Pour la jeune femme, il y a urgence. « Nous n’avons que 10 ans pour inverser la tendance et décarboner l’économie. C’est la survie de l’humanité qui est en jeu », affirme-t-elle.

Après des études au sein de grandes écoles de commerce, Emmanuelle débute sa carrière à la Société Générale en France avant de se joindre à la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ) comme analyste des marchés boursiers. Cette passionnée de mathématiques trouve son travail stimulant intellectuellement. Cependant, elle ressent un décalage avec ses valeurs personnelles et décide de se former en finance durable, en ESG (environnement, social, gouvernance). Son passage à l’ONU dans le domaine des risques climatiques et de la finance carbone renforce sa volonté d’allier finance et impact environnemental.

C’est chez Fondaction qu’elle prend pleinement conscience des défis liés à la collecte de données ESG. Chargée de suivre l’empreinte carbone de quelque 600 entreprises à l’aide de simples tableurs, elle réalise que l’industrie manque cruellement d’outils pour réaliser cette tâche. Cette expérience sera le catalyseur pour la création d’Oxia Initiative, une plateforme automatisée et collaborative qui permet aux entreprises de mesurer leur empreinte carbone et de recevoir du soutien pour accélérer leur décarbonation.

Dans un contexte où environ 10 % des entreprises risquent de disparaître faute de pouvoir s’adapter aux exigences de la transition écologique, l’innovation technologique d’Oxia permet aux fonds d’investissement d’identifier les entreprises prêtes à relever ce défi. Pour Emmanuelle Tavernier, la clé se trouve dans l’exploitation des données réelles et dans l’utilisation de moyennes, comme c’est le cas en général. « Ce sont les entreprises qui détiennent les données réelles, mais elles n’ont pas les moyens de les utiliser efficacement. Oxia peut les aider à générer automatiquement des rapports ESG conformes aux standards internationaux à partir de leurs données. »

L’ambition d’Emmanuelle Tavernier ne s’arrête pas là. Elle veut faire d’Oxia le hub de données ESG le plus précis d’ici trois ans. Avec une équipe de cinq personnes, composée d’experts informatiques et de spécialistes ESG, l’entreprise a démarré grâce à une aide du ministère québécois de l’Économie et de l’Innovation et bénéficie du soutien de Cycle Capital. Sélectionnée à l’automne 2022 pour l’Accélérateur Cycle Momentum avec 5 autres start-ups des technologies propres, Oxia s’étend au Canada et à l’international, avec des partenariats en Colombie-Britannique, à New York et en Californie.

En parallèle, Emmanuelle Tavernier a été choisie pour se joindre à la première cohorte du programme ElleFintech de Finance Montréal, une initiative qui vise à accompagner les femmes entrepreneures dans le secteur des fintechs. Ce programme inclut une formation au « pitch » à l’écrit afin d’aider les participantes à simplifier leur message tout en le rendant accessible pour un public varié. Il propose également un coaching sur la présentation orale afin de se démarquer dans un environnement compétitif, ainsi qu’une formation sur la recherche de financement, avec des partenaires comme la Banque Scotia et Luge Capital.

Le programme met en lumière les défis uniques auxquels les femmes en fintech sont confrontées, comme l’explique Elsa Vande Voorde, spécialiste en innovations technologiques à Finance Montréal : « Alors que les hommes bénéficient généralement d’une présomption de compétence, les femmes doivent souvent répondre à des questions sur les obstacles qu’elles pourraient rencontrer, ce qui les oblige à prouver leur expertise encore davantage. »

Comme Emmanuelle Tavernier, Daria Subach, cofondatrice d’Argentium, a dû naviguer dans ce secteur dominé par les hommes. Bien qu’elle n’ait pas rencontré de discrimination directe, elle signale : « Mon co-fondateur, qui est un homme, est parfois mieux écouté que moi. C’est une réalité. »

Daria Subach voit cela comme une opportunité de montrer la voie et d’encourager plus de femmes à se lancer dans la technologie : « Je veux que les femmes soient plus nombreuses à entreprendre et à avoir confiance en elles. »

Originaire de Russie, Daria Subach a débuté sa carrière dans le secteur bancaire. Elle passait une grande partie de son temps à traiter des documents administratifs. Cette expérience lui a fait prendre conscience de l’inefficacité et du stress auxquels sont confrontés de nombreux employés dans ce domaine. Elle a cofondé Argentium, pour automatiser les tâches administratives complexes grâce à l’intelligence artificielle, libérant ainsi les employés pour se concentrer sur des missions à plus forte valeur ajoutée.

En arrivant au Canada, elle a été frappée par le rythme effréné des employés de l’industrie financière : « Ils travaillent dur, souvent au détriment de leur bien-être. Je veux aider les gens à trouver un équilibre entre vie personnelle et professionnelle, en utilisant la technologie pour réduire le stress et augmenter l’efficacité. »

Le programme ElleFintech met également en lumière d’autres projets novateurs, comme celui de Géraldine Jippé, qui a présenté Assets Waves, une plateforme pour le marché immobilier, ou encore Khushboo Jha, fondatrice de By properly qui facilite l’ajout d’investissements alternatifs dans les portefeuilles financiers. Jennifer Schell a, quant à elle, créé Finliti, un logiciel d’aide à la décision en investissement basé sur la science comportementale, tandis qu’Elhamm Kheradmand a lancé Lucid Axon, une solution d’évaluation des scores ESG. Laura McDonald a, pour sa part, conçu, une assurance infertilité destinée aux femmes. Ce problème touche la moitié des femmes nord-américaines et seulement 2 % d’entre elles ont accès au traitement, selon l’entrepreneure.

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Le partenariat avec Triodos Investment Management vise à créer un nouveau fonds d’investissement durable afin de combler le déficit de financement des initiatives liées au capital naturel dans les pays développés. Le nouveau fonds investira dans des solutions tangibles. Il adoptera une structure à capital fixe et mobilisera des capitaux privés pour soutenir des projets et des organisations engagés dans la préservation de la biodiversité, la protection de la nature et la résilience climatique. Il investira par exemple dans des projets d’agriculture régénératrice, de gestion durable des forêts et de restauration de la nature.

« Le partenariat avec Triodos Investment Management offre une opportunité exceptionnelle de mobiliser nos forces pour multiplier notre impact auprès de l’économie et du secteur financier », déclare Geneviève Morin, présidente-directrice générale de Fondaction.

Les deux partenaires prévoient d’investir dans leurs activités respectives au cours des deux prochaines années, signale Jeroen Rijpkema, président du conseil d’administration et directeur général de la Banque Triodos.

Fondaction et Triodos considèrent que les institutions financières doivent cesser de soutenir des activités préjudiciables à la biodiversité et à la nature pour financer plutôt des solutions ayant un impact positif sur l’environnement.

Selon Fondaction, la collaboration avec Triodos représente un pas de plus vers une transformation positive du secteur financier, basée sur la coopération entre individus, organisations et communautés autour d’une vision commune.

L’organisation considère que la société a besoin de solutions financières innovantes à grande échelle pour promouvoir la collaboration dans le secteur financier. « C’est par la collaboration avec d’autres leaders du mouvement que nous pourrons avoir un impact encore plus grand », signale Geneviève Morin.

Au cours des deux prochaines années, les deux partenaires s’efforceront d’identifier des objectifs et des priorités communes, afin de mobiliser des ressources, des compétences et des réseaux pour provoquer des changements. Ils partageront également leur expertise en finance durable et uniront leurs voix pour influencer les décideurs politiques et le secteur financier en vue de promouvoir la transparence et façonner un cadre réglementaire et opérationnel financier.

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Les deux, qui relèvent directement de Geneviève Morin, présidente-directrice générale de Fondaction, ont pris leurs nouvelles fonctions et leur poste au sein du comité de direction de Fondaction le lundi 22 avril dernier.

« C’est emballant de voir Fondaction continuer d’évoluer, de croître et ses leaders grandir avec l’organisation, s’enthousiasme Geneviève Morin. La création d’un nouveau rôle au sein de sa direction donnera à Fondaction l’impulsion nécessaire pour aller toujours plus loin dans sa volonté d’être un acteur de la transformation positive de l’économie. »

Stéphan Morency travaille pour Fondaction depuis 2009. Il y était alors entré à titre de directeur de portefeuille. Il a été nommé directeur de portefeuille principal en 2012, puis chef adjoint de l’Investissement en 2017 et chef de l’Investissement en 2019.

Diplômé de l’Université Concordia, il a apporté avec lui une transformation profonde des pratiques d’investissement avec une stratégie de finance durable entièrement axée sur la recherche continue de solutions financières durables et une classification des investissements qui distingue Fondaction. Plusieurs innovations structurantes en finance durable lui sont attribuables. Dans les dernières années, il a notamment mis sur pied la filiale Fondaction Gestion d’actifs (FGA), un gestionnaire d’impact qui crée et déploie des solutions financières innovantes et performantes pour résoudre de grands enjeux environnementaux et sociétaux tout en générant des rendements compétitifs. Dans le cadre de ses nouvelles fonctions, il continuera d’assumer son rôle de président exécutif du conseil d’administration de FGA.

Avant de se joindre à Fondaction, il était analyste financier chez Deloitte (1995-1998), puis directeur de portefeuille chez Desjardins Capital (1998-2001) et enfin entrepreneur et fondateur de deux entreprises (2001-2009).

« Stéphan et moi travaillons ensemble et de très près depuis de nombreuses années. J’ai toujours été impressionnée par sa vision, son intelligence, sa capacité à mobiliser et sa détermination. Je suis ravie de le voir prendre ce nouveau défi à bras le corps, de tracer de nouveaux chemins d’avenir pour Fondaction. Stéphan est la personne tout indiquée pour amener Fondaction à se dépasser et à accroître son impact positif sur l’économie, la société et la planète au cours des prochaines années », assure Geneviève Morin.

Claire Bisson, de son côté, travaille pour Fondactoin depuis 2010. À titre de cheffe adjointe de l’Investissement, elle a développé des stratégies d’investissements basées sur les thématiques de la lutte contre les changements climatiques, l’agroalimentaire durable, le développement de villes et de communautés durables ainsi que la santé et le bien-être. Au fur et à mesure, elle a élargi son champ d’action pour couvrir tous les investissements directs en entreprise en plus de contribuer à la création d’une équipe entièrement dédiée à l’investissement d’impact en 2020, une première pour un investisseur institutionnel au Québec.

Avant de se joindre à Fondaction, Claire Bisson travaillait dans des PME du secteur technologique. Titulaire d’un MBA de l’Université Laval, elle a également œuvré au sein du Mouvement Desjardins pendant une douzaine d’années où elle a développé une approche de financement pour les entreprises de la nouvelle économie, assumé le démarrage et la direction générale d’un Fonds d’investissement régional, assuré la direction du bureau régional de Desjardins Capital et participé au développement d’une nouvelle direction en acquisition d’entreprises.

« Véritable maître d’œuvre de notre stratégie d’investissement, le poste de cheffe de l’Investissement joue un rôle clé dans nos activités, notre réussite et notre impact. C’est un rôle à la mesure du talent de Claire, qui est reconnue au sein de Fondaction comme dans tout l’écosystème pour son leadership en finance durable et sa capacité à déployer une vision stratégique en actions, en projets et en résultats », commente Geneviève Morin.

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Manuvie et Van Berkom ont ainsi été choisis pour jouer ce rôle. Ces derniers ont été sélectionnés, car il s’agit de deux gestionnaires établis et proposant des approches ESG pertinentes combinées à un rendement financier attendu supérieur.

« Nous sommes ravis d’avoir été sélectionnés par Investi pour notre expertise, notre processus d’investissement distinctif et notre connaissance de l’économie à faibles émissions de carbone. L’expertise de nos équipes met davantage l’accent sur l’innovation et la durabilité afin de découvrir des opportunités d’investissement auprès d’entreprises qui atteignent les objectifs de zéro émission nette ou qui cherchent à réduire considérablement leurs émissions », a affirmé Colin Purdie, chef des placements, Marchés publics, Gestion de placements Manuvie.

« Nous sommes fiers d’avoir été sélectionnés à titre de gestionnaire en actions pour le Fonds Investi, et d’ainsi contribuer au rayonnement du Québec sur le plan international en matière d’investissement responsable. À titre d’experts en actions à petite capitalisation, non seulement notre objectif est de générer des rendements supérieurs à long terme, mais l’intégration des facteurs ESG et du développement durable est également au cœur de nos préoccupations, et nous considérons de notre devoir d’accompagner les entreprises en portefeuille dans leurs efforts ESG », a ajouté Mathieu Sirois, président, Van Berkom Gestion mondiale d’actifs.

Pour rappel, Investi a été lancé en mai 2023. Le fonds est piloté par Innocap – qui gère et coordonne les activités quotidiennes d’Investi tout en étant responsable de la distribution auprès d’investisseurs institutionnels et en assurant un cadre institutionnel rigoureux au niveau de la vérification diligente, de la gestion des risques et du suivi en continu – ainsi que Finance Montréal qui est au cœur du développement et de la promotion de l’industrie financière québécoise comme centre d’excellence en finance durable.

« L’attribution de ces mandats d’investissement marque le lancement concret d’Investi. Cette initiative possède cette double mission de moteur de développement économique et de levier pour la place financière québécoise. Les choses bougent au Québec en finance durable, et ce n’est que le début. D’autres annonces sont prévues dans le futur et j’invite tous les acteurs de l’investissement et de la gestion à se joindre à cette initiative structurante et nécessaire pour un avenir viable », a déclaré Jacques Deforges, directeur général de Finance Montréal.

Le but d’Investi est de mettre de l’avant les meilleurs talents et attirer les stratégies les plus novatrices en investissement durable. Il bénéficie de la collaboration de dix grandes organisations financières québécoises, soit :

• Banque Nationale Investissement,
• Bâtirente,
• Beneva,
• la CDPQ,
• Desjardins,
• Fondaction,
• le Fonds de solidarité FTQ,
• la Fondation Familiale Trottier,
• Optimum Groupe financier
• et le Samara Family Office.

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Ce dernier est reconnu pour son leadership en finance durable et d’impact. Il a ainsi plusieurs initiatives structurantes à son actif. Il a contribué entre autres à mettre en place des solutions d’investissements visant à résoudre des problématiques clés telles que l’efficacité énergétique, l’économie circulaire, le capital naturel et le logement abordable.

« La nomination de Marc-André à la tête de FGA témoigne de notre engagement continu à repousser les limites de l’innovation financière. Avec son expérience étendue dans le domaine des investissements, il jouera un rôle déterminant dans le développement de FGA, une filiale de Fondaction créée en 2022, au sein de la communauté financière au Québec et à l’échelle mondiale. Son expertise précieuse est un atout indéniable complétant notre équipe chevronnée d’experts en investissement et en impact pour structurer des opportunités d’investissement uniques et canaliser les capitaux dans des thématiques d’impact à fort potentiel », mentionne Stéphan Morency, président du conseil d’administration de Fondaction Gestion d’actifs.

Marc-André Binette possède plus de 25 ans d’expérience dans le domaine de l’investissement. Il travaille au sein de Fondaction depuis 12 ans et y a notamment dirigé les équipes responsables des projets d’immobiliers durables, d’infrastructures sociales ainsi que des fonds de placements privés et du co-investissement.

En plus de son emploi chez Fondaction, Marc-André Binette siège sur plusieurs conseils d’administration et comité de placement, dont celui de Canadian Venture Capital & Private Equity Association (CVCA) et de Patrimonica Gestion d’actifs.

En même temps qu’il assumera les responsabilités qui viennent avec sa nomination, Marc-André Binette assurera la codirection de FGA aux côtés de Patrick Cabana, vice-président et directeur général de FGA.

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Michel Lemieux est administrateur de sociétés et consultant. Il a effectué une carrière en investissement institutionnel. Au cours des 11 dernières années, il a été directeur, Placements pour la Fondation Lucie et André Chagnon. Il a également été pendant plus de 20 ans gestionnaire de portefeuille obligataire, d’abord à la caisse de retraite d’Hydro-Québec, puis dans les filiales de gestion de portefeuille du Mouvement Desjardins, et finalement chez Fiera Capital.

Détenteur d’une maîtrise en sciences économiques de l’Université de Montréal et CFA, il siège à plusieurs comités de placements, dont ceux du régime de retraite de l’Université Laval, de l’Université du Québec, de la Financière des professionnels et de deux communautés religieuses.

Marc-André Binette, quant à lui, œuvre depuis plus d’une dizaine d’années chez Fondaction. Il y occupe depuis 2019 les fonctions de chef adjoint, placements immobiliers, fonds privés et co-investissements, et supervise à ce titre l’intégration des processus d’évaluation reconnus en matière de développement durable pour l’ensemble des actifs sous sa gouverne.

Avec plus de 25 ans d’expérience en placements alternatifs, Marc-André Binette a travaillé pendant 6 ans chez Groupe Maestro, où il a été directeur des investissements. Il a également dirigé la stratégie et le développement de Beauward immobilier et a débuté sa carrière comme avocat d’affaires en infrastructure immobilière. Il est titulaire d’un baccalauréat en droit et d’une maîtrise en administration des affaires, spécialisation finance, de l’Université de Sherbrooke. Il siège également au conseil d’administration de l’Association canadienne du capital de risque et d’investissement et du Fonds LDN (Land Degradation Neutrality Fund).

Michel Lemieux et Marc-André Binette conseilleront Patrimonica sur ses stratégies de placements et de gestions d’actifs pour sa clientèle composée de familles fortunées, de fondations et de fonds de dotation.

Fondée en 2012, la firme se spécialise dans les services de conseil via Patrimonica Conseil et de gestion de patrimoine via Patrimonica Gestion d’actifs. Elle compte parmi ses administrateurs Alain Bouchard, le fondateur de Couche-Tard, un actionnaire important de la firme qui fait également partie de l’équipe de direction composée de Diane Henry, cofondatrice et présidente, et de Mark-Olivier McNulty, premier vice-président.

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Une dizaine de partenaires ont manifesté leur intérêt pour le fonds « Investi », qui doit être lancé cet automne, raconte la directrice principale, Solution d’impact et ESG, chez Innocap, Caroline Bergeron. Leur engagement représenterait des sommes équivalentes à 300 M$. « Investi vise à terme une levée d’engagement d’un G$ d’actifs », précise la directrice.

Le Mouvement Desjardins, Banque Nationale, le Fonds de solidarité, Fondaction ainsi que la Caisse de dépôt et placement du Québec comptent parmi les institutions qui ont manifesté leur intérêt.

En confiant des mandats de gestion « d’entre 50 M$ et 75 M$ » à des firmes établies, le fonds « Investi » veut renforcer l’expertise montréalaise en stratégie de portefeuille ESG. Les firmes ont jusqu’au 30 juin pour soumettre leurs candidatures. « Un objectif crucial, c’est de pousser les gestionnaires qui sont présentement au Québec à développer les meilleures stratégies ESG-investissement d’impact », explique Caroline Bergeron.

Des mandats pourraient également être confiés à des gestionnaires internationaux à condition qu’ils ouvrent une antenne au Québec. On veut « leur faire comprendre que Montréal est la place en Amérique du Nord et que s’ils veulent lancer une stratégie en finance durable, alors c’est ici qu’ils doivent déployer leurs équipes, établir leurs bureaux ».

Même pour les grandes firmes internationales, Caroline Bergeron croit qu’un mandat d’au moins 50 M$ est une somme « substantielle » pour attirer de nouvelles entreprises à Montréal. « Pour partir une nouvelle stratégie, ce n’est pas facile de faire une levée d’actifs, surtout dans les marchés qu’on connaît aujourd’hui. »

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Le monde de la finance vit des changements importants: la protection de la biodiversité et la lutte contre les changements climatiques doivent maintenant faire partie de l’équation lorsque les institutions financières, les gouvernements et les fonds d’investissement allouent du capital vers les entreprises.

C’est l’un des messages que le ministre des Finances, Éric Girard, a lancés aux centaines d’invités du Sommet de la finance durable à Montréal, lors de l’ouverture de l’événement mardi matin.

« Autrefois on maximisait l’économie sous contrainte de l’environnement, mais maintenant, en 2023, l’environnement est passé dans la fonction d’utilité », a indiqué le ministre en ajoutant que l’environnement doit toujours être « au cœur des décisions ».

Les ateliers et les discussions qui ont suivi le discours du ministre portaient sur les moyens de développer des produits financiers qui rendront l’économie plus durable.

Rediriger les capitaux vers des actions qui permettront de protéger la biodiversité et lutter contre les changements climatiques « n’est pas optionnel, c’est impératif », a souligné Megan Leslie, la directrice canadienne du Fonds mondial pour la nature (WWF).

Devant des centaines de décideurs et d’experts de la finance, la directrice du WWF a rappelé que le produit intérieur brut (PIB) dépend de la protection de l’environnement.

« Imaginez un terrible feu de forêt qui détruit une communauté. Cette communauté devra alors investir dans sa reconstruction plutôt, peut-être, qu’acheter les produits de vos clients. Imaginez qu’une autre communauté vit à répétitions des inondations, cette communauté ne sera plus assurable. Ou alors, imaginez une communauté qui doit se remettre de glissements de terrain, les habitants ne pourront pas se rendre au travail pendant un moment. Alors vous voyez les impacts négatifs que les changements climatiques et la perte de biodiversité peuvent avoir sur des secteurs entiers de l’économie? », a souligné Megan Leslie.

Quatre ingrédients pour une finance durable

Une autre panéliste, la présidente-directrice générale de Fondaction, a proposé « quatre ingrédients » pour réformer le système financier et le rendre plus durable.

Selon Geneviève Morin, le premier ingrédient correspond au développement de l’expertise, afin de comprendre notamment les nouvelles normes, comme les critères ESG (Environnement, société et gouvernance).

Le deuxième ingrédient est le « catalyseur », qui, souvent, provient des instances gouvernementales, a expliqué Geneviève Morin. Le marché du carbone, les subventions pour les projets à faible émission ou encore les lois et règlements qui visent à réduire les émissions de gaz à effet de serre sont des exemples de catalyseurs.

« Ce sont des signaux pour dire que c’est dans cette direction-là qu’il faut s’en aller et on en a besoin parce que la tendance naturelle humaine, c’est de rester dans l’état où on est et si on veut qu’il y ait du changement, il faut qu’il y ait cette poussée supplémentaire. »

Le troisième ingrédient est la mise à l’échelle des solutions.

« Quand on travaille sur un petit projet, il faut se demander si on est capable de le développer plusieurs fois et lui permettre de prendre de l’ampleur », a expliqué la présidente du Fondaction.

« Par exemple, l’agriculture générative, l’économie circulaire, ce sont des solutions qui, en ce moment, sont souvent à petite échelle, il y a des financiers qui voudraient embarquer là-dedans, mais ils ne savent pas comment faire, alors il faut aider les projets eux-mêmes à être capable de grossir, mais aussi il faut trouver des façons de les mettre ensemble, de les « packager ». »

À ce sujet, elle a donné l’exemple de grandes institutions financières qui, parfois, s’intéressent peu aux « petits projets » à un million de dollars, mais lorsqu’un fonds d’investissement comme Fondaction réunit plusieurs de ces « petits projets », ceux-ci peuvent devenir attrayants pour les grands bailleurs de fonds.

L’ingrédient final pour encourager une finance durable, selon la PDG du fonds d’investissement Fondaction, est « la collaboration » entre les milieux financiers, les universitaires, les entreprises, le gouvernement et la société civile.

Soulignant l’importance de la collaboration, la directrice canadienne du WWF Megan Leslie a donné l’exemple du travail que son organisation accomplit avec un producteur de bœuf canadien.

L’entreprise en question souhaite diminuer son empreinte carbone et elle a fait appel au WWF pour comprendre comment elle peut y parvenir.

L’organisation vouée à la protection de l’environnement a développé une carte géographique qui révèle les emplacements où il y a beaucoup de carbone stocké dans les écosystèmes. Elle s’est donc servie de cette carte pour guider l’entreprise dans ses choix d’emplacement pour produire son bœuf en minimisant l’empreinte de ses activités.

Un fonds durable d’un milliard

Mardi matin, Innocap et Finance Montréal ont profité du sommet pour annoncer leur intention de lancer un fonds d’investissement durable d’un milliard de dollars. L’objectif est de renforcer l’expertise montréalaise en finance durable en confiant des capitaux à des gestionnaires établis à Montréal.

Le Sommet de la finance durable se poursuit mercredi dans la métropole. Il est notamment prévu que l’ancien gouverneur de la Banque du Canada Mark Carney, qui est maintenant Envoyé spécial des Nations unies pour le financement de l’action climatique, s’entretienne avec Guy Cormier, le président et chef de la direction du Mouvement Desjardins.

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Sommairement, un fonds fiscalisé est un fonds d’investissement parrainé par un organisme syndical qui offre du capital-risque aux petites et moyenne entreprises provinciales. Ces fonds ont pour objectif de participer au développement économique de leur province par leurs investissements dans des entreprises susceptibles de créer, de maintenir ou de conserver des emplois ou de favoriser le développement de la main-d’œuvre. Il existe plusieurs fonds fiscalisés au Canada. Au Québec, les principaux sont le Fonds de solidarité FTQ, Fondaction de la CSN et les fonds Capital régional et coopératif Desjardins (CRCD).

Les fonds fiscalisés après budget

Afin qu’un fonds soit considéré comme un fonds fiscalisé, le fonds doit investir et maintenir au moins 65 % de ses capitaux propres dans des investissements admissibles, généralement des investissements dans des petites et moyennes entreprises situées au Québec.

Avec son budget 2023-2024, le gouvernement du Québec annonce une réorganisation des nombreuses catégories d’investissement. Elle comporte la mise en place d’une nouvelle norme d’investissement simplifiée à compter de 2024, laquelle comportera trois catégories d’investissement.

• Entreprises québécoises et sièges sociaux. On vise principalement les investissements réalisés dans des entreprises de propriété québécoise ou ayant un centre de décision principal au Québec et exploitées activement au Québec.
• Fonds d’investissement québécois. Ce sont les fonds d’investissement administrés au Québec visant des entreprises qui répondent au critère d’admissibilité de la catégorie 1.
• Autres investissements au bénéfice du Québec (maximum 10 % de l’actif net). Ce sont les investissements dans le secteur immobilier devant procurer des bénéfices sociétaux, notamment sur le plan environnemental, social ou culturel. De plus, on vise aussi des fonds d’investissement administrés hors Québec visant des entreprises qui répondent aux critères de la catégorie 1 pour un montant au moins équivalent aux sommes investies par le fonds fiscalisé.

Ainsi, 65 % des capitaux propres doivent être des investissements admissibles, qui visent principalement les entreprises québécoises.  En ce qui concerne les fonds Capital régional et coopératif Desjardins, la cible minimum de 65 % est aussi applicable, une partie représentant au moins 35 % de ce pourcentage devant être effectuée dans des coopératives admissibles ou dans des entités situées dans des régions ressources du Québec.

Mesures fiscales pour les particuliers après budget

• Période de détention minimum de 5 ans

Présentement, les lois constituantes des fonds fiscalisés prévoient qu’un actionnaire peut, sous certaines conditions, exiger le rachat de ses actions après une période de détention minimale de 730 jours (deux ans) écoulés depuis leur émission. Il y a lieu de rappeler que, de façon générale, un actionnaire ne peut obtenir le rachat ou l’achat de gré à gré de ses actions avant d’avoir atteint l’âge de 65 ans ou, s’il n’a pas atteint cet âge, de s’être prévalu d’un droit à la préretraite ou à la retraite.

Aussi, afin de s’assurer que le crédit d’impôt non remboursable contribue davantage à l’atteinte de ces objectifs, la période de détention minimale de deux ans sera allongée pour atteindre cinq ans, et ce, de façon progressive. Ainsi, la période minimale de détention des actions d’un fonds de travailleurs sera majorée à trois ans pour les actions acquises à compter du 1er juin 2024, à quatre ans pour les actions acquises à compter du 1er juin 2025, et à cinq ans pour les actions acquises à compter du 1er juin 2026.

En planification financière, un fonds fiscalisé est généralement accompagné d’une volatilité importante. D’ailleurs, il est à noter que l’Autorité des marchés financiers établit le risque de ce type de fonds comme étant de moyen à élevé. La prolongation de la période de détention ne vient que confirmer que les fonds volatils sont généralement détenus pour une période de plus de cinq ans.

On pourrait déduire que cette proposition vise ceux qui contribuaient dans ces fonds pour profiter du crédit d’impôt de 30 %, et pas nécessairement pour participer au développement économique de leur province.

• Aucun crédit si le revenu est élevé

Le crédit d’impôt relatif à un fonds fiscalisé est un crédit d’impôt non remboursable offert au fédéral et dans la majorité des provinces. Actuellement, le taux du crédit est de 15 % au fédéral avant abattement, et de 15 % au Québec. Notons que le taux du crédit pour le Fondaction était de 20 % avant 2021.

Actuellement, n’importe qui peut réclamer le crédit d’impôt pour fonds de travailleurs s’il a acheté des fonds fiscalisés. À noter que le montant total des actions acquises d’un fonds de travailleurs qu’un particulier peut prendre en considération aux fins du calcul du crédit d’impôt non remboursable pour une année ne peut dépasser 5 000 $.

Le budget provincial 2023-2024 vient limiter le crédit d’impôt pour ceux qui ont des revenus plus faibles que le palier d’imposition maximum. Pour 2023, le revenu ne devra pas dépasser 119 910 $. De plus, il ne sera pas possible de reporter le montant de crédit d’impôt non remboursable non alloué. À noter que cette mesure ne s’applique pas au fonds CRCD qui n’est pas considéré comme étant un fonds de travailleurs.

Cette modification s’appliquera à une demande du crédit d’impôt non remboursable pour une année d’imposition postérieure à l’année d’imposition 2023 relativement à des actions acquises après le 31 décembre 2023.

Il est sans surprise que l’attrait des fonds fiscalisés pour les personnes avec des revenus importants est diminué. Notons que le crédit équivalent au fédéral est toujours admissible, mais il faudra voir si le gouvernement fédéral va copier cette mesure (ou bien quasiment l’enlever).

David Truong est Expert conseil, Centre d’Expertise, Banque Nationale Gestion privée 1859.

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Spécialisé en fusions et acquisitions, Patrick Bertrand a travaillé pendant plus de 25 ans comme chef de la direction financière pour diverses entreprises, dans les secteurs des hautes technologies et des médias, notamment chez Landr Audio, iBwave Solutions et Behaviour Interactive, ainsi que pour le gestionnaire de fonds Viavar Capital. Il a également été vice-président Finance chez Astral (Bell Média) de 2009 à 2013.

Au cours de sa carrière, ce comptable professionnel agréé (CPA) et titulaire d’un baccalauréat en administration des affaires de HEC Montréal a complété plusieurs transactions d’entreprises comme acquéreur et comme vendeur. Il a également été ange investisseur et a siégé aux conseils d’administration de diverses entreprises technologiques.

« Je suis heureux de me joindre à Fondaction et de contribuer à la mission inspirante de rendre notre économie plus performante, plus équitable, plus inclusive et plus verte », a indiqué Patrick Bertrand sur son profil Linked In.

« Patrick est un chef de la direction financière expérimenté, animé par une vision collaborative du management ainsi que par notre ambition de transformation positive », a déclaré Geneviève Morin, présidente-directrice générale de Fondaction.

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