Pascal de Guise, associé, Blake, Cassels & Graydon et François Paradis, associé, Osler, Hoskin & Harcourt ont répondu à l’appel de candidatures du 24 avril dernier et se joindront aux 11 membres qui siègent déjà sur le CCFS.

L’AMF a également renouvelé le mandat de cinq membres actuels du CCFS pour une durée de trois ans. Il s’agit ainsi de :

• Josianne Beaudry, associé, Lavery, de Billy ;
• Gabriel Castiglio, directeur exécutif, chef de la direction des affaires juridiques mondiales et secrétaire général, Corporation Fiera Capital ;
• Olivier Désilets, associé, Davies Ward Phillips & Vineberg ;
• Renée Loiselle, associée, Norton Rose Fullbright ;
• Et Isabelle Nazon, associée, McCarthy Tétrault.

Pour rappel, la mission du CCFS est de discuter des projets législatifs et réglementaires concernant la régulation du financement et des regroupements d’entreprises, et de partager son avis sur l’application de ce cadre réglementaire.

Ses membres possèdent ainsi une vaste expérience dans leurs domaines respectifs et une expertise approfondie en matière de réglementation relative au financement des sociétés, aux marchés de capitaux, ainsi qu’aux fusions et acquisitions liées aux valeurs mobilières.

En plus des sept membres dont nous avons déjà parlé, six autres experts siègent sur le CCFS, soit :

• Alison Breen, directrice générale, cheffe des Affaires juridiques et secrétaire générale, affaires juridiques, Investissements PSP ;
• François Carrier, directeur général et chef, Financement aux sociétés, Desjardins Marché des capitaux ;
• Vanessa Coîteux, associée, Stikeman Elliott ;
• Jean Michel Lapierre, associé, Fasken Martineau DuMoulin ;
• Michèle Lefaivre, directrice, Affaires juridiques, Investissements, Caisse de dépôt et placement du Québec ;
• et David Petrie, vice-président, entreprises publiques et investissement relationnel Québec, Caisse de dépôt et placement du Québec.

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Le comité est constitué d’au plus 15 membres qui sont invités à donner leur perspective sur des sujets proposés par l’AMF et à fournir des perspectives pratiques sur leur domaine. Il a également pour objectif de favoriser le dialogue avec l’AMF et de contribuer à l’élaboration d’un encadrement moderne inspiré des meilleures pratiques.

Les membres choisis sont des acteurs de l’industrie issus de divers secteurs liés au domaine de la distribution de produits et services financiers au Québec qui détiennent des expériences diverses et maîtrisent la réglementation applicable en matière de produits et services financiers visés par la LDPSF.

Leur mandat est d’une durée d’au plus deux ans, renouvelable selon les modalités déterminées par l’AMF. Ils se réunissent de quatre à six fois par année, selon une fréquence et une durée des rencontres qui varient en fonction des sujets traités.

Les personnes intéressées à postuler peuvent consulter l’appel de candidatures sur le site web de l’AMF.

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Pour rappel, en décembre 2022, le gouvernement du Québec annonçait le lancement de la Feuille de route en finance durable du Québec, et demandait, notamment, à Finance Montréal de coordonner les travaux.

Au cours des mois qui ont suivi, Finance Montréal a collaboré avec le ministère des Finances du Québec (MFQ) et Environnement Québec afin de préparer le terrain pour la réalisation de cette initiative, l’une des premières du genre en Amérique du Nord.

Le comité aviseur a été créé afin de mener les travaux. Le rôle de ses membres est ainsi de réfléchir et de contribuer à la réalisation du projet de Feuille de route au regard de l’intérêt général du milieu de la finance et du Québec.

Le mandat du comité se décline, principalement, en trois phases :

• Phase 1 : Réalisation d’un état de situation sur la finance durable au Québec ;
• Phase 2 : Élaboration de la Feuille de route en finance durable ;
• Phase 3 : Élaboration de la stratégie pour sa mise en œuvre.

Le comité sera composé de 20 membres issus des secteurs publics, privés et académiques dont la moitié a été invitée en raison d’une expertise particulière et l’autre moitié sera sélectionnée à la suite de cet appel de candidatures.

Les professionnels qui désirent s’impliquer activement pour enrichir la vision pour l’avenir financier du Québec afin d’y intégrer les notions de durabilité et qui possèdent une expertise pertinente pour siéger à ce comité sont invités à soumettre leur candidature d’ici le 16 février prochain à 17h en remplissant le formulaire disponible sur ce site et en envoyant leur CV.

Les candidatures seront évaluées par le comité de sélection à la mi-février 2024 et les candidats sélectionnés seront annoncés au début du mois de mars 2024. Les travaux du comité seront lancés rapidement par la suite.

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