La politique influence l’adoption des cryptomonnaies malgré que celles-ci aient été créées pour être fondamentalement apolitiques. Ainsi, les changements susmentionnés auront probablement un impact positif sur l’adoption des cryptoactifs et plus de clarté réglementaire pourrait en résulter.

Le marché haussier, quant à lui, pourrait encourager la participation institutionnelle et l’adoption du grand public, tout en supportant les investissements par les “sociétés de cryptos” (les échanges centralisés et décentralisés, les mineurs, les développeurs de projets utilisant la chaîne de blocs etc.) dans l’innovation technologique.

Alors, que savoir pour bien commencer 2025 ?

Au Canada, les Autorités canadiennes en valeur mobilières (ACVM) ont fait figure de précurseurs en fournissant dès 2019 un modèle d’encadrement des plateformes de négociation de cryptoactifs centralisées (communément appelées les CTPs). Selon cet encadrement, les CTPs sont autorisées à faire affaire au Canada si elles sont inscrites à titre de courtier en valeurs mobilières. Elles sont aussi autorisées à continuer à faire affaire au Canada pendant qu’elles font des efforts pour obtenir cette inscription avec l’Organisme canadien de réglementation des investissements (l’OCRI), en soumettant en premier lieu un engagement préalable à respecter certains termes et conditions, puis en obtenant en second lieu une inscription intérimaire à titre de courtiers restreints et une dispense de prospectus de la part des membres des ACVM pertinents à leurs activités.

En date du 17 février 2025, 5 CTPs sont inscrites à titre de courtier membre de l’OCRI, 8 à titre de courtier restreint et 6 en sont au stade de l’engagement préalable.

Ainsi, depuis plusieurs années toute CTP autorisée à faire affaire au Canada est soumise à des mesures établies par les ACVM et/ou l’OCRI visant à assurer la protection et la garde des actifs des clients, la solidité financière de la plateforme, la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, et la protection des investisseurs. Ainsi, tout investisseur canadien investissant dans les cryptoactifs par le biais d’une plateforme centralisée devrait s’assurer d’utiliser une CTP inscrite. Certains de ces joueurs offrent aussi des services de jalonnement et de garde d’actifs pouvant permettre aux joueurs institutionnels d’investir dans les cryptos par leur biais.

Du point de vue réglementaire, 2025 devrait apporter plus de clarté et éventuellement un régime adapté pour les cryptoactifs arrimés à une valeur (plus communément appelés les stablecoins). Les cryptoactifs arrimés à une valeur sont conçus pour maintenir une valeur stable dans le temps en s’arrimant à une valeur, le plus souvent une monnaie fiduciaire (comme le USD ou le CAD). Les stablecoins sont aujourd’hui assujettis à la réglementation des valeurs mobilières et seul un d’entre eux, le USDC qui est arrimé au USD et émis par un émetteur américain, peut être acheté et vendu sur une CTP inscrite. L’émetteur est tenu de maintenir un site internet sur lequel figure le nombre de USDC en circulation (56 milliards), ainsi que les réserves maintenues par l’émetteur (au 13 février 2025, 56,2 milliards USD en liquide et bonds/repos du trésor américain).

Du point de vue adoption, celle-ci devrait continuer à croître, et le Canada pourrait continuer à mener le marché en termes de diversité des sous-jacents. Le marché canadien comprend des FNBs sur le Bitcoin, sur l’Ether (avec ou sans “jalonnement”, ou staking) et des prospectus préliminaires pour des FNBs de Solana et de XRP ont été déposés aux ACVM. Aux États-Unis, il a fallu attendre janvier 2024 pour que la Securities and Exchange Commission autorise les FNBs de Bitcoin spot. Malgré leur retard en matière de diversification, les États-Unis mènent évidemment la parade sur les actifs sous gestion avec environ 132 milliards USD d’actifs sous gestion dans les fonds crypto au 7 février 2025, tandis que le marché canadien est estimé à environ 8,4 milliards CAD, dans les deux cas, selon Scotiabank GBM estimates et Bloomberg Finance LP.

Plusieurs éléments tendent vers l’adoption des cryptoactifs comme une composante d’un portefeuille diversifié à hauteur de 1 à 5 % par le secteur de l’investissement, tel que rapporté publiquement par des acteurs majeurs tels que Grayscale, qui met en valeur le peu de corrélation entre le S&P500 et le Bitcoin, ainsi que le profil unique du spectre rendement/risque du Bitcoin et de l’Ether :

The Role of Crypto in a Portfolio, Grayscale, 26 janvier 2024, disponible en ligne.

Pour consulter ce graphique en grand format, cliquez ici.

En résumé, pour bien commencer 2025 il faut retenir que nous avons la chance d’avoir des acteurs inscrits pouvant desservir la clientèle canadienne et qu’il convient de faire appel à ceux-ci dès que la réglementation en valeurs mobilières est applicable, l’adoption institutionnelle est appelée à croître et au-delà des perceptions, il faut baser son analyse des cryptoactifs sur les données.

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Les mêmes normes que les courtiers en valeurs mobilières

Shakepay devient ainsi « la première plateforme d’échange de cryptoactifs au Québec à être réglementée par l’OCRI, ce qui renforce son engagement envers les normes les plus élevées en matière de confiance des clients et de conformité réglementaire », peut-on lire dans le communiqué.

À titre de membre de l’OCRI, « Shakepay rejoint les rangs des courtiers en valeurs mobilières réglementés à l’échelle du Canada », souligne l’annonce.

Dans son communiqué, la fintech fait valoir qu’elle « offre une sécurité, une transparence et des normes opérationnelles améliorées », tout en veillant « à ce que ses produits et services soient soumis à des normes élevées, semblables à celles des courtiers en valeurs mobilières appartenant aux grandes banques ».

Grâce à cette adhésion à l’OCRI, l’entreprise veut « établir un cadre réglementaire de confiance dans l’industrie des cryptoactifs tout en faisant la promotion d’options de cryptomonnaie sûres et accessibles pour les Canadiens ».

« L’adhésion à l’OCRI signifie que nous respections les mêmes normes que les courtiers en valeurs mobilières des plus grandes institutions financières du pays, ce qui renforce notre promesse d’offrir une expérience avec le bitcoin sûre, transparente et fluide pour tous », a déclaré Jean Amiouny, chef de la direction et cofondateur.

Une protection accrue pour les clients

Selon le communiqué, « les clients de Shakepay bénéficieront désormais d’une protection améliorée pour leur argent comptant en dollars canadiens, avec une couverture allant jusqu’à un million de dollars en vertu du Fonds canadien de protection des investisseurs (FCPI) ».

Si le FCPI ne couvre pas les cryptoactifs, l’entreprise souligne qu’elle « maintient une assurance pour les monnaies numériques stockées de manière sécurisée hors ligne, ce qui protège contre les risques comme le vol ou la perte de clés ».

D’après Eric Richmond, avocat-conseil général et chef du développement des affaires chez Shakepay, cité dans le communiqué, « Shakepay accorde depuis longtemps la priorité à la protection de la clientèle, détenant des fonds « un pour un » avec des dépositaires approuvés, séparément des fonds d’exploitation. Les Canadiens peuvent être assurés que lorsqu’ils utilisent Shakepay, ils bénéficient des protections de l’OCRI, comme les fonds propres et la surveillance de la conformité ».

Comptant plus d’un million de clients à l’échelle nationale, Shakepay se concentre uniquement sur le marché canadien. Outre l’OCRI, la plateforme est inscrite auprès du Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE) en tant qu’entreprise de services monétaires (ESM), ainsi qu’auprès de l’Autorité des marchés financiers.

Pour rappel, une demande d’autorisation en action collective a été déposée le 29 septembre 2022 à la Cour supérieure du Québec visant Shakepay ainsi que Wealthsimple. Les deux fintechs sont accusées d’avoir présenté de manière inexacte les coûts réels de leurs services de cryptomonnaie. Cette demande est en attente de l’audition sur l’autorisation.

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Tandis que les « puristes » préfèrent détenir le cryptoactif dans un portefeuille virtuel, les FNB de bitcoins démocratisent l’accès à cette catégorie d’actifs, propulsés par le lancement aux États-Unis d’un premier FNB au cours de l’année 2024. Déjà, à la mi-décembre, 34 milliards (G$) de dollars américains avaient afflué pour 2024 dans une dizaine de FNB disposant d’un actif supérieur à 1,0 G$ US, selon VMTD, faisant déjà des FNB bitcoin « un des plus grands succès dans l’histoire des FNB ».

Le marché canadien se distingue mondialement par son innovation historique puisque c’est ici qu’a été mis en marché le premier FNB de bitcoins au comptant par Purpose Investment en février 2021, « créant des précédents fructueux pour tous les FNB de bitcoins au comptant dans le monde », note VMTD.

Malgré les récents succès aux États-Unis, les FNB de bitcoins canadiens offrent encore un net avantage de gestion de risque de devise aux investisseurs canadiens. « Pour la plupart des investisseurs particuliers détenant des dollars canadiens, affirme VMTD, il devrait être plus rentable d’acheter des FNB bitcoin cotés au Canada que d’acheter des produits américains avec des huards et de les déployer dans des FNB bitcoin cotés aux États-Unis. »

Sur les sept FNB bitcoin que compte VMTD, les frais de gestion varient considérablement. Le moins dispendieux, le Fidelity Advantage bitcoin ETF, exige des frais de seulement 0,43 %, alors que le FNB bitcoin 3iQ prélève des frais de 1,75 %, celui de Global X affichant les frais les plus élevés à 2,0 %.

Le ratio des frais de gestion des FNB est un élément clé de différenciation entre les différents FNB de bitcoins en détention physique (spot). D’ailleurs, en 2024, le FNB de Fidelity est le seul ayant connu des créations nettes parmi l’ensemble du secteur.

Malgré la progression du prix du bitcoin en 2024, le secteur canadien des FNB de cryptoactif a subi des rachats nets de 1,1 G$ en 2024, notamment en raison du lancement d’un FNB de bitcoin en détention physique en janvier, mentionne Banque Nationale Marchés financiers : « Fait intéressant, il s’agit de la seule catégorie d’actif qui a subi des rachats nets en 2024 parmi toutes les catégories de FNB canadiens. »

Le secteur des FNB de cryptoactifs, tant aux États-Unis qu’au Canada, est nettement dominé par les FNB de bitcoin au comptant. Par contre, on voit affluer de nouveaux produits, notamment des FNB bitcoin à couverture d’options et des FNB inversés. C’est le cas du FNB Betapro bitcoin inversé de Global X, lancé dès avril 2021. Celui-ci investit dans des contrats à terme de façon à produire l’équivalent du rendement négatif de la performance quotidienne de son indice de référence, le Global X Contrats à terme de premier mois (rendement excédentaire). Ce FNB ne cherche pas à réaliser son objectif de placement établi sur une période de plus d’une journée.

À l’instar du FNB bitcoin de Global X, le FNB de rendement fondé sur le bitcoin Purpose occupe une place unique au Canada. Ce FNB investit dans le bitcoin avec une superposition active d’options, recourant à des options d’une échéance de moins d’un mois pour une part du portefeuille allant de 10 % à 50 %.

« Comme les rendements des FNB d’options d’achat couvertes sur le bitcoin sont moins touchés par les baisses de taux d’intérêt que d’autres produits à rendement d’intérêt, tels que les FNB de titres à revenu fixe, ils sont attrayants dans le contexte actuel », juge VMTD.

VMTD annonce l’arrivée prochaine au Canada d’un nouveau venu, le FNB bitcoin iShares (IBIT) déjà transigé aux États-Unis. Quand il sera offert, ce FNB proposera des frais de 0,4 %, ce qui en fera le meilleur marché sur la place canadienne.

Changement de garde à la SEC

À l’instar de la situation au Canada on devrait voir émerger aux États-Unis des développements parmi les plus sophistiqués dans le secteur des FNB de cryptoactif.

Ainsi, le 19 novembre dernier, le NASDAQ a inauguré la transaction d’options sur le IBIT d’iShares, introduisant une nouvelle façon de transiger sur le bitcoin. Les choses n’en resteront sans doute pas là, juge VMTD. Ce nouveau marché d’options, écrit la firme, entraînera probablement « de nouvelles innovations dans les produits, tels que des FNB d’options couvertes et à tranche protégée qui intègreront ces options ».

Enfin, VMTD voit l’avènement possible aux États-Unis de FNB inversés ayant recours à des positions de vente à découvert faisant appel à un triple levier d’emprunt. Pour l’instant, la limite est fixée à un effet de levier double, mais un changement imminent de garde à la Securities and Exchange Commission pourrait très bien rendre le régulateur plus réceptif à ces innovations.

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« Coinbase est une plateforme d’échange de cryptomonnaies qui propose le trading, le staking, la conservation et l’achat d’actifs pour une clientèle de détail et institutionnelle. Nous sommes par exemple un des plus importants dépositaires pour les gestionnaires de fonds d’investissement crypto aux États-Unis et au Canada. Coinbase Global Inc. est cotée au NASDAQ (COIN) et Coinbase Canada est inscrite au Canada à titre de courtier restreint dans toutes les provinces et territoires du Canada, avec la CVMO (Commission des valeurs mobilières de l’Ontario) comme régulateur principal », a expliqué Laure Foin à Finance et Investissement.

Auparavant, Laure Fouin a successivement exercé comme associée chez McCarthy Tétrault pour plus de dix ans, puis, plus récemment, chez Osler, Hoskin & Harcourt, où elle coprésidait le groupe de pratique « Actifs numériques et chaînes de blocs » du cabinet.

Laure Fouin est titulaire d’un master en droit des affaires et d’un master en droit bancaire et financier de l’Université Paris II Panthéon-Assas, en France, ainsi que d’une maîtrise en droit (LL.M.) de l’Université McGill. Elle a auparavant obtenu une licence en droit des affaires et en droit fiscal à l’Université Paris II Panthéon-Assas. Elle a été admise au Barreau du Québec en 2013.

Le conseil des ministres du gouvernement du Québec a par ailleurs annoncé sa nomination à titre de membre du conseil d’administration de Télé-université le 27 novembre dernier.

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Parmi ces cryptomillionnaires, 85 400 détiennent leur fortune en Bitcoin. Le nombre d’individus possédant plus de 100 millions de dollars en cryptoactifs a également bondi de 79 % pour atteindre 325 en 2024, tandis que les milliardaires en cryptos sont désormais au nombre de 28, une hausse de 27 %. Le rapport estime à 560 millions le nombre total de détenteur de cryptomonnaies, en hausse de 32 %

Dominic Volek, responsable des clients privés chez Henley & Partners, note que 2024 a marqué un tournant pour les cryptomonnaies en 2024, avec la montée en flèche du Bitcoin, qui a atteint un record de près de 73000 $ en mars. Il mentionne également que les approbations des fonds négociés en Bourse (FNB) de Bitcoin et d’Ethereum aux États-Unis a libéré un torrent de capital institutionnel, accélérant l’intégration des actifs numériques avec la finance traditionnelle.

Andrew Amoils, responsable de la recherche chez New World Wealth, signale que cinq des six nouveaux milliardaires en cryptomonnaies en 2024 ont amassé leur fortune grâce au Bitcoin, soulignant la domination de cette cryptomonnaie dans l’attraction d’investisseurs à long terme.

Le rapport attribue la hausse du nombre de millionnaires en cryptomonnaies à plusieurs facteurs. Des changements législatifs en Europe et aux États-Unis ont attiré de nouveaux investisseurs. L’image des cryptomonnaies s’est améliorée. L’écosystème s’est développé, notamment avec l’engouement pour les stablecoins, qui offrent davantage de transparence et de stabilité aux investisseurs.

Les cryptomonnaies sont également perçues comme une option intéressante pour les individus fortunés qui souhaitent optimiser leur fiscalité en vivant dans différents pays. Henley & Partners indique que Singapour, Hong Kong et les Émirats arabes unis sont les destinations les plus favorables pour ces investisseurs.

Après une baisse temporaire autour de 65 000 $, le cours du Bitcoin a récemment rebondi porté par l’espoir d’une réduction imminente des taux de la Réserve fédérale américaine, mentionne le rapport. Cette dynamique a également stimulé l’intérêt pour d’autres cryptoactifs. La capitalisation totale des cryptomonnaies a ainsi atteint 2 300 milliards de dollars (G$), selon Henley & Partners, comparativement à 1,2 G$ l’été précédent.

Cependant, l’engouement des investisseurs pour les monnaies virtuelles comporte aussi des risques. Chaque année, des milliards de dollars sont perdus par les consommateurs dans des fraudes liées aux investissements en cryptomonnaies.

Selon L’Agefi, les conseillers en gestion de patrimoine seront de plus en plus sollicités par les investisseurs ayant bâti leur fortune grâce aux cryptoactifs. Les conseillers peuvent jouer un rôle clé pour ces clients en les aidant à diversifier leurs investissements vers des placements plus traditionnels, tout en sécurisant et développant leur patrimoine en fonction de leur profil de risque et de leurs objectifs financiers.

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Plus de 80 investisseurs ont été victimes de cette arnaque. Les compères ont utilisé les fonds pour financer un train de vie flamboyant. Ils ont notamment acquis des voitures de luxe, des objets de designers et un appartement d’une valeur de 30 M$.

La SEC a obtenu le gel des avoirs d’urgence de Jonathan Adam, résident d’Angleton, au Texas, et de son frère, Tanner Adam, résident de Miami, en Floride, ainsi que de leurs entreprises respectives, GCZ Global LLC et Triten Financial Group LLC.

Comment fonctionnait le Système Ponzi ?

Selon la plainte déposée le 26 août devant le tribunal fédéral du district nord de la Géorgie à Atlanta, le système aurait été mis en place de janvier 2023 à juin 2024.

Les frères Adams promettaient des rendements mensuels de 13,5 % grâce à un prétendu robot de leur invention capable de réaliser des arbitrages sur différentes plateformes de cryptomonnaies. En réalité, la majeure partie des fonds servait à payer les investisseurs précédents, suivant le modèle classique d’une chaîne de Ponzi.

Les fonds des investisseurs étaient censés être placés dans un pool de prêts pour financer des prêts éclair et des transactions, les actifs étant empruntés et restitués au sein de la même transaction sur la chaîne de blocs.

Les investisseurs ne recevaient qu’une petite fraction de leur mise initiale, tandis que les frères détournaient les fonds pour leur usage personnel. La SEC a affirmé que le robot transactionnel censé générer des profits n’a jamais existé.

L’enquête a également révélé que l’un des deux frères, Jonathan Adam, avait délibérément caché son passé criminel aux investisseurs. Il a déjà été condamné à trois reprises pour fraude en matière de valeurs mobilières.

La SEC demande « des injonctions permanentes, la restitution des gains mal acquis avec intérêts avant jugement et des sanctions civiles » contre les frères.

Une problématique récurrente

Les fraudes aux cryptomonnaies sont monnaie courante. Récemment, les autorités monténégrines ont appréhendé Roman Ziemian, cofondateur de FutureNet, un système de cryptofraude présumé, qui est accusé d’avoir escroqué des investisseurs à hauteur d’environ 21 M$, selon Cryptonews.

D’après la société d’intelligence blockchain TRM Labs, en 2022, les Ponzi et autres fraudes similaires ont coûté 7,8 milliards de dollars à l’échelle mondiale.

Les mesures prises par la SEC à l’encontre d’Adams montrent à quel point les investisseurs doivent être prudents avant d’investir, signale Mitrade, car le marché des cryptomonnaies n’ayant pas encore atteint sa maturité, le risque de fraude est réel.

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Malgré l’intérêt pour les FNB d’actions et de titres à revenu fixe en août, un autre segment du secteur des FNB canadiens a connu un regain d’intérêt, propulsé par la demande d’un investisseur institutionnel : les fonds négociés en Bourse (FNB) de matières premières.

Ce segment des commodités a enregistré des créations nettes de 576 millions de dollars (M$) en août. Ce regain est principalement dû à la demande croissante pour l’or, dont le prix a grimpé à 2 500 $ l’once le mois dernier, selon BNMF. La majorité de ces entrées proviennent d’un FNB d’or de BMO (ZGLD).

Les FNB canadiens d’actions ont accueilli 1,6 G$ d’entrées nettes le mois dernier. La demande a légèrement fléchi par rapport à juillet, où elles avaient atteint 2,6 G$. Cependant, la demande pour les actions américaines reste forte. Les FNB d’actions des États-Unis ont reçu des créations nettes de 1,9 G$ en août, malgré une correction des marchés au début du mois. En juillet, elles avaient totalisé 2,2 G$. Depuis le début de l’année, plus de la moitié des entrées nettes dans les actions ont été dirigées vers les États-Unis.

En août, les FNB d’actions canadiennes ont quant à eux subi des rachats nets de 1 G$, tout comme les FNB sectoriels des secteurs financier (396 M$), de l’immobilier (18 M$) et de l’énergie (16 M$). Les FNB des secteurs des technologies ont affiché à eux seuls des créations nettes de 290 M$ en août.

Les investisseurs semblent privilégier les FNB pondérés par la capitalisation boursière, alors que l’engouement pour les petites et moyennes capitalisations s’est estompé en raison de la volatilité accrue du marché, selon les analystes de BNMF.

« Lors de la première semaine d’août, les entrées dans les FNB d’actions américaines ont atteint leur maximum, alors que le S&P 500 chutait fortement après des données décevantes sur l’emploi. Cela peut se produire lorsque les investisseurs vendent des actions individuelles et réinvestissent les fonds dans des FNB passifs pour monétiser leurs positions », indiquent les auteurs du rapport, Daniel Straus, Tiffany Zhang et Linda Ma.

Les FNB à revenu fixe et cryptoactifs en mouvement

En août, les FNB canadiens de titres à revenu fixe ont enregistré des entrées nettes de 1,1 G$. Cependant, les fonds d’obligations gouvernementales à long terme ont fait l’objet de rachats institutionnels important s’élevant à 963 M$.

Les FNB de dépôt, quant à eux, ont subi des rachats de plus de 300 M$, à la suite de la deuxième baisse du taux directeur de la Banque du Canada en juillet. Les principaux rachats ont été enregistrés par HSAV et CSAV.

Du côté des cryptoactifs, les FNB ont retrouvé une dynamique positive avec des créations nettes de 102 M$, principalement dans les FNB de bitcoins et d’Ethereum. Bien que la tendance soit encourageante, grâce à l’amélioration des prix et au ralentissement des échanges vers les FNB plus récents aux États-Unis, le bilan des FNB de cryptoactifs reste négatif, avec des rachats nets totalisant 432 M$ depuis le début de l’année.

Classement des fournisseurs de FNB

RBC iShares a dominé le marché le mois dernier avec des créations nettes de 1,6 G$, suivi de près par Vanguard (1,2 G$) et BMO (823 M$). Certains fournisseurs ont subi des rachats nets en août, comme Mackenzie (310 M$), TDAM (150 M$) et Global X (79 M$).

Au niveau des fonds, le XIU de iShares et le XUS indexé sur le S&P 500, reçoit les plus importantes créations nettes (580 M$) de fonds d’actions, tandis que XIC, du même fournisseur, enregistre les plus importants rachats du mois (705 M$).

Les FNB axés sur les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) ont enregistré un demi-milliard de dollars de rachats nets en août, principalement chez deux FNB de la gamme Max Diversification de Mackenzie (MWD et MKC), qui doivent être fusionnés avec la gamme Low Volatility de Mackenzie, selon une nouvelle approche d’investissement.

Au total, 24 nouveaux FNB ont été lancés en août. Harvest a créé 8 FNB sur actions individuelles. Les nouveaux FNB utilisent des stratégies de vente d’options couvertes, à part le FNB d’actions mondiales de Russell Investments, le FNB obligataire de PIMCO et deux des quatre fonds lancés par Invesco.

Depuis le début de l’année, les créations nettes dans les FNB d’actions ont dominé le marché des FNB canadiens. Elles atteignent 23,4 G$ à la fin août, comparativement à 14 G$ pour les FNB de titres à revenu fixe. Ces derniers ont accumulé des entrées de 15 G$ pour les 8 premiers mois de l’année, ce qui fait dire à BNMF qu’elles pourraient réduire l’écart avec les FNB d’actions si elles continuent à ce

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Ces changements, approuvés par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire, visent à renforcer la transparence et la discipline de marché en ce qui concerne les expositions au secteur des cryptomonnaies.

Le groupe a également approuvé des révisions de sa norme prudentielle relative à l’exposition des banques aux cryptomonnaies, qui visent à « promouvoir une compréhension cohérente de la norme », en particulier de son approche du traitement des fonds propres pour les stablecoins.

Le cadre de divulgation et la norme révisée seront publiés plus tard ce mois-ci et entreront en vigueur le 1^er janvier 2026.

En outre, les régulateurs ont discuté des implications potentielles des dépôts tokenisés et des stablecoins sur les positions en capital des banques, et des risques possibles pour la stabilité financière que ces innovations pourraient créer.

Finalement, ils ont conclu que les risques sont « largement pris en compte » par le régime d’adéquation des fonds propres existant, mais ont précisé qu’ils continueraient à surveiller l’évolution continue du secteur des cryptomonnaies.

Séparément, les régulateurs ont déclaré qu’ils ont examiné les commentaires sur les changements proposés à la norme sur le risque de taux d’intérêt dans le portefeuille bancaire, conçu pour mieux capturer les chocs de taux d’intérêt et tenir compte des mouvements de taux d’intérêt qui se produisent lorsque les taux sont proches de zéro.

La norme actualisée dans ce domaine sera également publiée dans le courant du mois, et les changements entreront en vigueur le 1^er janvier 2026.

Enfin, le Comité de Bâle a accepté de consulter sur les principes de gestion des risques de tiers, qui seront également publiés dans le courant du mois, et qui remplaceront les orientations actuelles sur l’externalisation dans le secteur financier.

« Les principes actualisés reflètent l’évolution d’un environnement plus vaste et plus diversifié de prestataires de services tiers et contribueraient à fournir une base commune aux banques et aux autorités de surveillance pour la gestion des risques liés aux tiers », a déclaré le Comité de Bâle.

Le Comité de Bâle a déclaré qu’il continuait à travailler sur un cadre de divulgation des risques financiers liés au climat.

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Au Canada, la fraude à l’investissement connaît une hausse qui est due en partie à l’utilisation de moyens technologiques de plus en plus sophistiqués par les fraudeurs. Par exemple, la popularité grandissante des cryptomonnaies, qui sont de nouveaux produits souvent peu compris par les investisseurs et qui s’avèrent être un investissement risqué. En effet, la nature décentralisée et anonyme des cryptomonnaies permet plus facilement à des fraudeurs d’agir sans être identifiés et empêche les fonds volés d’être suivis.

Les ACVM rappellent l’existence de plusieurs outils qui sont à la disposition des Canadiens. C’est le cas par exemple du Moteur de recherche national de renseignements sur l’inscription. Il permet de vérifier si la société ou l’individu qui agit comme conseiller ou courtier en valeurs mobilières est bel et bien inscrit auprès d’une autorité en valeurs mobilières. Il est aussi possible de consulter la liste des personnes sanctionnées et les interdictions d’opérations consolidées sur la base de données SEDAR+, ainsi que la liste des mises en garde publiées par les membres des ACVM.

Les ACVM apportent une attention particulière au marché des cryptoactifs. À ce titre, elles rappellent qu’il est préférable pour les Canadiens d’utiliser des plateformes de négociation de cryptoactifs inscrites auprès des autorités. Les plateformes non inscrites présentent des risques plus élevés, n’étant pas conformes à la législation canadienne en valeurs mobilières, qui requiert notamment des mesures de protection particulières pour les investisseurs, une restriction des types de cryptoactifs négociés et une gestion de risque accrue[2]. Néanmoins, bien qu’il existe des plateformes inscrites, les ACVM notent que les cryptoactifs restent des investissements comportant des risques élevés pour les investisseurs.

Effectivement, selon les ACVM, bien qu’un placement sans risque n’existe pas, cela est d’autant plus vrai pour les cryptoactifs. Ceux-ci sont soumis à une volatilité beaucoup plus grande que dans les marchés de valeurs régulières, car les cours des cryptoactifs montent et descendent de manière fulgurante, et ce, souvent à cause de l’influence des médias sociaux. De plus, la cybersécurité est un enjeu d’autant plus important lorsqu’on aborde les cryptoactifs, car les risques de piratage sont accrus. Enfin, les plateformes de négociation de cryptoactifs peuvent restreindre ou suspendre les opérations de négociations ou les retraits d’un compte ce qui accroît le risque que l’investissement en cryptoactifs devienne non-liquide.

À titre de conseils généraux, les ACVM recommandent aux investisseurs canadiens de prendre les mesures qui suivent :

• Vérifier les sources d’information
• Travailler avec des sociétés et des professionnels inscrits
• Se méfier des tactiques frauduleuses courantes telles que des promesses de rendements élevés ou garantis, des incitations à prendre une décision rapide pour des occasions d’investissement uniques, une demande d’accès aux appareils électroniques, ou une occasion de récupérer ses pertes.

Plus particulièrement, les ACVM notent que les Canadiens devraient s’informer et bien comprendre les types de placement qu’ils considèrent faire. Connaître ses besoins financiers, son profil d’investisseur, sa tolérance au risque ainsi que ses objectifs d’investissement permettent de prendre des décisions plus éclairées et de réduire les risques.

Enfin, en mars 2024, les ACVM ont dévoilé une nouvelle campagne visant à sensibiliser le public à la multiplication de recommandations d’investissement inexactes, mensongères ou frauduleuses, soulignant ainsi leur engagement envers la lutte contre la fraude financière.

Par Me Julie-Martine Loranger, avocate émérite, associée chez McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.l., et Me Pierre-Gabriel Grégoire CPA et avocat chez McCarthy Tétrault, avec la collaboration de Yassine Khadir, stagiaire en droit chez McCarthy Tétrault.

Le présent article ne constitue pas un avis juridique.

[1] L’avis daté du 7 mars 2024 par les ACVM est publié ici : https://www.autorites-valeurs-mobilieres.ca/nouvelles/les-canadiens-sont-invites-a-jouer-de-prudence-devant-la-hausse-de-la-fraude-a-linvestissement/

[2] Pour plus d’information à ce sujet, voir : https://www.autorites-valeurs-mobilieres.ca/plateformes-de-negociation-de-cryptoactifs-mesures-reglementaires-et-dapplication-de-la-loi/

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Au chapitre des créations nettes, avril constitue le deuxième meilleur mois depuis le début de l’année après celui de février. Depuis janvier, les FNB canadiens ont engrangé 19 G$ de créations nettes. L’actif sous gestion total en FNB canadiens s’élève à 415,3 G$.

La demande pour les FNB d’actions continue à croître, avec des créations nettes totalisant 4 G$ en avril, soit une augmentation de plus de 1 G$ par rapport à mars.

Les FNB d’actions américaines arrivent en tête avec des entrées nettes de 2,1 G$. Les actions américaines bénéficient de l’engouement pour les FNB qui suivent l’indice S&P 500, notamment VFV et ZSP. Ces deux FNB ont surclassé plus tôt cette année le XIU d’iShares en tant que plus importants FNB au Canada sur le plan de l’actif sous gestion, signale BNMF.

Les FNB d’actions canadiennes ont reçu des entrées nettes de 831 M$ en avril. Les FNB d’actions des marchés émergents, qui avaient suscité l’intérêt des investisseurs au cours des mois précédents, voient leur étoile pâlir : ils enregistrent des rachats de 142 M$.

Après d’importantes sorties nettes en mars, les FNB sectoriels renouent avec les créations nettes en avril. Les fonds du secteur financier, en particulier, remontent la pente. Après avoir connu des rachats de près de 1 G$ en mars, ils renversent la vapeur et enregistrent des créations nettes de 722 M$ en avril. Les FNB des secteurs des matières premières, de l’énergie et de l’immobilier sont également dans le vert, tandis que les soins de santé et la technologie subissent des rachats.

Rachats de FNB du marché monétaire

Les résultats des FNB canadiens de titres à revenu fixe restent stables en avril. Ils enregistrent des créations nettes de 868 M$, par rapport à 776 M$ en mars. Ce sont les FNB du marché monétaire qui ont subi les plus importants rachats du mois (865 M$). Les analystes de BNMF considèrent même la performance des FNB canadiens à revenu fixe comme « impressionnante », compte tenu des résultats des FNB du marché monétaire. Les FNB de liquidité enregistrent quant à eux leurs plus importants rachats mensuels.

Les FNB détenant des titres du marché monétaire avaient enregistré des entrées nettes depuis le début de l’année, tandis que les FNB « de comptes d’épargne à intérêt » avaient subi des rachats au cours des trois derniers mois en raison d’une différence dans le rendement des distributions, commentent les analystes de BNMF. Ils signalent que les FNB d’épargne, basés sur les dépôts, ont vu leurs rendements baisser de 30 à 50 points de base à la suite de la décision du Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) d’imposer un traitement plus rigoureux des dépôts des FNB en matière de liquidité, tandis que les FNB du marché monétaire ont affiché des rendements concurrentiels. De plus, les FNB d’obligations canadiennes pourraient également avoir attiré une partie de l’argent qui a quitté les FNB de liquidités, expliquent-ils.

Pour expliquer les rachats dans la catégorie des FNB d’obligations à long terme (ZFL, TULB), les analystes de BNMF signalent que ces produits attirent habituellement les actifs lorsque les investisseurs prévoient des baisses de taux et des périodes économiques difficiles. La résistance de l’économie américaine a plutôt fait grimper la courbe des rendements en avril.

Le rythme des rachats dans les FNB de cryptoactifs, qui était plus prononcé en début d’année, a ralenti en avril. Ils se sont élevés à 46 M$ le mois dernier comparativement à 139 M$ en mars.

Ce ralentissement des rachats est attribuable aux FNB de bitcoin américains en détention physique, qui ont reçu l’approbation de la Securities and Exchange Commission (SEC) en janvier. L’engouement des investisseurs pourrait toutefois se calmer au cours des prochains mois, étant donné que « les actifs à risque se sont vendus et que le prix du bitcoin s’est éloigné de ses sommets historiques », estiment les analystes de BNMF.

Les FNB ESG portefeuille en croissance

Les FNB axés sur les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) canadiens ont moins performé en avril par rapport à mars. Ils ont connu des rachats nets de 107 M$, alors qu’ils avaient enregistré des créations nettes de 509 M$ en mars. Quelques FNB ESG ont toutefois tiré leur épingle du jeu.

Les FNB ESG à revenu fixe et les FNB ESG d’allocation d’actifs ont attiré de nouveaux actifs. La sous-catégorie ESG qui connaît la croissance la plus rapide au Canada depuis le début de l’année est celle des FNB d’allocation d’actifs.

Lancés par iShares en 2020, les FNB portefeuille avec une touche ESG permettent aux investisseurs soucieux des questions ESG de gérer de petits comptes. Cette sous-catégorie affiche actuellement 242 M$ d’actifs sous gestion contenus dans sept produits offerts par trois fournisseurs, selon le rapport de BNMF.

Le mois d’avril a été prolifique au chapitre du lancement de nouveaux FNB : 30 produits ont été mis sur le marché, un record depuis le début de l’année. RBC et TD ont lancé de nouvelles séries de FNB d’obligations à échéance cible comportant respectivement 8 et 6 titres. Par ailleurs, depuis le 1er mai, les anciens FNB Horizons portent la marque Global X à l’exception de la famille de produits BetaPro.

En avril, c’est BMO qui a connu les plus fortes créations nettes (1,9 G$), suivie de Vanguard (1,3 G$), RBC iShares (794 M$), Desjardins (702 M$), Fidelity (476 M$) et TD (409 M$). Pour les quatre premiers mois de 2024, Vanguard prend la tête des entrées nettes (5,3 G$), suivie de RBC iShares (4,7 G$), BMO (3,9 G$), Fidelity (2,5 G$), TD (2,0 G$) et Desjardins (1,1 G$).

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