Le FNB d’actions américaines à petite et moyenne capitalisation Q TD (TQSM.U) est basé sur une approche de placement à gestion quantitative pour sélectionner des titres afin de procurer une croissance du capital à long terme. Il investit essentiellement dans des titres de participation d’émetteurs de petite taille ou de moyenne taille aux États-Unis.

Le FNB de gestion de la trésorerie américaine TD (TUSD.U) cherche à offrir à ses investisseurs un revenu d’intérêt à taux élevé tout en préservant le capital et en maintenant la liquidité. Pour cela, il investit principalement dans des titres de créance de haute qualité comme des titres à revenu fixe à court terme et des titres du marché monétaire libellés en dollars américains.

« Nos nouveaux FNB en dollars américains peuvent aider à réduire la volatilité potentielle liée aux devises, tandis que l’élargissement de notre gamme de FNB d’obligations à échéance cible offre aux investisseurs des moyens supplémentaires de réduire la volatilité à court terme », affirme David Sykes, premier vice-président et chef des placements, GPTD.

GPTD a également lancé trois nouveaux FNB d’obligations à échéance cibles, soit :

• le FNB d’obligations de qualité supérieure à échéance cible 2028 TD (TBCH),
• le FNB d’obligations de qualité supérieure à échéance cible 2029 TD (TBCI)
• et le FNB d’obligations de qualité supérieure à échéance cible 2030 TD (TBCJ).

Ces produits visent à procurer un revenu régulier tout en préservant le capital en investissant principalement dans un portefeuille d’obligations de sociétés canadiennes de qualité investissement libellées en dollars canadiens.

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La Cour supérieure de justice a ainsi approuvé une proposition de règlement mettant fin à un recours collectif contre le gestionnaire de fonds, qui alléguait que les investisseurs ayant acheté des fonds communs de placement TD par l’intermédiaire de courtiers à escompte ont été lésés. En effet, ces fonds ont versé des commissions de suivi aux courtiers, en partie pour des conseils continus que ces derniers n’avaient pas fournis, puisque les courtiers à escompte ne sont pas autorisés à prodiguer de conseils selon les conditions de leur enregistrement.

« La plainte allègue que le défendeur a indûment versé des commissions de suivi aux courtiers à escompte pour des services et des conseils qui n’ont jamais été fournis, et qu’il a ainsi indûment dissipé des actifs de fonds communs de placement TD, ce qui a diminué la valeur des parts de fonds communs de placement TD détenues par les membres du groupe », explique le tribunal dans sa décision.

Le plaignant a également allégué que la société avait fait de fausses déclarations dans ses documents d’information sur les fonds.

GPTD a nié toutes les allégations, qui n’ont pas été prouvées devant le tribunal.

L’affaire a été certifiée en tant que recours collectif en 2020.

Le 11 décembre, le tribunal a approuvé une proposition de règlement qui prévoit le versement de 70,25 M$ aux investisseurs, sans que GPTD ne reconnaisse sa responsabilité.

Selon la décision du tribunal, les fonds ont versé 622 M$ en commissions de suivi à des courtiers à escompte entre 2002 et 2022 (la période couverte par le recours collectif), dont 522 M$ à un courtier affilié, avant que les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) n’interdisent le paiement de commissions de suivi aux courtiers à escompte.

« Toutefois, il y avait des risques que les commissions de suivi recouvrables soient nettement inférieures à ce chiffre », souligne le tribunal, notamment en raison de l’application potentielle d’un délai de prescription aux réclamations des investisseurs et des arguments selon lesquels les courtiers à escompte ont fourni certains services de valeur au fil des ans.

« L’expert du défendeur a estimé que les commissions de suivi recouvrables pourraient être inférieures à 13 M$ », continue le tribunal.

Compte tenu de ces facteurs et d’autres considérations, le tribunal a conclu que le règlement proposé « se situe dans la zone du raisonnable » et l’a approuvé.

En outre, le tribunal a approuvé le plan proposé pour notifier les investisseurs concernés et distribuer les fonds du règlement.

« L’objectif déclaré du protocole de distribution est de répartir équitablement le montant net du règlement entre les membres de la classe qui soumettent une réclamation valide tout en évitant une double compensation », note le tribunal.

S’il reste de l’argent après la distribution aux investisseurs, ces fonds seront versés à l’Investor Protection Clinic de la Osgoode Hall Law School, qui fournit des conseils juridiques gratuits aux investisseurs particuliers qui n’ont pas les moyens de s’offrir les services d’un avocat.

Le tribunal a approuvé la résolution, ainsi que les frais de justice et les coûts proposés, qui s’élèvent à 20,6 M$ et qui seront prélevés sur les fonds du règlement.

Les frais de justice comprennent 17,9 M$ pour les avocats du recours collectif, plus 2,3 M$ de taxes sur ces frais et près de 339 000 $ de débours.

« Le résultat obtenu pour cette action collective est excellent, souligne le tribunal en approuvant les frais de justice. Pour un litige aussi complexe, il a été obtenu relativement tôt dans le processus, les découvertes n’étant pas encore terminées. Il s’agit d’un règlement en espèces. »

Le tribunal a également approuvé le versement de 3,25 M$ provenant des fonds de règlement à l’entreprise qui a financé le litige, ainsi que la restitution des 400 000 $ qu’elle avait déposés à titre de garantie pour d’éventuels coûts défavorables.

Enfin, il a approuvé le versement d’honoraires de 10 000 $ à l’investisseur qui a agi en tant que plaignant principal dans l’affaire.

Le tribunal n’a pas examiné la proposition de règlement d’un recours collectif parallèle au nom des investisseurs qui détenaient leurs parts par l’intermédiaire d’un courtier de plein exercice. Cette affaire a été réglée pour un montant de 8,5 M$.

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Pour les 11 premiers mois de 2024, les entrées nettes cumulées dans les FNB canadiens totalisent 66 G$, ce qui porte l’actif sous gestion (ASG) à 517 G$ à la fin de novembre, selon un rapport de Banque Nationale Marchés financiers (BNMF). Presque toutes les catégories d’actifs ont reçu des entrées nettes le mois dernier, à l’exception des FNB de cryptoactifs.

Les FNB d’actions ont accru leur domination du marché, avec des créations nettes de 6,9 G$, comparativement à 4,1 G$ en octobre. Sur le plan géographique, les fonds d’actions américaines ont cumulé les plus importantes entrées nettes (3,1 G$) soit près de deux fois plus qu’en octobre. Les FNB d’actions canadiennes les talonnent avec 2,8 G$ en créations nettes, tandis que les FNB d’actions mondiales suivent avec 1 G$.

Outre les FNB pondérés par la capitalisation boursière pour différentes régions (4 G$), les FNB sectoriels ont retenu l’attention des investisseurs, totalisant des entrées nettes de 1,3 G$, selon BNMF. Le secteur des services financiers a été le sous-secteur le plus populaire, cumulant des entrées nettes de 744 M$, suivi par les titres des sociétés du secteur des matériaux (244 M$). Tous les secteurs ont enregistré des créations nettes.

Les FNB axés sur les dividendes, les stratégies multifactorielles et les facteurs de valeur ont gagné en popularité. Les FNB basés sur le facteur de faible volatilité (dont le FNB CGDV/B) ont enregistré des rachats nets de 51 M$.

Moins en vogue, les FNB de titres à revenu fixe

Les FNB de titres à revenu fixe marquent le pas. En novembre, ils ont enregistré des entrées nettes totalisant 1,4 G$, comparativement à 3 G$ en octobre. Ce ralentissement reflète une certaine prudence des investisseurs face aux conditions de marché actuelles, selon les analystes de BNMF Daniel Straus, Tiffany Zhang et Linda Ma.

Les FNB du marché monétaire, qui mènent le bal dans cette catégorie depuis septembre, ont affiché des entrées nettes de 646 M$ en novembre. Les FNB d’obligations canadiennes agrégées ont connu de rares rachats nets, en raison de rachats importants provenant d’investisseurs institutionnels. Les FNB d’obligations à moyen et long terme ont également enregistré des sorties nettes (notamment pour les fonds HTB et ZIC). Les FNB d’actions privilégiées ont enregistré des rachats de 366 M$.

Les FNB de cryptomonnaies sont toujours dans le rouge sur le plan des créations nettes après un bref sursaut en septembre. Ils ont enregistré des rachats de 81 M$ en novembre. En revanche, les FNB de matières premières ont attiré des entrées nettes de 216 M$. Cette croissance a été largement menée par le FNB à l’exposition ciblée sur le lingot d’or CGL de iShares, qui a enregistré 151 M$ d’entrées nettes, réalisant son meilleur mois depuis dix ans.

Les principaux fournisseurs de FNB ont connu d’importantes créations nettes en novembre. RBC iShares est en tête avec 2,4 G$, suivi par BMO (1,6 G$) et Vanguard (1,3 G$), selon des données de BNMF et Bloomberg. Fidelity (763 M$), Global X (680 M$) et TD (665 M$) sont les suivantes à ce chapitre. CI GAM et BNI ont subi des rachats en novembre de 129 M$ et 115 M$ respectivement. Les fonds XIC, ZSP et ZEB ont enregistré les plus importantes créations nettes, tandis que ZAG, ZEA et XIU ont connu des rachats.

De nombreux émetteurs ont profité des entrées nettes de novembre, dont IA Clarington, Accelerate, J.P. Morgan, Corton Capital et Quadravest, qui ont vu leurs actifs sous gestion croître de plus de 15 % en un mois pour cette raison. De plus petits joueurs tels que Fidelity, Picton Mahoney, Capital Group et Caldwell ont également connu des taux de croissance avoisinant les 8 %, signale BNMF.

Novembre a vu le lancement de 18 nouveaux FNB au Canada. LongPoint s’est ajouté à la liste des émetteurs canadiens, portant leur nombre total à 45. La firme torontoise a lancé un premier fonds et a dévoilé quatre FNB à effet de levier et inversés début décembre. Parmi les émetteurs, Global X a lancé une dizaine de nouveaux produits. Dynamic, Purpose, First Trust, Forall Core et Picton Mahoney ont également présenté de nouveaux FNB, avec des stratégies basées sur les options, des FNB sectoriels et des FNB gérés activement.

Depuis le début de l’année, les FNB canadiens ont dépassé le précédent record annuel d’entrées nettes établi en 2021. Les FNB d’actions représentent plus de la moitié des créations nettes avec 36,8 G$ de créations nettes. Les FNB de titres à revenu fixe en accumulent 21,8 G$.

Pour les 11 premiers mois de 2024, BMO, RBC iShares et Vanguard prennent la tête des créations nettes, avec 15,3 G$, 14 G$ et 12 G$ respectivement. Ils sont suivis par Fidelity (5,2 G$), TD (4 G$) et Global X (2,9 G$).

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Ainsi, le niveau de risque du FNB indiciel d’innovateurs de technologie mondiale TD est passé de « Moyen à élevé » à « élevé ».

Et le niveau de risque du FNB à gestion active de revenu mondial TD a augmenté passant ainsi de « faible » à « faible à moyen ».

À noter que ces modifications n’affectent en rien les objectifs de placement, les stratégies ou la gestion du FNB indiciel d’innovateurs de technologie mondiale TD, ni du FNB à gestion active de revenu mondial TD.

Ces modifications ont été faites conformément à la méthode normalisée et obligatoire de classification du risque établie par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).

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Ainsi, la cote de risque du Portefeuille géré TD — revenu et celle du Portefeuille FNB géré TD — revenu sont passées de « faible » à « faible à moyenne ».

À noter que ces changements n’influencent en rien les objectifs de placements, les stratégies ou la gestion de ces deux portefeuilles.

Ces modifications reposent sur la méthode normalisée et obligatoire de classification du risque établie par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et sur l’examen annuel connexe que mène GPTD pour établir la cote de risque des fonds d’investissement offerts au public.

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Depuis le début de l’année, les FNB canadiens ont cumulé des entrées nettes de 48,8 G$, faisant de septembre le troisième meilleur mois de l’année. Selon Daniel Straus, Tiffany Zhang et Linda Ma, auteurs du rapport de BNMF, les FNB canadiens pourraient battre en 2024 le record annuel de 52,5 G$ en créations nettes établi en 2021.

Les FNB d’actions en hausse

Les FNB d’actions ont rebondi en septembre, avec 2,8 G$ d’entrées nettes en septembre par rapport à 1,6 G$ en août. La croissance des FNB d’actions est stimulée par les FNB indiciels pondérés en fonction de la capitalisation boursière, qui ont capté 1,6 G$.

La demande pour les FNB d’actions canadiennes s’est redressée, générant 1 G$ d’entrées nettes, après des rachats du même montant en août. Les fonds d’actions américaines restent populaires, mais elles ont connu une légère baisse, avec un peu plus d’1 G$ d’entrées nettes en septembre, soit environ la moitié des créations nettes d’août. De leur côté, les FNB d’actions mondiales ont attiré 572 millions de dollars (M$).

Soutien constant pour les FNB d’allocation d’actifs

La catégorie des FNB d’allocation d’actifs reste recherchée. Elle a enregistré 441 M$ d’entrées nettes en septembre et près de 4 G$ depuis le début de l’année. Cela place cette catégorie en quatrième position pour les entrées nettes, après les FNB de titres à revenu fixe, les actions américaines et les actions mondiales.

En septembre, les FNB de dividendes/revenus ont attiré 248 M$ d’entrées nettes, tandis que les FNB à faible volatilité en ont reçu de 231 M$, notamment en raison de réajustements stratégiques chez certains fournisseurs, précisent les auteurs du rapport.

Sur le plan des FNB d’actions sectoriels, tous les secteurs ont connu des entrées nettes, à l’exception des matériaux et des services publics. Les FNB ESG ont reçu 67 M$ d’entrées nettes.

Revenu fixe : toujours attractif

En septembre, les FNB canadiens de titres à revenu fixe ont accueilli 2,3 G$ d’entrées nettes. Les FNB du marché monétaire (CASH, ZMMK, CBIL) ont enregistré les plus fortes créations nettes mensuelles de l’année dans cette catégorie (658 M$ en septembre).

Cependant, les FNB d’obligations à court terme et d’actions privilégiées ont subi des rachats, malgré le succès du FNB d’obligations mondiales à court terme (CGSB) de CI, qui a généré 367 M$ en une seule journée, selon BNMF. Les FNB d’obligations canadiennes de marché total (379 M$), les obligations du gouvernement canadien (492 M$) et les obligations étrangères (627 M$) ont enregistré les plus grandes entrées nettes de septembre.

Les FNB à échéance cible ont subi des rachats, notamment en raison de l’arrivée à échéance du FNB d’obligations de sociétés canadiennes RBC Target 2024 (RQL) et de sa liquidation, précise le rapport.

Les cryptoactifs remontent légèrement

Les FNB de cryptoactifs cotés au Canada sont revenus en territoire positif en septembre avec 30 M$ d’entrées nettes. Cette catégorie avait déjà enregistré 102 M$ de créations nettes en août, en grande partie grâce aux FNB de bitcoins et d’Ethereum. Le bilan de cette catégorie depuis le début de l’année reste toutefois négatif, avec des rachats nets totalisant 403 M$ pour les neuf premiers mois de 2024.

Les FNB de produits de base ont continué d’attirer des capitaux, avec 90 M$ d’entrées nettes, principalement dans les FNB de lingots d’or. Cette augmentation s’explique par la demande croissante pour l’or, dont le prix a atteint 2 500 $ l’once cet été.

Nouveaux lancements

Les principaux émetteurs ont enregistré des entrées nettes en septembre. RBC iShares a dominé le mois avec 1,7 G$, suivi par BMO (868 M$), Vanguard (844 M$) et Global X (358 M$). CI GAM a enregistré des rachats de 196 M$. Parmi les fonds individuels, le FNB VFV de Vanguard, qui suit l’indice américain S&P 500, a été le plus en demande et a capté 407 M$ d’entrées nettes, tandis que le FSB (Fonds amélioré d’obligations à courte durée) de CI a subi les plus importants rachats nets du mois (367 M$).

En septembre, 21 nouveaux FNB ont été lancés, dont un premier fonds par Corton Capitalle (RAAA), qui investit dans des obligations adossées à des créances bancaires (CLO) avec une note de crédit d’au moins « A ».

Depuis le début de l’année, les FNB canadiens d’actions représentent la moitié des entrées nettes totales, avec 26 G$ tandis que les FNB de titres à revenu fixe ont attiré 17 G$ s. Les FNB d’allocation d’actifs ont également été populaires (3,8 G$) en créations nettes.

Par ailleurs, pour les neufs premiers mois de 2024, BMO est l’émetteur de FNB qui affiche les plus importantes créations nettes (11,6 G$), suivi de RBC iShares (9,9 G$), de Vanguard (9,4 G$), de Fidelity (4 G$), de TD (3,5 G$) et de Global X (1,9 G$), selon BNMF.

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• le Fonds alpha discipliné d’actions mondiales TDMC, conçu pour offrir aux investisseurs et conseillers une gestion des risques robuste, des rendements ajustés au risque attrayants, une exposition dynamique aux facteurs, ainsi qu’une grande flexibilité de style ;
• le Fonds d’obligations à échéance cible TD, qui permet de choisir entre une exposition au dollar canadien ou au dollar américain, tout en offrant une échéance fixe, une gestion professionnelle et une diversification accrue ;
• le Fonds indiciel de chefs de file mondiaux des technologies TD, qui est construit de manière à offrir aux investisseurs à la recherche d’une exposition au secteur des technologies un potentiel de croissance du capital à long terme, en suivant le rendement d’un indice d’actions mondiales qui mesure le rendement d’émetteurs mondiaux à moyenne et à grande capitalisation liés aux technologies ;
• le Fonds d’actions privilégiées TD, conçu pour accroître la valeur et atténuer le risque, investit principalement dans des actions privilégiées de sociétés canadiennes cotées en bourse ainsi que dans d’autres titres générateurs de revenus ;
• le Fonds d’obligations fédérales canadiennes à long terme TD, qui vise à générer un revenu d’intérêt élevé en investissant principalement dans des titres à long terme émis par le gouvernement du Canada ;
• et le Fonds d’obligations du Trésor américain à long terme TD, qui veut également produire un revenu d’intérêt élevé, mais en privilégiant les obligations du Trésor américain à plus long terme libellées en dollars américains.

De plus, de nouvelles options d’achat en dollars américains pour les séries existantes suivantes :

• Série F et Série Conseillers du Fonds concentré d’actions américaines TD ;
• et Série F du Fonds indiciel américain TD.

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Les fonds concernés sont :

• le Portefeuille de revenu équilibré Avantage TD ;
• le Portefeuille équilibré Avantage TD ;
• le Portefeuille de croissance équilibrée Avantage TD ;
• le Portefeuille géré et indiciel TD — revenu ;
• le Portefeuille géré et indiciel TD — revenu et croissance modérée ;
• le Portefeuille géré et indiciel TD — croissance équilibrée ;
• le Portefeuille géré et indiciel TD — croissance audacieuse ;
• le Portefeuille géré et indiciel TD — croissance boursière maximale ;
• le Fonds de revenu d’actions mondiales TD ;
• le Fonds de revenu équilibré d’actions mondiales TD ;
• le Fonds de petites sociétés nord-américaines TD ;
• et le Fonds d’obligations à rendement réel TD.

Ces fonds n’acceptent plus d’achats additionnels, y compris ceux effectués au moyen de plans de cotisations préautorisées, depuis le 5 juin.

Les porteurs de parts peuvent demander le rachat ou la substitution de leurs placements dans les fonds en dissolution d’ici la fermeture des bureaux à la date de dissolution, conformément aux dispositions du prospectus simplifié des fonds en dissolution. GPTD n’imposera aux porteurs de titres aucuns frais d’opérations à court terme ni frais de substitution, de vente ou autres liés aux opérations portant sur les fonds en dissolution. À la date de dissolution, GPTD liquidera les placements des fonds en dissolution à la juste valeur marchande, établira les distributions et distribuera les actifs nets aux porteurs de titres.

Comptes au nom du client :

Si les parts des fonds en dissolution détenues dans un compte enregistré ne sont pas rachetées ou substituées au plus tard le 25 octobre, le produit de la dissolution sera réinvesti dans la série applicable du Fonds du marché monétaire canadien TD ou du Fonds du marché monétaire américain TD ($ US) selon la devise équivalente.

Si les parts des fonds en dissolution détenues dans un compte non enregistré ne sont pas rachetées ou substituées au plus tard à la date de dissolution, le produit de la dissolution sera déposé dans le compte bancaire figurant au dossier ou sera payé par chèque, si aucun compte bancaire n’est indiqué.

Comptes en prête-nom :

Si les parts des fonds en dissolution détenues dans un compte en prête-nom au nom d’un courtier ne sont pas rachetées ou substituées au plus tard à la date de dissolution, le produit de la dissolution sera porté au crédit de la portion en espèces du compte en prête-nom applicable.

L’article GPTD modifie sa gamme de FCP est apparu en premier sur Finance et Investissement.

Il y a ainsi trois FNB d’obligations canadiennes à échéances cible TD :

• le FNB d’obligations de qualité investissement à date cible 2025 TD (TBCE) ;
• le FNB d’obligations de qualité investissement à date cible 2026 TD (TBCF) ;
• et le FNB d’obligations de qualité investissement à date cible 2027 TD (TBCG).

Ainsi que trois FNB d’obligations américaines à échéances cible TD :

• le FNB d’obligations américaines de qualité supérieure à date cible 2025 TD (TBUE.U) ;
• le FNB d’obligations américaines de qualité supérieure à date cible 2026 TD (TBUF.U) ;
• et le FNB d’obligations américaines de qualité supérieure à date cible 2027 TD (TBUG.U).

Ces produits permettent notamment aux investisseurs d’investir en dollars canadiens ou américains dans des obligations de sociétés de qualité investissement, en choisissant un FNB et une année d’échéance.

Grâce à leur échéance comparable à celle d’une obligation, ils offrent également la possibilité aux investisseurs d’harmoniser leurs besoins de flux de liquidités avec la date d’échéance connue du FNB tout en cherchant à réduire la sensibilité aux variations des taux d’intérêt à l’approche de l’échéance du FNB.

La solution vise à offrir une diversification en investissant dans un panier d’obligations de différents émetteurs et secteurs, ce qui pourrait contribuer à un portefeuille de titres à revenu fixe plus résilient.

De plus, la gamme offre aux investisseurs la possibilité de modifier la répartition de leur portefeuille en fonction de leurs besoins, grâce à la souplesse des FNB qui se négocient pendant les heures d’ouverture normales des marchés.

« Ce lancement met en lumière la valeur de nos capacités exclusives de recherche indépendante sur le crédit et offre aux investisseurs à la recherche de taux attrayants », estime Michael Augustine, directeur général et chef, Titres à revenu fixe et Gestion des actifs et des passifs, GPTD.

Chacun des FNB d’obligations à échéance cible TD cherche à procurer un revenu régulier et à préserver le capital en investissant principalement dans un portefeuille d’obligations de sociétés de qualité investissement.

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Les six produits concernés sont :

• le FNB générateur de revenu TD ;
• le FNB indiciel d’actions canadiennes ESG Morningstar TD ;
• le FNB indiciel d’actions américaines ESG Morningstar TD ;
• le FNB indiciel d’actions internationales ESG Morningstar TD ;
• le FNB indiciel d’obligations de sociétés canadiennes ESG Morningstar TD ;
• et le FNB indiciel d’obligations de sociétés américaines ESG Morningstar TD.

Les parts des FNB en dissolution devraient être radiées volontairement de la Bourse de Toronto (TSX) à la demande de GPTD et cesser d’être négociées après la fermeture des marchés le vendredi 21 juin 2024 ou aux alentours de cette date.

Toutes les parts encore détenues par des investisseurs feront l’objet d’un rachat obligatoire à la date de dissolution. Les porteurs de parts peuvent continuer d’acheter ou de vendre des parts des FNB en dissolution à la TSX jusqu’à leur radiation.

Avant la date de dissolution, GPTD tentera dans la mesure du possible de vendre et convertir en espèces les actifs des FNB. Une fois les passifs et obligations payés, ou que des dispositions auront été prises à cet effet, GPTD distribuera l’actif net des FNB en dissolution au prorata entre les porteurs de parts inscrits à la date de dissolution, selon la valeur liquidative par part de chaque FNB en dissolution.

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