Jean-Sébastien Lemieux a rejoint le comité de direction de Gestion privée 1859 lors de la fondation de cette division en 2009 après avoir occupé divers postes de gestion au sein de la Financière Banque Nationale. Il œuvre dans l’industrie financière depuis 1997 et se spécialise en gestion de patrimoine depuis 2002.

Il est titulaire d’un MBA en administration et finance de HEC Montréal et détient également les titres de Chartered Financial Analyst (CFA) et de Certified Investment Manager (CIM) en plus d’être Fellow de l’Institut canadien des valeurs mobilières.

En dehors de ses fonctions professionnelles, Jean-Sébastien Lemieux s’investit également au sein du conseil d’administration de l’organisme JA Québec, dont la mission est de contribuer à l’éducation financière des jeunes dans les écoles du Québec et de les initier à l’entrepreneuriat.

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« Forte de 25 années d’expérience dans le secteur financier, plus particulièrement dans l’industrie des placements et de la gestion d’actifs, Carolyn possède une vision stratégique qui s’appuie sur un savoir-faire multidisciplinaire. Son parcours professionnel lui a permis de développer une compréhension des enjeux règlementaires, des processus opérationnels et de la gestion de risque, tout en développant des compétences en finance, en marketing, en gestion de projets et en développement des affaires », indique Gestion de patrimoine Scotia.

Carolyn Cartier-Hawrish agissait à titre de directrice du PGEQ depuis mars 2016. Elle siégeait également au conseil d’administration des sociétés affiliées au PGEQ.

« J’ai eu la chance de jouer un rôle crucial au sein de l’écosystème, d’établir la notoriété du PGEQ et d’en assurer la croissance. J’ai eu le privilège de tisser des liens importants au sein de l’industrie; auprès des gestionnaires, allocateurs, consultants et fournisseurs de services locaux », explique Carolyn Cartier-Hawrish dans un billet d’au revoir diffusé sur Linkedin. « Le PGEQ est un projet unique au monde pour son aspect collaboratif et ses retombées sur l’écosystème financier québécois et j’en suis très fière! », ajoute-t-elle.

Carolyn Cartier-Hawrish a débuté sa carrière au sein de l’industrie financière comme conseillère à l’Autorité des marchés financiers, avant d’occuper le poste de directrice de l’administration chez Banque Nationale Investissements. Par la suite, elle a œuvré comme conseillère au développement de marchés et localisation et aux Stratégies, gestion de patrimoine. Après un passage chez Innocap en tant que conseillère aux projets spéciaux, elle s’était jointe en 2014 à Banque Nationale Gestion Privée 1859 à titre de conseillère à la stratégie expérience client.

Elle possède un baccalauréat en administration de l’École des sciences de la gestion de l’UQAM, un certificat en droit des affaires de l’Université de Montréal et un cours sur le marché dispensé de l’institut IFSE.

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Il remplacera ainsi Alexandre Germain, qui se joindra à l’équipe de la Financière Banque Nationale – Gestion de patrimoine à titre de Lead Expert de solutions de gestion de patrimoine.

Dans ses nouvelles fonctions, David Truong aura le mandat de continuer à faire évoluer et croître BNPAS, un centre d’expertise en courtage d’assurance vie et prestations du vivant du Cabinet d’assurance Banque Nationale (CABN). Il offrira également son appui en matière de fiscalité, de comptabilité et de planification financière aux conseillers en sécurité financière affiliés à CABN, particulièrement dans les dossiers à valeur nette élevée.

David Truong travaille au sein de la Banque Nationale depuis 2008, et à Banque Nationale Gestion privée depuis 2013. Jusqu’à tout récemment, il agissait à titre d’expert-conseil en planification financière et fiscale à la clientèle à valeur nette très élevée, et comme soutien aux conseillers de Gestion privée 1859.

Titulaire d’un baccalauréat en finance de l’Université McGill et d’un certificat en planification financière de HEC Montréal, David Truong possède aussi une maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke (M.Fisc). Il détient également le titre de planificateur financier (Pl.Fin) et celui de Certified International Wealth Manager (CIWM).

En plus d’être chargé de cours à HEC Montréal et à l’Institut québécois de planification financière (IQPF), il s’implique auprès de l’Association de planification fiscale et financière (APFF) et de la Chambre de sécurité financière (CSF).

David Truong est aussi connu par ses diverses analyses qu’il publie autant au sein de la banque que dans la communauté, dont Conseiller.ca, une publication sœur de Finance et Investissement. Il est d’ailleurs mentor en finance auprès de l’IQPF.

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Ce changement de cap n’est pas le premier qu’a opéré Mélanie Beauvais au fil du temps. Ainsi, à une certaine époque, même si son père était comptable et qu’elle aimait les mathématiques, cette native de la Rive-Sud, près de Montréal, ne se voyait aucunement évoluer dans l’industrie financière. À l’adolescence, elle s’est plutôt inscrite dans un programme danse-études en ballet classique à l’École supérieure de ballet du Québec.

Ce n’est qu’après avoir constaté qu’elle ne pourrait pas faire de la danse une carrière qu’elle s’est tournée vers les mathématiques. « Une de mes professeures m’a mentionné à ce moment-là que l’un des baccalauréats les plus difficiles était celui en actuariat. Je me suis dit : c’est ce que je vais faire », raconte-t-elle, fière d’avoir relevé le défi.

Mélanie Beauvais obtient son baccalauréat en sciences actuarielles de l’Université du Québec à Montréal en 2007. Elle rejoint Aon à titre de stagiaire pendant la dernière année de son parcours universitaire pour y travailler deux à trois jours par semaine et, une fois diplômée, obtient un poste à temps complet au sein de la firme.

« Puis, j’ai eu une petite peur à la perspective de me voir déjà commencer mes 40 heures semaine », raconte-t-elle. Cela la pousse à retourner aux études. Elle se tourne cette fois vers l’Université de Sherbrooke, où elle fait une maîtrise en fiscalité (2009).

De retour chez Aon sa maîtrise en main, elle assume différents rôles, puis devient conseillère principale à compter de 2016, jusqu’à son départ à la fin de 2019. Elle y agit essentiellement comme consultante en régimes de retraite. De plus, elle anime des séminaires de préparation à la retraite dans le but d’offrir de l’information aux participants aux régimes.

Au cours de cette période, Mélanie Beauvais obtient le titre de Fellow de la Society of Actuaries en 2012, puis celui de Fellow de l’Institut canadien des actuaires en 2013. La même année, elle décroche son diplôme de l’Institut québécois de planification financière (IQPF).

Elle s’aperçoit également que les gens qui ont accès à des avantages, comme les régimes de retraite, n’en réalisent pas toujours la valeur. « Ils se disent : “J’ai accès à quelque chose”, mais souvent ils ne comprennent pas ce que ça vaut réellement, ni comment ça va les aider à atteindre leurs objectifs financiers à la retraite, ni même comment fixer ces objectifs », se désole-t-elle.

Les participants à ces séminaires, des gens souvent sur le point de prendre leur retraite, sont d’ailleurs nombreux à lui signaler qu’ils auraient aimé avoir plus tôt l’information qu’elle leur donne. Cela les aurait sans doute amenés à prendre des décisions différentes, et à agir en conséquence plus rapidement, témoigne Mélanie Beauvais.

« Je me suis rendu compte à ce moment-là que j’aimais beaucoup aider les gens à comprendre. Pas les éduquer, car le mot est un peu fort, mais les aider à voir les avantages auxquels ils avaient accès et comment en tirer le meilleur parti », dit-elle.

À partir de là, une tendance graduelle s’est amorcée qui l’a menée à se familiariser davantage avec la planification financière, et même à s’engager au sein de l’IQPF. Mélanie Beauvais y a ainsi rejoint, notamment, les groupes de travail consacrés au développement professionnel et à la finance comportementale.

Puis, en décembre 2019, elle fait le grand saut : Mélanie Beauvais devient conseillère principale en planification financière au sein du groupe de gestion de patrimoine du Centre d’expertise de Banque Nationale Gestion privée 1859.

« Je trouvais que c’était une des belles places pour travailler en planification financière », indique-t-elle. Elle évoque sa rencontre avec Daniel Laverdière, alors directeur du Centre, comme ayant été « l’un des principaux facteurs pour [la] décider à faire ce changement de carrière ».

« Mélanie fait partie du faible pourcentage de planificateurs financiers avec une formation en actuariat. Son habileté en mathématiques enrichit grandement son coffre à outils, mais sa capacité d’écoute et d’attention est hors de l’ordinaire, témoigne Daniel Laverdière. Elle est minutieuse dans sa prise de notes et sa volonté d’apprendre est très visible. »

Selon lui, elle « s’est avérée une éponge de connaissances en côtoyant les experts de Banque Nationale Gestion privée 1859 ».

Le rôle de Mélanie Beauvais consiste alors à répondre aux questions des clients que des conseillers lui envoient, et à faire de la planification financière intégrée. Elle rencontre ainsi des clients en compagnie de leur conseiller, et leur fait des recommandations.

Mélanie Beauvais confirme avoir alors trouvé le « moyen » qu’elle cherchait d’aider les gens « en ayant un impact plus direct et en voyant les résultats, par rapport à gérer un fonds de pension où, bien sûr, j’aidais les participants, car ils auront un revenu à leur retraite, mais sans que je puisse jamais en voir la finalité ».

« Bien qu’on parle de chiffres, de budget, de bilan, de plan de protection d’assurance et de plein d’affaires techniques, le secteur financier est très humain, car l’objectif consiste à aider la personne. On est ainsi continuellement amené à fouiller dans notre boîte à outils pour voir ce qu’on y a pour aider les gens dans leur santé financière, et c’est très stimulant », explique-t-elle.

À la même époque, Mélanie Beauvais reprend son implication au sein de l’IQPF, mise sur pause en raison de deux congés de maternité. Cette fois, elle devient membre du conseil d’administration. Élue une première fois en 2020, elle a amorcé cette année son deuxième mandat et compte bien poursuivre sa participation dans les prochaines années.

Mythes à déconstruire

L’IQPF se consacre à la formation des planificateurs financiers, lesquels sont, par définition, engagés à aider à la santé financière des gens. Mélanie Beauvais estime donc que le travail qu’elle y fait constitue une excellente manière de contribuer à combler l’écart qu’elle perçoit entre ce que les gens comprennent de leur réalité financière et les programmes et bénéfices qui leur sont accessibles.

« Faire réaliser aux gens l’importance d’être accompagnés est encore un défi très présent, malgré toutes les campagnes qui ont déjà été faites à ce sujet et la littératie financière disponible », déplore-t-elle d’ailleurs.

Elle convient toutefois que pour certaines personnes « ça ne les intéresse pas », alors que d’autres ne sont tout simplement pas à l’aise avec ces questions-là. Pour d’autres encore, leur perception est focalisée sur certaines idées préconçues, ce qui peut empêcher de faire des choix éclairés.

Elle évoque à cet égard le retour au travail des retraités. Beaucoup d’entre eux tiennent pour acquis que, en retournant travailler, ils vont laisser plus d’argent sur la table que ce que la démarche va leur rapporter, parce qu’ils devront de nouveau cotiser aux programmes sociaux. Mélanie Beauvais a toutefois constaté le contraire dans la plupart des situations qu’elle a observées. Les gens gagnent à retourner au travail et ont plus d’argent dans leurs poches que ce qu’on laisse sous-entendre, affirme-t-elle.

Ce type d’idées reçues illustre bien, selon elle, pourquoi il est important de s’assurer que les différents programmes existants soient mieux connus afin qu’il y ait peut-être un meilleur arrimage avec la population concernée. « Est-ce que cela réglerait la pénurie de main-d’œuvre ? Je ne suis pas économiste, alors je ne pourrais pas l’affirmer, mais cela aiderait certainement. »

Mélanie Beauvais note également que les gens qui ont accès à du conseil ont souvent un patrimoine financier plus important. Or, les gens avec un patrimoine moindre ont autant besoin de conseils. « Souvent, même, ces personnes sont admissibles à plus de programmes, mais ne le comprennent pas ou considèrent que ce n’est pas accessible et, surtout, ils ne savent pas quelles démarches faire pour en bénéficier », dit-elle avec regret.

« La solution pour démocratiser davantage l’accès au conseil financier pourrait passer par l’école ou par un programme gouvernemental incitant les gens à aller chercher du conseil sans que cela leur coûte trop cher », suggère Mélanie Beauvais.

Elle est d’avis que la technologie a certainement un rôle à jouer pour relever ce défi et permettre d’améliorer la santé financière de plus de gens. Ne serait-ce qu’en permettant de sensibiliser plus d’individus, par exemple, à l’aide des médias sociaux.

Dans la foulée, Mélanie Beauvais évoque aussi les plateformes pour investisseurs autonomes, dont certaines générations sont particulièrement friandes, pour illustrer le fait qu’il devient possible d’intéresser une plus grande partie de la population aux questions financières.

Grâce aux avancées technologiques, certains calculs deviennent automatisés et optimisés, observe-t-elle, ce qui permet, par exemple, la prise en charge de portefeuilles d’investissement. « Mais une fois qu’on a les calculs, il faut néanmoins quelqu’un pour faire le lien avec la personne, pour interpréter les informations afin qu’elle les comprenne et en tire tout le potentiel. Le planificateur financier a donc encore plus sa place dans un tel contexte », estime-t-elle.

Nouveau départ

Évoquant la pandémie et l’évolution récente de l’économie, avec la montée de l’inflation et son corollaire, la hausse des taux d’intérêt, Mélanie Beauvais croit que la situation financière d’une bonne part de la population se trouve fragilisée. Il s’agit d’une occasion pour les planificateurs financiers de faire valoir la valeur du conseil. « Je ne sais pas si l’on peut apporter une plus-value qui puisse se calculer en points de base, mais le conseil peut certainement enlever un stress et permettre aux gens de bien dormir. C’est déjà beaucoup », juge-t-elle.

C’est en pleine pandémie, en juin 2022, que Mélanie Beauvais a pour sa part choisi de se joindre à Bachand Lafleur, groupe conseil. Nathalie Bachand et elle se côtoyaient déjà depuis quelques années et « la question de la relève de Nathalie » revenait souvent au cœur des discussions.

« Le défi sera de faire ma place dans leur firme, car il y a deux noms, Bachand et Lafleur, et elles sont très renommées dans leur milieu. L’objectif est donc de faire ma place, à ma manière aussi, car je me distingue de Nathalie; de faire partie des associées; et de prendre éventuellement la relève », explique Mélanie Beauvais.

Son travail consiste maintenant à construire principalement des plans financiers pour les clients, mais, dit-elle en riant, « quand [elle] prodigue un conseil, [ses] réflexes d’actuaire [la] mènent à calculer les hypothèses avancées pour bien l’illustrer ». « Je me suis réorientée en planification financière, car je me suis rendu compte que lorsque je parle avec un participant et que je sens que j’ai répondu à sa question, je l’ai aidé. C’est là que j’aime être », résume Mélanie Beauvais.

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Elle se joint au duo formé par Nathalie Bachand, actuaire de formation, qui a fondé le cabinet spécialisé en planification financière en 2002, et par Guylaine Lafleur, notaire, devenue coactionnaire en 2009.

Membre du conseil d’administration de l’Institut québécois de planification financière (IQPF) depuis deux ans, Mélanie Beauvais, qui a annoncé son nouveau poste sur son profil LinkedIn, était entrée au service de Gestion privée 1859 comme conseillère en planification financière le 2 décembre 2019, dans l’équipe de Daniel Laverdière.

Auparavant, elle avait eu l’occasion de gérer pendant 13 ans l’équipe de planification financière chez Aon.

Fellow de la Society of Actuaries et de l’Institut canadien des actuaires depuis 2012, elle détient un baccalauréat en sciences actuarielles de l’Université du Québec à Montréal et une maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke. Elle a obtenu son titre de planificateur financier en 2014.

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Diplômé en administration des affaires, spécialisation en services financiers, de l’Université Laval, Francis Brault détient également une maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke, obtenue en 2017. Il possède le titre de planificateur financier.

C’est une autre embauche pour Gestion privée 1859, qui a recruté récemment Charles Hunter-Villeneuve, conseiller en planification financière et fiscaliste chez iA Groupe Financier.

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Selon lui, l’arrivée des Normes d’hypothèses de projection de l’Institut québécois de planification financière (IQPF) est l’un des changements importants qui ont marqué l’industrie.

Daniel Laverdière a commencé sa carrière en 1981 comme actuaire. Un peu plus d’une décennie plus tard, soit en 1996, il cherche à s’impliquer davantage et se joint à l’IQPF. À l’époque, sa collègue Nathalie Bachand, actuaire, planificatrice financière et cofondatrice de Bachand Lafleur, groupe conseil, et lui se rendent compte que certains planificateurs ne se gênaient pas pour faire des projections à des taux élevés, ce qui les rendait mal à l’aise.

« Nous, comme actuaires, on était plus prudents. Notre approche était différente », raconte-t-il en entrevue.

C’est ainsi qu’avec Martin Dupras, président de ConFor financiers, ils décident de créer les Normes d’hypothèses de projection. Testées en 2008, elles sont publiées officiellement pour la première fois en 2009.

Depuis, nombre de provinces les ont adoptées. « Je pense que ç’a beaucoup aidé l’industrie des planificateurs financiers à resserrer les projections de retraite pour les clients », avance-t-il.

Trop de marketing

Il n’est pas étonnant d’apprendre que Daniel Laverdière, soucieux d’éviter le sensationnel et les promesses de rendements extraordinaires, prône davantage de simplicité dans les produits.

« Il faut plus de transparence, soutient-il. Par exemple, je ne suis pas entiché des fonds constitués en société. C’est de la poudre aux yeux. Bien souvent, ces produits existent avant tout pour des fins de marketing, pour allécher le client. C’est une question de manipulation des chiffres et je n’aime pas ça. »

Il estime ainsi que, fondamentalement, trois produits d’assurance poursuivant un même objectif devraient se ressembler. « À la fin, l’assureur reçoit des primes, il paie des gens qui décèdent et entre-temps, il fait du rendement. Peu importe le type de produit, c’est ça l’histoire », souligne-t-il.

Il pense même que davantage de transparence ne serait pas de trop. Pourquoi le client ne connaîtrait-il pas la commission payée aux conseillers pour son contrat d’assurance ?

« Peut-être devrait-on faire un peu comme pour les aliments qui affichent la quantité de gras et de glucides contenus. Ça serait bien qu’on puisse voir dans chaque produit la quantité de frais, les taxes inhérentes, etc. », propose-t-il.

Dans la même optique, il estime que l’encadrement du titre de planificateur financier a été une grande avancée. « Que les gens qui se présentent comme planificateurs financiers aient une formation minimale dans ce domaine, c’est sage », déclare-t-il.

Cela évite aussi la diffusion de titres racoleurs comme « gestionnaire de fortune » ou autres, selon lui.

Encore des améliorations à venir ?

Daniel Laverdière estime que certains produits mériteraient d’être revus, notamment le régime enregistré d’épargne-études (REEE) et le compte d’épargne libre d’impôt (CELI).

« Honnêtement, je trouve le REEE un peu étrange. On ne peut pas être contre, mais alors que c’est fait pour encourager une accumulation de fonds pour les études des enfants, ceux qui l’utilisent le plus sont les gens fortunés », déplore-t-il.

Selon lui, le REEE pourrait être combiné avec le Programme de prêts et bourses qui, lui, est lié à la richesse.

Même problème avec le CELI, créé à la base pour aider les gens à faible revenu qui épargnaient dans le régime enregistré d’épargne-retraite (REER), alors que celui-ci les pénalisait une fois à la retraite.

Il y a un facteur d’équivalence pour cotiser au REER. Peut-être qu’il serait bon d’en mettre un aussi pour le CELI, propose l’expert.

Sinon, il estime que la réforme du Régime de rentes du Québec qui augmente le plafond du salaire admissible est une bonne chose, tout comme l’a été le fait d’avoir rabaissé les retraits minimums du fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) car cela permettra d’avoir une meilleure base pour la retraite. Il pense toutefois que ces éléments vont encore devoir évoluer pour s’adapter à leur époque.

Des conseils pour la relève

Même s’il s’est beaucoup engagé dans l’industrie, Daniel Laverdière pense prendre ses distances au moment de la retraite. « Pour donner de bons conseils, il faut être avisé et suivre de près l’actualité », explique-t-il.

Mais avant de partir, il donne quand même quelques conseils à la relève.

Il recommande ainsi de ne pas chercher le spectaculaire et le sensationnalisme. Il suggère également de se méfier de ses premières impressions et de toujours vérifier ses résultats en utilisant différentes méthodes d’approche, mais aussi en s’entourant de collègues compétents et critiques.

Finalement, Daniel Laverdière suggère à la relève de faire preuve de curiosité et de beaucoup lire sur différents sujets, et surtout, de se soucier des détails. « Si ce n’est pas ce que tu pensais, gratte, et là tu vas comprendre et grandir ».

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« Mon rôle consistera à faire les planifications financières pour les conseillers, à répondre à leurs questions et à assister à des rencontres avec les clients. Une partie de mon mandat sera également de donner de la formation, de rédiger des articles et d’intervenir dans les médias », souligne le conseiller, qui a exercé sa profession au Mouvement Desjardins puis au cabinet Diversico, avant d’entrer chez iA Groupe Financier comme planificateur financier puis fiscaliste.

Le décaissement, sujet de l’heure

C’est alors qu’il préparait un article sur le décaissement pour le numéro de juin du magazine Stratège de l’Association planification financière et fiscale (APFF) qu’il a été repéré par Daniel Laverdière, expert conseil chez Banque Nationale Gestion privée 1859, qui était chargé de relire son texte. « Nous avons eu de fréquents échanges sur le sujet pendant plusieurs semaines. Il m’a challengé. J’ai eu l’impression d’avoir trouvé mon mentor », raconte Charles Hunter-Villeneuve.

Le conseiller dit s’être plongé avec passion dans le sujet du décaissement pour la rédaction de l’article, un thème qui mérite d’être approfondi, selon lui, car il constitue un aspect indissociable de la planification successorale et comporte de nombreux éléments complexes, notamment en matière de planification fiscale.

« On peut apporter beaucoup de valeur ajoutée au décaissement grâce à une bonne planification fiscale, car il existe plusieurs moyens d’optimiser la situation des clients en dressant un plan pour savoir quels actifs ou placements décaisser, comment et à quel moment », estime-t-il. Dans l’article, il décortique entre autres différentes stratégies d’optimisation fiscale en fonction des classes d’actifs détenues.

Continuer à éduquer

Dans le cadre de ses nouvelles fonctions chez Gestion privée 1859, Charles Hunter-Villeneuve souhaite continuer à mettre ses talents de vulgarisateur au service de la littéracie financière et de l’éducation, en enseignant, en donnant des conférences et en publiant d’autres ouvrages, différents de ses bandes dessinées. « Si j’écris un autre livre, il s’agira d’un nouveau concept visant à toucher un plus large public », dit-il.

Ses conseils pour se faire connaitre comme conseiller ? « Il faut miser sur la créativité, l’originalité et l’humour. L’important est d’être soi-même et de garder son essence », estime-t-il. Un conseiller capable de synthétiser la bonne information part avec une longueur d’avance, considère-t-il. « La vulgarisation est le nerf de la guerre, car il y a tellement de canaux que le public risque l’indigestion. » Enfin, il faut aimer enseigner, être curieux et faire preuve d’humilité, car on n’a jamais réponse à tout, conclut-il.

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La mesure phare de ces propositions est l’instauration du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP). Il offre aux éventuels acheteurs d’une première maison la possibilité de cotiser, à compter de 2023, un montant de 8 000 $ non indexé par année, jusqu’à concurrence de la limite à vie de 40 000 $.

Ce compte « se trouvera en quelque sorte à l’intersection du régime enregistré d’épargne-retraite (REER), du compte d’épargne libre d’impôt (CELI) et du régime d’accession à la propriété (RAP) », illustre le planificateur financier Martin Dupras, de ConFor financiers.

« À l’instar d’un REER, les cotisations seraient déductibles d’impôt et les retraits pour l’achat d’une première maison, y compris le revenu de placement, seraient non imposables, comme c’est le cas pour le CELI », indique le plan budgétaire.

« Pour pouvoir cotiser à ce régime, il faut avoir au moins 18 ans, être résident du Canada, ne pas vivre dans une maison dont on est propriétaire ou dont notre conjoint est propriétaire dans l’année de l’ouverture du compte et durant les quatre années précédentes », explique Hélène Marquis, directrice régionale, planification fiscale et successorale chez Gestion privée CIBC.

Elle ajoute qu’il est possible de « participer dans ce compte une seule fois au cours de sa vie », et signale que les droits de cotisation inutilisés au cours d’une année donnée ne pourront pas être reportés à une année ultérieure, et « se trouvent donc perdus ».

Le CELIAPP pourra contenir différents types d’actifs, y compris des actions, des obligations et des fonds négociés en Bourse (FNB). Les titulaires de REER pourront aussi transférer des actifs dans leur CELIAPP sans être imposés sur le retrait.

« Si un particulier n’a pas utilisé les fonds de son CELIAPP pour l’achat d’une première propriété admissible dans les 15 ans suivant l’ouverture du CELIAPP, celui-ci devra être fermé. Toute épargne inutilisée pourrait être transférée à un REER ou à un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), ou devra autrement être retirée à titre imposable », lit-on dans le budget fédéral.

Ce transfert à l’abri de l’impôt comprend également les revenus de placement générés dans le CELIAPP. « Il s’agit donc d’un roulement et ça n’affecte pas les droits de cotisation au REER pour l’avenir », évoque Hélène Marquis.

Elle ajoute qu’il ne sera « pas possible de combiner le RAP le régime CELIAPP. C’est soit l’un, soit l’autre. »

Prenons le cas fictif d’une personne dont le revenu se situe entre 50 000 $ et 100 000 $, et qui épargne dans son CELIAPP à compter de 2023 le maximum annuel permis de 8 000 $ pendant cinq ans.

En déduisant cette somme de son revenu, elle aura ainsi profité d’un remboursement d’impôt fédéral annuel de 1 640 $, illustre le plan budgétaire. Grâce aux revenus de placement, cette personne aura épargné environ 45 000 $en 2027 à consacrer à l’achat d’une première maison. Pour un couple, cette somme atteindrait donc 90 000 $.

« Le CELIAPP ayant des dépôts totalisant 40 000 $ peut générer un retrait non imposable bien supérieur, en raison du rendement possible pendant la période maximale de 15 ans. L’accumulation après 15 ans de cinq dépôts annuels de 8 000 $, à des taux de rendement de 2 %, 4 % et 6 %, pourrait atteindre respectivement 51 800 $, 66 700 $et 85 600 $ », illustre pour sa part Daniel Laverdière, directeur principal, Centre d’expertise, chez Banque Nationale, Gestion privée 1859.

Il ajoute que les montants « retirés à d’autres fins que l’achat d’une première propriété admissible seraient imposables. L’imposition pourrait être repoussée jusqu’aux 15 ans suivant l’ouverture du compte, et permettre entre-temps de différer l’imposition des revenus annuels. »

Le gouvernement estime que le CELIAPP fournira un soutien de 725 M$ sur cinq ans.

Questions en suspens

Plusieurs précisions doivent encore être apportées par les dispositions législatives concernant le CELIAPP. Or, à la lumière des informations actuelles, Daniel Laverdière est d’avis qu’un particulier de 20 ans, sans épargne importante, pourrait prioriser le CELIAPP avant le CELI et le REER pour accumuler des sommes sur cinq ans, destinées à une mise de fonds pour l’achat d’une première propriété.

« Ainsi, il ne gruge aucunement les droits de cotisation REER/CELI, explique-t-il. Si aucun achat n’est effectué d’ici ses 35 ans, il pourrait simplement rouler le solde à son REER et payer les impôts au moment de son choix lors des retraits subséquents. Cela s’avère mieux que le roulement du rendement du REEE [régime enregistré d’épargne-études] vers le REER, car dans ce cas, les droits de cotisation au REER sont considérés. »

Selon Martin Dupras, bien qu’il « reste beaucoup de temps avant que l’on puisse recommander à nos clients d’ouvrir un CELIAPP », son arrivée « semble être un bel ajout pour les outils disponibles aux contribuables ».

Il soulève néanmoins un certain nombre de questions qui devront trouver réponse. En voici quelques-unes.

• Pourra-t-on cotiser au CELIAPP du conjoint si l’un des conjoints a déjà atteint sa limite viagère de 40 000 $, mais pas l’autre ?
• Est-ce que le fait qu’un conjoint possède une résidence va empêcher son conjoint d’utiliser le CELIAPP ? C’est le cas avec le RAP.
• Pourra-on cotiser dans une année donnée et déduire plus tard ? Ce qui est possible avec le REER.
• Pourra-on cotiser en début d’année et déduire dans la déclaration de revenus de l’année précédente ? Ce qui est possible avec le REER durant les 60 premiers jours de l’année.
• En cas de décès, un CELIAPP pourra-t-il être transféré d’un conjoint à l’autre sans influer sur la marge viagère de CELIAPP du conjoint survivant ?
• En cas de décès, pourra-t-on transférer les sommes au REER (ou FERR) du conjoint ?
• Pourra-t-on cotiser au CELIAPP après l’âge de 71 ans et déduire ces cotisations?
• Est-ce que la limite de 15 ans sera permise au-delà de l’âge de 71 ans?

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Ce que le gouvernement annonce, « c’est la refonte de l’impôt minimum de remplacement (IMR), qui n’a pas été actualisé depuis son instauration, en 1986 », résume David Truong, conseiller au Centre d’expertise Banque Nationale Gestion privée 1859.

À cet égard, le gouvernement fédéral publiera dans la mise à jour économique et budgétaire de l’automne 2022 des renseignements sur une approche proposée. « Peut-être que ce sera un nouveau calcul de l’IMR, ou bien un ajustement des paramètres du calcul actuel, ou même la non-possibilité de récupérer l’IMR », analyse David Truong.

Cet engagement témoigne de l’inquiétude du gouvernement devant le fait « que 28 % des Canadiens déclarant un revenu brut de plus de 400 000 $ par année paient leur impôt fédéral au taux minimum de 15 % ou moins, au lieu de 33 % comme ça devrait être le cas pour les revenus excédant 221 708 $ en 2022 », estime Hélène Marquis, directrice régionale, planification fiscale et successorale chez Gestion privée CIBC. Elle ajoute que « divers crédits et exemptions fiscales tout à fait légitimes sont utilisés pour arriver à ce résultat ».

Allégement pour les entreprises

Hélène Marquis évoque aussi certaines mesures visant l’impôt sur le revenu des sociétés comme autres points d’intérêt du budget fédéral.

Concernant d’abord la déduction accordée aux petites entreprises (DPE), il est proposé d’élargir « la fourchette à l’intérieur de laquelle le plafond des affaires est réduit selon le capital imposable utilisé au Canada combiné de la société privée sous contrôle canadien (SPCC) et toute société associée ». La mesure s’appliquerait aux années d’imposition qui commencent le jour du budget ou après.

Les petites entreprises peuvent actuellement bénéficier d’un taux réduit d’impôt sur le revenu des sociétés de 9 %, en comparaison avec le taux général d’impôt sur le revenu des sociétés de 15 %. La DPE s’applique jusqu’à concurrence de 500 000$ de revenu annuel admissible, soit le plafond des affaires provenant d’une SPCC, ce plafond des affaires étant réparti entre les SPCC associées.

Pour cibler le taux d’imposition préférentiel pour les petites entreprises, le plafond des affaires est réduit selon la méthode linéaire lorsque, d’une part, le capital imposable utilisé au Canada combiné de la SPCC et de toute société associée se situe entre 10 et 15 M$; et d’autre part, que le « revenu de placement total ajusté » combiné de la SPCC et de toute société associée se situe entre 50 000 $ et 150 000 $. Le plafond des affaires correspond au moins élevé des deux montants déterminés par ces réductions du plafond des affaires.

La proposition contenue au budget de 2022 consiste à « élargir de 10 à 50 M$ la fourchette à l’intérieur de laquelle le plafond des affaires est réduit selon le capital imposable utilisé au Canada combiné de la SPCC et toute société associée ». Ce changement augmenterait également le montant du revenu annuel admissible et permettrait « aux sociétés qui se qualifient de profiter beaucoup plus longtemps de ce taux réduit », observe Hélène Marquis.

Une autre mesure visant les sociétés est l’annonce d’un processus de consultation destiné à faciliter les transferts intergénérationnels d’entreprises. À cet égard, la consultation sur les règles énoncées dans le projet de loi C-208 doit prendre fin le 17 juin. Le gouvernement s’est engagé à procéder avec une mesure législative qui serait déposée dans un projet de loi à l’automne, à la suite de ce processus de consultation.

L’Agence du revenu du Canada « considère que la loi qui a été promulguée le 29 juin 2021 contient des imperfections pouvant entraîner des résultats fiscaux indésirables dans des situations qui ne constituent pas en bout de ligne de vrais transferts d’entreprises », rappelle Hélène Marquis.

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