Loi Dodd-Frank n’avait pas effacé cette distinction.

« De par la volonté du Congrès, les fonds privés sont exemptés de la réglementation fédérale relative à leur “structure de gouvernance” interne », a tranché la Cour. Elle a ajouté que, contrairement aux fonds axés sur la vente au détail, les fonds privés sont libres de négocier leurs frais, leurs conditions de rachat et leurs rapports financiers.

« La Loi Dodd-Frank n’a fait que réglementer la relation entre les conseillers et les fonds privés qu’ils conseillent », affirme la Cour en concluant que la SEC avait outrepassé son autorité.

La Cour a également rejeté l’argument de la SEC selon lequel son autorité en matière de réglementation contre la fraude lui donnait la possibilité de créer la nouvelle règle, en affirmant que la SEC confondait « manque de divulgation » et « fraude ».

La Cour a annulé la règle dans son intégralité.

« Nous sommes très satisfaits de la décision du tribunal, qui épargnera au secteur des fonds privés et aux investisseurs de nombreux coûts et perturbations inutiles, suite à l’action illégale de la SEC », a déclaré Jack Inglis, PDG de l’AIMA.

Il a ajouté que cette décision « récompense [leur] décision d’intenter une action en justice, qui a été prise pour protéger les intérêts de nos membres contre les excès de la réglementation et l’élaboration inappropriée de règles par la SEC des États-Unis, qui auraient eu des répercussions graves et négatives sur un large éventail d’acteurs du marché ».

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