À l’annonce d’une grossesse, Ann-Rebecca Savard convoque une rencontre de famille. « On prend le temps de bien comprendre la situation du couple, même si l’un des deux n’est pas notre client, parce qu’on espère toujours servir toute la famille », fait valoir la conseillère en sécurité financière et en assurance et rentes collectives à Lumos services financiers, également représentante de courtier en épargne collective et sur le marché dispensé rattachée à MICA Capital.

Elle établit par la suite avec les futurs parents un plan dont les grandes lignes couvrent les cinq années suivantes. « Savoir où ils s’en vont, ça leur enlève un stress dans une période qui sera déjà très stressante », constate cette mère d’un enfant d’un an et d’un nouveau-né.

Mélanie Cyr, conseillère en sécurité financière et représentante en épargne collective affiliée à SFL Gestion de patrimoine, partage son approche. « Les changements – et les dépenses ! – à venir sont nombreux, donc une bonne planification fait une grosse différence à long terme », garantit cette mère de trois vingtenaires, qui incite même ses clients à réfléchir dès la grossesse au type d’école secondaire visé.

La clé de cette planification ? Le budget, estime Félix Caron, conseiller en sécurité financière à Gestion Roger Dubois et représentant en épargne collective inscrit auprès d’Investia services financiers. « D’abord, on voit les liquidités mensuelles disponibles actuellement, et ensuite, on fait des prévisions pour l’arrivée de l’enfant, en simulant les prestations du Régime québécois d’assurance parentale (RQAP), les allocations gouvernementales, etc. »

Une fois cette vue d’ensemble obtenue, il est plus aisé d’établir la marche à suivre dans l’immédiat, que ce soit changer certaines habitudes de consommation, rembourser des dettes, se constituer un fond d’urgence dans un CELI… Sans oublier d’acquérir rapidement meubles, vêtements, poussette et autres essentiels pour nouveau-né. « Pour les vêtements, je dis à mes clients que s’ils ont la chance de connaître des enfants d’âge similaire, qu’ils en profitent pour réutiliser ! », souligne Jérôme Martineau, conseiller en sécurité financière et représentant en épargne collective affilié à SFL Gestion de patrimoine, père de deux enfants d’âge scolaire.

« Je suggère généralement les articles de seconde main, renchérit Mélanie Cyr, mais cela demeure très personnel comme choix. L’important, c’est de ne pas s’endetter pour ça. »

Priorité protection

Outre la préparation d’un nid douillet, les conseillers considèrent que l’une des priorités durant la grossesse est d’assurer les futurs parents. « Ça peut être des produits temporaires qui seront modifiés dans quelques années, mais il faut que les besoins d’assurance vie et invalidité soient comblés », relève Ann-Rebecca Savard. Tous abordent aussi les options d’assurances pour l’enfant à naître, afin que le couple y réfléchisse.

Même chose pour un futur régime enregistré d’épargne études (REEE). « Ils ont plus d’énergie pour en comprendre la mécanique qu’une fois que les nuits blanches sont commencées, signale Jérôme Martineau. Cela leur permet aussi d’être conscients de tous les choix qui s’offrent à eux. »

Une philosophie qui s’applique également aux protections légales que représentent les testaments, contrats de vie commune et autres mandats en cas d’inaptitude. « Je les réfère systématiquement à ma notaire et je leur suggère de prendre rendez-vous dès le premier trimestre passé, déclare-t-il. Si le budget est serré, je leur dis de faire au moins un testament olographe pour établir les grandes lignes en attendant. »

Que ce soit pour les documents juridiques, les assurances ou le REEE, Ann-Rebecca Savard propose à ses clients de faire appel à leur famille. « En plus de leur faire plaisir, l’aide des grands-parents, par exemple, permet de ne pas perdre certains avantages parce que le budget familial est trop serré à ce moment-là. »

Les quatre conseillers sont bien conscients de l’abondance de nouvelles informations que doivent assimiler les futurs parents en peu de temps et savent qu’ils devront sans doute se répéter à quelques reprises.

« Avant la naissance, je leur fais un résumé des grandes lignes et je leur remets une liste des sujets de discussion possibles, en ordre de priorité, mentionne Mélanie Cyr. Puis, au fur et à mesure qu’ils se questionnent sur l’un des éléments, ils m’écrivent et on planifie une rencontre virtuelle de 15 minutes là-dessus. C’est une méthode qu’ils apprécient. »

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Tout en rappelant que les rentes du RRQ sont indexées chaque année en fonction de la moyenne de l’indice des prix à la consommation (IPC) de Statistique Canada, Retraite Québec précise que l’ajustement annoncé touchera les bénéficiaires des rentes de retraite, de conjoint survivant, d’invalidité, d’enfant de personne invalide et d’orphelin.

Cependant, pour qu’une personne ou sa famille touche ces prestations, celle-ci doit avoir cotisé suffisamment au RRQ lors de sa vie active.

Taux de cotisation et maximum des gains admissibles

Dès janvier 2021, le taux de cotisation au RRQ passera à 11,80 %. La cotisation maximum pour une personne salariée s’élèvera donc à 3 428 $, soit 3 137 $ pour le régime de base et 291 $ pour le régime supplémentaire. À noter qu’employé et employeur cotisent en parts égales. Quant aux travailleurs autonomes, ceux-ci doivent assumer les deux parts seuls.

Le maximum des gains admissibles (MGA), soit le montant sur lequel un travailleur cotise, dépassera la barre des 60 000 $ l’an prochain pour se fixer à 61 600 $, comparativement à 58 700 $ cette année. Les cotisations seront prélevées sur la portion du salaire qui se situe entre l’exemption générale de 3 500 $ et le MGA.

Bonification de l’allocation familiale

L’Allocation familiale bénéficiera également d’une bonification en 2021. Cette hausse s’explique par l’indexation du régime d’imposition des particuliers au taux de 1,26 % pour l’année 2021.

À compter du 1^er janvier prochain, les familles bénéficieront d’un montant compris entre 1 013 $ et 2 547 $ par enfant selon leur revenu familial. Les familles monoparentales obtiendront entre 356 $ et 893 $ de plus, encore une fois en fonction de leur revenu.

Un supplément de 2 400 $ sera versé pour les enfants handicapés. Si l’enfant handicapé nécessite des soins exceptionnels, le montant pourra encore augmenter. Le palier 1 a été fixé à 12 096 $, le palier 2 à 8 052 $.

Pour les parents qui désirent connaître le montant exact qu’ils toucheront en janvier 2021, aiguillez-les vers le service en ligne Mon dossier sur le site Web de Retraite Québec.

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Comprendre qui perd davantage en gagnant plus et quels programmes fédéraux sont concernés « peut guider l’élaboration d’approches pour alléger le fardeau (…) et encourager le travail supplémentaire », ont écrit les fonctionnaires du ministère dans des documents.

Les travailleurs à revenu modeste, qui gagnent de 25 000 à 34 000 $, ont perdu 413 $ pour chaque tranche de 1000 $ de revenu supplémentaire, la récupération la plus élevée de tous les niveaux de revenu.

Juste derrière eux se trouvaient les 10 % des travailleurs les plus riches, avec des revenus supérieurs à 114 570 $, qui ont renoncé à 402 $ pour chaque tranche de 1000 $ de gains supplémentaires.

Les mieux nantis doivent ainsi payer plus d’impôts, alors que les gens à revenus modestes sont confrontés à deux enjeux: les impôts, mais aussi une baisse des prestations fondées sur le revenu, comme l’Allocation canadienne pour enfants.

Dans l’ensemble, les 19 millions de travailleurs du pays auraient perdu, en moyenne, 341 $ pour chaque augmentation de 1000 $ de leurs revenus, selon des données datant de 2017 sur lesquelles s’appuyait le document. Mais le fardeau était plus lourd pour les travailleurs avec enfants.

Un obstacle au travail

Selon les fonctionnaires, le fait que les travailleurs ne se retrouvent pas en meilleure posture, ou qu’ils s’en tirent encore plus mal après avoir engrangé des revenus supplémentaires pourrait dissuader les Canadiens à travailler davantage et freiner l’arrivée de nouveaux travailleurs sur le marché.

Cette dernière situation est particulièrement accentuée chez les « salariés secondaires », qui gagnent moins que leurs partenaires – généralement, des femmes.

La Presse Canadienne a obtenu une copie des rapports et de la note d’information connexe par l’intermédiaire de la Loi sur l’accès à l’information.

Les rapports datant du début du mois de novembre dernier, quelques jours après les élections fédérales qui ont vu les libéraux revenir au pouvoir avec une minorité à la Chambre des communes, ont été déposés alors que la fonction publique tentait de résoudre une série de problèmes relativement à la main-d’œuvre vieillissante.

Une révision du système fiscal nécessaire

Les experts qui ont examiné le document ont suggéré que les résultats pourraient aider à orienter les efforts du gouvernement Trudeau, au moment où les libéraux tentent de mettre à jour les impôts et les avantages liés à la pandémie.

Elliot Hughes, qui était conseiller en politique fiscale de l’ancien ministre des Finances Bill Morneau, croit qu’un examen approfondi du système fiscal semble indispensable pour s’assurer que ceux qui ont besoin d’aide l’obtiennent, et qu’il n’y ait pas d’obstacle au travail.

C’est un problème politique, et cela prendrait probablement deux ans pour y arriver, a souligné M. Hughes, mais « je ne sais pas comment vous en évitez un maintenant ».

« La COVID, et tous les avantages qui ont été ajoutés, et tous les défis que la COVID a exposés ou accélérés rendent l’examen des impôts et des programmes de soutien et de prestations (?) encore plus important que jamais », a déclaré M. Hughes, qui est maintenant chez Summa Strategies.

Plusieurs facteurs à considérer

Recouvrer plus rapidement des avantages à mesure que les revenus augmentent pourrait nuire à la promotion de la participation au marché du travail, a selon Garima Talwar Kapoor, directrice des politiques et de la recherche à Maytree, un groupe de réflexion sur la lutte contre la pauvreté.

Mme Talwar Kapoor a également déclaré que toute réflexion sur les impôts et les avantages doit tenir compte d’autres questions qui affectent les décisions professionnelles, telles que le coût de la garde d’enfants, l’accès aux prestations dentaires par le biais du régime d’un employeur ou l’attrait de l’emploi lui-même.

« Un certain nombre de facteurs importent lorsque les gens décident s’ils vont travailler ou non, a-t-elle déclaré. Je crains qu’en l’absence de réflexion réelle sur de bons emplois, par défaut, nous réduisions les prestations fournies sans penser à l’impact que cela a sur les gens à long terme. »

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«Il faut d’abord savoir si les membres du couple étaient mariés, unis civilement ou conjoints de fait, précise Hélène Marquis, directrice régionale, planification fiscale et successorale chez Gestion privée de patrimoine CIBC. Il y a beaucoup de choses qui vont se faire automatiquement après les 30 jours obligatoires suivant le prononcé d’un jugement de divorce, ce qui n’est pas le cas pour les conjoints de fait. Ceux-ci doivent produire une entente de séparation écrite afin de pouvoir se défaire de leurs obligations sociofiscales et procéder à des transferts entre ex-conjoints.»

Dans tous les cas, le professionnel tentera «d’exercer une influence positive sur le couple» en émettant des recommandations adaptées à la situation et en établissant une liste de tâches destinées à faire cheminer le processus, souligne Gaétan Veillette. «Il y a des choses qui prennent du temps, comme produire les déclarations de revenus, vendre une propriété, disposer d’une succession non réglée ou gérer l’avenir d’une entreprise. Parfois, le planificateur financier doit simuler plusieurs scénarios pour bien visualiser le portrait socioéconomique de chacun après la séparation, selon les stratégies de répartition du patrimoine.»

Dresser un portrait complet des finances communes

Pour déterminer la marche à suivre, il faut faire une liste exhaustive des actifs et engagements financiers communs. Selon Hélène Marquis, le meilleur conseil à donner à son client à ce stade est «de ne pas faire de cachette à son planificateur». «Entre autres pour que toutes les cartes de crédit et les comptes conjoints figurent dans la convention de séparation ou le jugement de divorce, note-t-elle. Il faut aussi contacter rapidement son institution financière pour éviter que l’un des deux ne fasse secrètement des achats desquels l’autre devient solidairement responsable.»

Dans le cas des biens détenus en commun et assujettis à un prêt, comme une voiture ou un chalet, le couple doit décider s’il souhaite continuer de les détenir à deux, les vendre ou les transférer à un seul, qui devra alors refaire le processus d’accord de prêt. Même chose pour la résidence familiale. «Les deux conjoints restent coresponsables du prêt hypothécaire jusqu’à ce qu’il soit complètement remboursé ou que l’un des deux rachète la part de l’autre. Tant et aussi longtemps que ce n’est pas fait, les deux sont conjointement et solidairement responsables du paiement du prêt, même si l’un des deux n’habite plus la maison», rappelle Hélène Marquis.

S’ajoute parfois la propriété d’une entreprise familiale, qui demande encore une fois une analyse au cas par cas. «Il arrive souvent que la vie commune ne fonctionne pas, mais que le partenariat d’affaires fonctionne très bien. Des gens choisissent alors de rester associés, fait-elle valoir. C’est une question de négociation entre les partenaires : il y en a pour qui ça se passe bien et d’autres pour qui ça se termine en Cour suprême.»

Une réflexion semblable doit être faite si le couple avait établi une fiducie familiale, car «une séparation peut amener un bénéficiaire à vouloir empiéter sur les revenus ou sur le capital si les règles de la fiducie le permettent», explique Gaétan Veillette.

Penser aux enfants

De nombreuses séparations impliquent plus de deux personnes. «La présence d’enfants force le couple à discuter, à négocier et à trouver des solutions ensemble quant à leur subsistance, leur garde et leur éducation, remarque Gaétan Veillette. Les parents doivent convenir de la répartition des dépenses et de certaines déductions fiscales.»

D’ailleurs, il est important de rappeler à son client de prévenir rapidement les autorités de sa séparation. «Au provincial, cela se fait normalement au moment de la déclaration de revenus, mais il faut aussi faire une démarche auprès de Retraite Québec, précise Hélène Marquis. Au fédéral, on doit remplir un formulaire pour informer le gouvernement du Canada de son nouvel état civil.» Le tout enclenchera une révision des diverses prestations, dont l’Allocation canadienne pour enfants et l’Allocation famille du Québec. Pour ce qui est de la perception des pensions alimentaires, elle est prise en charge par Revenu Québec à la suite d’un jugement.

Une négociation devra également avoir lieu concernant le devenir des régimes enregistrés d’épargne-études (REEE). «Ils peuvent engendrer beaucoup de conflits, et si au bout du compte le couple est obligé de désenregistrer le régime parce qu’il n’arrive pas à s’entendre, cela peut avoir des conséquences assez coûteuses», mentionne Hélène Marquis.

La possibilité que chacun des membres du couple fonde une nouvelle famille doit aussi être examinée. «Après le partage du patrimoine entre les deux conjoints, il faut définir de nouvelles règles, surtout si des enfants sont issus d’une union future, indique Gaétan Veillette. Le dilemme est d’être équitable à l’égard de l’ensemble des enfants issus de plusieurs unions, car ceux issus des unions précédentes sont souvent défavorisés. Une stratégie généralement acceptée est d’établir une police d’assurance vie sur la tête du parent séparé au bénéfice des enfants d’une union antérieure.»

Revoir la planification successorale et réviser les contrats

Dans tous les cas, il est essentiel d’inviter son client à se rendre rapidement chez le notaire pour réviser à la fois son testament, ses procurations et son mandat de protection en cas d’inaptitude. «Un testament en faveur d’un conjoint de fait demeure valide tant qu’une modification n’est pas demandée, alors que dans le cas d’un divorce, les legs en faveur d’un conjoint sont révoqués automatiquement», précise Hélène Marquis.

Les diverses polices d’assurance de personnes fonctionnent selon le même principe, en revanche il faut parfois s’entendre avec son ex-conjoint de fait pour pouvoir le retirer à titre de bénéficiaire irrévocable. Pour ce qui est des fonds de régime de retraite d’employeur, les définitions varient. «Il faut vraiment tout vérifier.»

Réfléchir aux impacts sur le fonds d’urgence et sur la cote de crédit

Un divorce ou une séparation s’accompagne souvent d’importants coûts non planifiés : frais de justice, rupture de contrat hypothécaire, prise en charge de certaines dettes, relogement, pension alimentaire, etc. Des dépenses qui devront sans doute être couvertes par le fonds d’urgence qui aura été constitué du temps où les individus étaient en couple ou encore à la suite de la vente de certains biens communs.

Les sommes restantes pourront ensuite être divisées en deux. «Toutefois, certaines personnes ont de la difficulté à adapter leur coût de vie à la baisse ou s’endettent en voulant conserver des biens qu’elles n’ont pas les moyens de payer seules, affirme Gaétan Veillette. Conséquemment, leur fonds d’urgence peut s’avérer insuffisant en cas d’incapacité de générer suffisamment de revenus.»

Cela peut poser doublement problème, vu qu’il est généralement plus facile d’emprunter en couple que seul. Et ce, même si une cote de crédit personnelle peut se voir améliorée par sa séparation d’un individu dépensier.

Bien s’entourer dès les débuts d’une relation

Finalement, les deux experts insistent sur le fait qu’un planificateur financier doit fortement conseiller à tous ses clients en couple de consulter différents professionnels spécialisés qui seront en mesure de bien gérer les nombreuses facettes de leur situation. «Certains notaires et avocats connaissent très bien tout ce qui touche aux conjoints de fait, alors que des avocats d’affaires, des fiscalistes et des comptables peuvent se pencher sur les entreprises et les fiducies. Sans compter les médiateurs, qui sont là pour aider les deux parties à trouver des solutions à leurs différends sans représenter l’un ou l’autre. Tous ces gens-là devraient être impliqués dans le processus dès le début pour s’assurer que les choses sont faites correctement avant d’en arriver à une situation de rupture extrêmement chargée émotivement», fait valoir Hélène Marquis.

«Les bons papiers font les bons amis, et ils aident à clarifier les choses, renchérit Gaétan Veillette. Donc, chaque couple devrait avoir établi une convention de vie commune ou des conventions segmentées d’union de fait comme la répartition des dépenses et de la propriété reliées aux autos, aux biens du ménage, à la résidence, au chalet, aux enfants, aux assurances… L’absence de convention de vie commune cause souvent des complications lors d’une séparation, tandis que la planification patrimoniale requiert un dialogue régulier dans le couple et une certaine transparence concernant les biens et les frais en commun.»

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