L’organisme de réglementation souhaite obtenir des commentaires quant à ses modifications.
L’OCRI destine ce dernier aux organismes à but non lucratif et aux organismes de bienfaisance.
Elle sera ainsi la première plateforme d’échange de cryptoactifs au Québec réglementée par cet organisme.
L'OAR définit des exigences communes et envisage de passer à un cycle annuel de formation continue.
Les réformes proposées harmoniseraient les exigences pour les titres intercotés.
NOUVELLES DU MONDE – Il y siège depuis le 10 décembre.
ZONE EXPERTS – Réponse à des questions fréquemment posées.
RBC exige toujours le titre dans les succursales de détail, l’ARSF donne la date de la prochaine révision de la protection des titres.
Les ACVM progressent dans la modernisation des processus réglementaires pour améliorer l’efficacité et l’accessibilité.
ZONE EXPERTS - Elles ont pour but l’uniformité de traitement, l’équité et la transparence.