Michael Chung (MC) : En général, l’adoption du cycle de règlement T+1 fait en sorte que les investisseurs et les autres participants au marché recevront le produit de leurs transactions dès le jour ouvrable suivant.

Cela fait en sorte que les transactions sont plus rapides et efficaces. Pour beaucoup de FNB au Canada, cette modification n’aura pas d’autre impact que de raccourcir le délai de règlement d’une journée. Les transactions et les écarts entre l’offre et la demande demeurent ainsi inchangés.

FI : Quels éléments un conseiller devrait-il comprendre concernant la variété des délais de règlement (T+1 ou T+2) pour les transactions impliquant la création ou le rachat de parts de FNB sur le marché primaire au Canada, en tenant compte des différentes catégories d’actifs (actions nord-américaines ou non) et des politiques adoptées par les émetteurs de fonds ?

MC : Le point le plus important que les conseillers doivent comprendre quand on passe de T+2 à T+1 par exemple, est qu’ils doivent accorder une attention particulière aux FNB qui possèdent des actions étrangères ou d’autres actifs étrangers.

Les marchés étrangers n’ont pas tous adopté ce système de règlement, ce qui pourrait élargir les écarts entre l’offre et la demande pour certains types d’actifs sous-jacents.

FI : Chez Harvest Portfolios, avez-vous mis en place le cycle de règlement des transactions T+1 pour les opérations de création et de rachat de parts de ses FNB sur le marché primaire, et qu’en est-il du marché secondaire ?

Oui, absolument. Harvest a mis en place le cycle T+1 pour les marchés primaire et secondaire.

Nous travaillons en étroite collaboration avec nos market makers pour garantir que l’écart entre l’offre et la demande soit le plus étroit possible pour nos investisseurs.

Les opinions exprimées sont celles de Michael Chung, responsable régional des ventes Québec, Harvest ETFs en date du 8 juillet 2024, et elles peuvent changer selon la situation des marchés et d’autres conditions.

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Ainsi, la grande majorité des transactions effectuées par les investisseurs en FNB au Canada et aux États-Unis seront réglées à T+1. Ce sera le cas, que la part d’un FNB provienne du marché primaire, soit le procédé création/rachat de parts de FNB par l’intermédiaire d’un mainteneur de marché, ou qu’elle provienne du marché secondaire, soit l’appariement entre un acheteur et un vendeur de FNB, sans créations/rachat de parts.

Il existe toutefois quelques exceptions potentielles, notamment lorsque les parts découlent du marché primaire.

Pour bien le comprendre, prenons un pas de recul. Lorsqu’un investisseur souhaite acheter ou vendre une part d’un FNB, son courtier peut effectuer la transaction de deux manières. La part peut provenir d’un autre investisseur qui lui vend ou lui achète celle qu’il détient. Le panier de titres sous-jacent de cette part reste intact. Le courtier ne joue que le rôle d’entremetteur entre acheteur et vendeur naturels. Il s’agit d’une transaction sur le marché secondaire.

« Toutes les transactions de FNB canadiens sur le marché secondaire devraient être réglées à T+1 », lit-on dans l’étude.

Arrive la question des transactions qui découlent du marché primaire. Dans ces transactions, un mainteneur de marché crée une part de FNB ou la rachète en se procurant ou en vendant ses titres sous-jacents. Cet intermédiaire livre ensuite la part à l’investisseur ou en fait le rachat.

Lorsqu’un FNB a des actifs sous-jacents qui se négocient selon un cycle de règlement T+1, comme des actions canadiennes ou américaines, ce FNB se négocie selon le même cycle de règlement.

Les choses se compliquent pour les FNB qui détiennent des titres qui se négocient selon un cycle de règlement plus long (T+2), comme des actions européennes.

Ces FNB seront confrontés à un décalage de règlement, c’est-à-dire que le FNB sera réglé avant que ses titres sous-jacents ne puissent l’être. Ce décalage touche surtout le processus de rachat des FNB.

« Étant donné que la pratique prédominante en matière de création et de rachat de FNB cotés au Canada et détenant des actifs internationaux est la livraison en espèces, les créations de FNB peuvent toujours être effectuées à T+1 (bien que cela puisse encore entraîner un décalage du côté du fournisseur de FNB). En revanche, les rachats seront difficiles à réaliser, car les fournisseurs de FNB ne peuvent vendre des composants et recevoir le produit qu’à T+2 », lit-on dans une des études sur la question de Valeurs mobilières TD.

Il est aussi possible que ces FNB se rachètent malgré tout à un cycle T+1, ce qui risque d’être plus coûteux pour l’investisseur, car le mainteneur de marché devra utiliser d’autres instruments financiers pour ce faire. Ce coût supplémentaire risque de se refléter dans l’écart cours acheteur-cours vendeur des FNB ayant des titres non nord-américains.

Certains fournisseurs de FNB pourraient également offrir un cycle de règlement T+1 lors du rachat de parts si la portion de titres internationaux du FNB est relativement faible.

Différent, selon le type d’ordre

Le type d’ordre passé sur les marchés boursiers pourrait également avoir un effet sur son cycle de règlement, selon Valeurs mobilières TD. La firme arrive aux règles du pouce suivantes, par rapport aux cycles de transaction.

Les ordres à cours limité, ou les ordres stop, aussi désignés en anglais comme « working orders », auront un cycle de règlement T+1. Il en va de même pour les ordres désignés « risk order » par VMTD.

Par contre, pour les ordres à la valeur liquidative (NAV order), ceux-ci se feront selon le cycle de règlement du marché primaire ou encore selon le cycle T+1, lequel comprendra des frais un peu plus élevés. Aller jusqu’à tout récemment, il est difficile de prédire laquelle des options s’imposera.

Les FNB cotés à une Bourse américaine devraient afficher des cycles de règlements similaires à ceux des FNB canadiens. Toutefois, la plus grande profondeur du marché américain fait que, pour la plupart des FNB populaires, les transactions seront intégrées dans le marché secondaire.

« Soulignons que certains FNB américains ont un cycle de rachat à T+3 (comme les FNB exposés à certains pays émergents) », indique Valeurs mobilières TD.

Selon l’analyse de ce courtier, les FNB canadiens ayant des actifs non nord-américains sont les plus susceptibles de s’écarter du cycle de règlement à T+1. Le 27 mai 2024, seuls 34 % des FNB internationaux en termes d’actifs sous gestion avaient entièrement migré vers le règlement à T+1 pour les créations et les rachats. La plupart des FNB du genre fonctionneront selon un cycle de règlement T+1 pour les créations et T+2 pour les rachats.

Par contre, 80 % des actifs en FNB mondiaux, lesquels détiennent une part de titres nord-américains, sont passés intégralement au cycle de règlement T+1.

« Une explication possible est que la plupart des FNB mondiaux au Canada investissent une grande partie de leurs portefeuilles dans des titres nord-américains, qui passent également au cycle de règlement T+1. Par conséquent, un décalage de règlement dans une très petite partie du portefeuille peut ne pas avoir d’incidence sur la capacité des émetteurs à accepter un rachat à T+1 », lit-on dans l’analyse de Valeurs mobilières TD.

Le courtier souligne que certains manufacturiers de FNB canadiens ont adopté le cycle T+1 pour l’ensemble de leurs FNB.

Par contre, certains émetteurs peuvent choisir de s’en tenir au règlement à T+2 à la fois pour les créations et rachats de parts, pour les FNB internationaux. Cela peut être le cas pour des raisons opérationnelles, en particulier pour les FNB qui constituent une série de fonds communs de placement. « Si un fonds commun de placement reste réglé à T+2, la série FNB de ce fonds peut rester à T+2 pour éviter toute confusion. Cela réduit également les frais opérationnels, car les émetteurs n’ont pas besoin de modifier le cycle de règlement actuel », écrit Valeurs mobilières TD.

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Pour rappel, ce délai a été ramené à T plus un jour (T+1) au lieu de T+2, le 27 mai dernier. Cette nouvelle forme s’applique à toutes les actions et autres formes de titres négociés sur les plateformes de marché, ainsi qu’à d’autres titres de gré à gré, aux titres de créance et aux produits dérivés.

Les fonds communs de placement et autres fonds d’investissement n’étaient pas visés, toutefois « plus de 85 % des fonds compensés par Fundserv ont adopté volontairement un cycle T+1 pour les achats ou rachats et pour le paiement ou la réception des produits », souligne l’ACMC dans un communiqué.

« Je connais peu de situations où autant de personnes ont travaillé aussi fort pour vaincre les obstacles afin d’accroître l’efficacité et de réduire les risques ; l’objectif final et la preuve de la réalisation réussie est que personne ne s’aperçoit du changement. Nos intervenants sur les marchés de capitaux peuvent être fiers de leur accomplissement, car contrairement à d’autres mises en œuvre majeures qui exigent le travail acharné de plusieurs personnes dans un petit nombre de sociétés, lorsqu’il s’agit des fondements des marchés de capitaux, toutes les entités et toutes les connexions dans le processus de règlement des opérations sur titres doivent être prêtes dans une égale mesure », souligne Keith Evans, directeur exécutif de l’ACMC.

Du côté des autres marchés des capitaux, soit l’Europe, le Royaume-Uni et dans la plupart des pays d’Asir, leur règlement est encore à T+2 ou plus. Le Canada n’est toutefois pas le seul pays à avoir adopté le T+1 récemment. En effet, les États-Unis, le Mexique, l’Argentine, la Jamaïque et le Pérou l’ont tous adopté. Ces différences ont forcé les entités financières à faire preuve d’une belle coordination.

Keith Evans remercie donc les membres du comité de l’ACMC et les autorités canadiennes de réglementation des valeurs mobilières pour leur soutien à l’initiative, et a salué ses homologues américains de la Securities Industry and Financial Markets Association (SIFMA), de l’Investment Company Institute (ICI) et de la DTCC, qui ont coordonné les efforts déployés au sud de la frontière.

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En conséquence, les gestionnaires de portefeuille et les conseillers en services financiers estiment que la transition sera relativement fluide.

« À part l’argent qui arrive un jour plus tôt, cela ne change pas grand-chose, affirme Liz Simmie, co-fondatrice de Honeytree Investment Management, une boutique de gestion d’actifs basée à Toronto. Je ne pense pas que la plupart des gens remarqueront [à moins qu’ils ne soient] activement impliqués dans le trading. »

« Nous allons probablement continuer à fonctionner de la même manière, appuie Robert Cavallo, gestionnaire de portefeuille principal, actions nord-américaines, chez RBC Gestion mondiale d’actifs à Toronto. Nous ne rencontrons généralement pas de problèmes de rachat nécessitant des transactions rapides. Nous gardons un bon équilibre de liquidités en main pour couvrir tout problème à court terme. »

Les transactions effectuées au Canada à partir du 27 mai seront réglées en un jour ouvrable au lieu de deux, ce qui sera également le cas pour les transactions effectuées aux États-Unis à partir du 28 mai. (Le 27 mai est un jour férié aux États-Unis et les marchés seront fermés.)

Le 28 mai au Canada et le 29 mai aux États-Unis seront des dates de règlement double, où les transactions des 24 mai et du jour précédent seront réglées.

Le raccourcissement de la période de règlement « est une bonne amélioration du service client, estime Madeline Woodhead, conseillère en gestion de patrimoine chez Financière Banque Nationale — Gestion de patrimoine à St. Catharines, en Ontario. Cela nous permet de finaliser une interaction plus rapidement. »

Robert Cavallo ne compte pas négocier différemment après le changement, sachant que ses fonds disposent d’une liquidité adéquate (2 % à 3 % de liquidités, selon le fonds). « Le jour férié américain a tendance à être une journée calme pour le marché, ajoute-t-il, donc ce n’est probablement pas une journée perturbatrice [pour la transition] — touchons du bois. »

Madeline Woodhead convient que le Memorial Day américain est historiquement calme. Elle ne prévoit pas non plus de négocier différemment. Cependant, elle vérifiera le statut de la transition de règlement si, par exemple, elle recevait l’approbation le 27 mai pour clôturer une succession et devait la liquider ce jour-là. Mais généralement, la plupart de ses clients sont dans des portefeuilles modèles, et « nous pouvons ajuster ce que nous faisons » en matière de trading, souligne-t-elle.

Josh Sheluk, gestionnaire de portefeuille et directeur des investissements chez Verecan Capital Management à Burlington, en Ontario, rapporte n’avoir reçu aucune question de la part des clients concernant T+1. Il sert principalement des retraités, des pré-retraités et des propriétaires d’entreprise.

« Ce n’est pas très pertinent pour la plupart de nos clients, car peu d’entre eux comptent sur leur portefeuille d’investissement pour financer une urgence, où T+1 par rapport à T+2 serait vraiment une considération », explique-t-il.

Josh Sheluk ajoute que, quels que soient les termes du règlement, il structure les portefeuilles des clients pour minimiser le besoin de rachats urgents de titres. « Nous constituons un fonds d’urgence pour les clients, et souvent cela se traduira par une petite somme sur leur compte bancaire où les périodes de règlement sont sans importance », dit-il.

Sam Rook, gestionnaire de portefeuille et associé directeur chez Quintessence Wealth à Toronto, pense que les conseillers en services financiers devraient mettre en place un processus de négociation solide, quelle que soit la durée du cycle de règlement, afin de minimiser les risques.

Ce processus commence par la définition des attentes des clients concernant le délai nécessaire pour les retraits de titres.

« Vous ne voulez pas qu’un client qui a une transaction immobilière qui se règle aujourd’hui vous appelle et dise “J’ai besoin de 200 000 $ maintenant”, constate Sam Rook. Vous voulez que votre client soit prêt à dire : “J’ai une transaction qui se termine et je dois le dire à Sam deux semaines à un mois à l’avance.” »

Sam Rook s’assure également que lorsqu’il vend un titre pour en payer un autre, le règlement est complet avant qu’il ne fasse la deuxième transaction. « Nous attendons toujours que l’argent arrive en premier, plutôt que de le faire et d’espérer pour l’argent, car parfois il se perd », déclare-t-il.

« Une décision de portefeuille d’investissement prise sous la contrainte conduit à des erreurs. »

Le Canada et les États-Unis sont passés à une norme de règlement T+2 en 2017, et ni Madeline Woodhead ni Robert Cavallo ne se souviennent d’incidents à ce moment-là.

« Une grande partie de [la transition] se passe en coulisses. Nous travaillons en étroite collaboration avec notre support de trading, et la communication se fait très facilement, assure Robert Cavallo. S’il y a des problèmes, je ne pense pas qu’il sera difficile de les résoudre en temps opportun. »

Madeline Woodhead se souvient que le résultat du passage à T+2 était positif. Tout le monde était agréablement surpris lorsque les produits d’une vente arrivaient plus tôt que prévu. Elle s’attend à une transition tout aussi fluide cette fois-ci.

Les régulateurs ont décidé de raccourcir le cycle de règlement après les perturbations du marché survenues après le début de la pandémie en mars 2020 — et à nouveau lors de la montée en flèche des actions mèmes en 2021.

« Chaque fois que vous raccourcissez un cycle de règlement, vous réduisez les risques », soutient Keith Evans, directeur exécutif de l’Association canadienne des marchés de capitaux (ACMC), lors d’un webinaire organisé récemment par Credo Consulting L’ACMC coordonne le passage à T+1.

Keith Evans affirme qu’un autre avantage de la période de règlement raccourcie est que les courtiers du côté vendeur peuvent réduire leur garantie affichée d’environ 40 %.

Au 30 avril, L’ACMC estime que plus de 76,5 % des fonds communs de placement qui se règlent actuellement sur une base T+2 passeront à T+1. (Par exemple, tous les fonds communs de RBC GMA passeront à T+1.)

De plus, tous les titres non-fonds qui se règlent actuellement en T+2, tels que les fonds négociés en Bourse (FNB), les actions et les obligations, passeront à T+1. Les bons du Trésor, les fonds monétaires et les options se règlent déjà en T+1 ou moins. Le site web de l’Association canadienne des marchés des capitaux (ACMC) dresse la liste de tous les actifs qui passeront à T+1 et comprend également une FAQ à l’intention des conseillers.

Liz Simmie suggère que l’indifférence des clients à ce sujet pourrait indiquer que les conseillers en services financiers effectuent leur travail. « Le client de détail moyen paie des conseillers pour comprendre ces choses, rappelle-t-elle. J’utilise toujours une analogie avec le dentiste — je me fiche de savoir combien de jours il faut pour envoyer un objet à un laboratoire dentaire ; c’est le problème du dentiste. »

Quels problèmes pourraient survenir ?

Le taux moyen d’échec des transactions pourrait passer de 2,9 % à 4,1 % après le passage à T+1, prévient Keith Evans. Cependant, les échecs sont plus susceptibles de se produire dans les petites entreprises et avec les courtiers, plutôt qu’avec les dépositaires ou les investisseurs.

Géographiquement, les investisseurs en Europe et en Asie se sont déclarés moins préparés au passage à T+1 qu’en Amérique du Nord, déclare Keith Evans. (Le Mexique et l’Argentine passeront également à T+1 le 27 mai.)

Il ajoute que jusqu’à 51 % des exceptions de trading devraient être traitées manuellement après le passage à T+1, avec une utilisation maximale de la remédiation manuelle pour le prêt de titres et l’ouverture de comptes.

Josh Sheluk n’est pas trop préoccupé.

« On pourrait nous dire demain que le règlement est revenu à T+3, et nous nous en sortirions », assure-t-il. Si quelque chose ne va pas avec T+1, « la seule chose que nous devons vraiment savoir en arrivant au bureau ce jour-là est : “Quelle est la période de règlement ?” »

Avant la transition, l’ACMC recommande aux équipes de conformité et d’exploitation de revoir leurs besoins de liquidité et de mettre en place un plan de continuité des activités. Après la transition, l’organisation recommande de revoir les comptes clients ayant des titres à la fois en T+1 et en T+2 et de rechercher des effets négatifs inattendus.

L’ACMC indique également qu’un gestionnaire de fonds communs de placement à T+2 pourrait choisir de passer à T+1 après le 27 mai, et vice versa. « Bien qu’il soit plus probable que les fonds T+2 passent plus tard à T+1 que de passer de T+1 à T+2, dans les deux cas, les gestionnaires de fonds doivent faire connaître le changement largement et publiquement aux courtiers, aux conseillers et aux plateformes en ligne », a déclaré l’organisation dans sa FAQ.

Selon un rapport de Moody’s, les gestionnaires d’actifs des marchés à T+2 qui souhaitent accéder aux marchés à T+1 devront financer les ordres d’achat un jour avant que leurs clients ne soient tenus de déposer des fonds auprès du gestionnaire, ce qui entraînera pour eux des risques de liquidité supplémentaires.

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« Le marché a fait un travail remarquable pour se préparer dans toute l’industrie, affirme Steve Everett, responsable de l’innovation post-transactionnelle chez TMX Group. Du point de vue des changements de systèmes, tout est prêt de notre côté. »

L’expert mentionne que ce week-end impliquera des tests finaux, puis le déploiement des changements. « La journée de règlement commence en fait le dimanche, rapporte-t-il, donc à partir de dimanche, tout sera en place. »

Joacim Wiklander, président et chef de la direction de Cboe Canada, assure que Cboe Canada était prêt depuis la fin de 2023.

« Nous avons dû fournir des installations pour les tests en janvier afin que le reste de l’industrie puisse effectuer ses tests », explique Joacim Wiklander. Il a ajouté que Cboe effectue généralement des changements de logiciels les week-ends pour minimiser les perturbations, donc la date d’entrée en vigueur de lundi correspond à leur processus existant.

« Je sais que c’est un grand changement pour l’industrie — je ne veux pas le minimiser — mais de notre point de vue, c’est en fait un changement relativement mineur », confie Joacim Wiklander.

Les transactions effectuées au Canada le 27 mai et après se régleront en un jour ouvrable au lieu de deux, de même pour les transactions effectuées aux États-Unis le 28 mai et après. (Le 27 mai est un jour férié aux États-Unis et les marchés seront fermés.)

Le 28 mai au Canada et le 29 mai aux États-Unis seront une double date de règlement, où les transactions des 24 mai et des jours précédents seront réglées.

Cependant, l’Europe et l’Asie ne passeront pas au T+1. En raison de ce décalage et du changement en général, Steve Everett estime qu’il « pourrait y avoir une augmentation initiale des échecs [de transactions] ; il pourrait y avoir une période pendant laquelle le marché s’habitue aux choses et où différentes régions rattrapent leur retard, en particulier autour des changes. » Les échanges de devises étrangères se règlent sur une base T+2.

Cependant, ce défi à court terme devrait entraîner un gain à long terme. « Les taux d’échec finissent par s’améliorer dans un cycle de règlement raccourci, promet Steve Everett. Ce que l’histoire nous montre, c’est que tous les indicateurs s’améliorent un an ou deux après avoir raccourci un cycle de règlement. » Le Canada et les États-Unis sont passés à une norme de règlement T+2 en 2017.

D’autres domaines de risque incluent les transactions de prêt de titres et les créations et rachats d’unités de fonds négociés en Bourse (FNB).

Le prêt de titres implique souvent plusieurs parties, et le J+2 laisse suffisamment de temps — en moyenne, 19 heures, selon Steve Everett — pour résoudre les problèmes et, si nécessaire, rappeler un titre à temps pour le règlement. Les communications de rappel se font généralement par téléphone ou par courriel.

Steve Everett explique qu’avec le T+1, la fenêtre moyenne pour résoudre les problèmes passe à quatre heures.

En réponse, le TMX et l’Association canadienne du prêt de valeurs mobilières ont créé une plateforme qui automatisera les rappels de prêt de titres. La plateforme est en phase de test et devrait être opérationnelle cet été.

Quant aux FNB, même s’ils passent à un règlement T+1, leurs titres sous-jacents peuvent ne pas tous se régler pendant les mêmes délais, en particulier les titres européens et asiatiques. Cela rend le processus de création et de rachat plus difficile.

« C’est tout à fait soluble ; cela ajoute simplement une complexité opérationnelle pour les émetteurs de fonds », déclare Joacim Wiklander.

Steve Everett rapporte que les préparatifs pour le T+1 ont incité les entreprises de toute l’industrie à augmenter leurs niveaux d’automatisation et à renforcer leurs processus de négociation.

« Du point de vue de la résilience de l’industrie, le T+1 a vraiment été bénéfique pour atteindre ces deux objectifs, dit-il. La grande difficulté avec le T+1, c’est qu’il réduit votre temps de réaction. […] Vos processus doivent être meilleurs ; votre capacité à prendre des décisions doit être meilleure. »

Après le 27 et 28 mai, le travail n’est toutefois pas terminé. Steve Everett assure qu’environ un tiers des initiatives liées au T+1 se dérouleront après le changement, ce qui inclura la surveillance et la résolution des échecs de transactions.

Selon l’Association canadienne des marchés financiers, qui coordonne le passage au T+1, une enquête de janvier 2024 a révélé que le taux moyen d’échec des transactions pourrait passer à 4,1 % contre 2,9 % après le changement.

« C’est un très bon objectif d’essayer de réduire les taux d’échec le plus possible », souligne Steve Everett.

Un passage réussi au T+1 amplifiera probablement les appels en faveur du règlement le jour même, selon Joacim Wiklander. Et réduire le règlement en général est positif. « C’est simplement une utilisation plus efficace du capital lorsque les choses ne sont pas bloquées dans les systèmes de règlement », analyse-t-il.

Le site web du Canadian Capital Markets Association (CCMA) dresse la liste de tous les actifs qui passeront à T+1 et comprend également une FAQ à l’intention des conseillers.

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Régler une transaction 24 heures plus tôt, et après ? Ce n’est pas insignifiant : « Cela présentera des défis aux investisseurs internationaux du fait que les titres nord-américains, qui représentent la plus grande concentration d’actifs mondiaux, vont se régler un jour plus tôt que le reste du monde », affirme une note interne de TD Cowen.

Le problème est d’autant plus malvenu que les États-Unis, selon TD Cowen, se situent au point le plus malcommode dans la géographie des zones horaires pour prendre les devants dans cette initiative de raccourcir le cycle de règlement. En effet, les transactions devront être confirmées avant 21 h, heure de l’Est. Pour les Européens, cela ne correspond pas à 24 heures, mais à un délai « d’une nuit ». Dans la zone EMEA (Europe, Moyen-Orient, Afrique), « les employés devront travailler pendant les heures nocturnes pour honorer les délais raccourcis », fait ressortir TD Cowen. Certains devront recourir à leur personnel nord-américain pour y arriver.

Les problèmes internes aux États-Unis sont bien connus et imposent des coûts substantiels. TD Cowen réfère à un article de Bloomberg qui calculait que le passage à T+1 entraînerait des dépenses de l’ordre de 30 milliards de dollars américains à divers chapitres : financement, frais de gestion, réduction des prêts de titres, conversion de monnaies, rendements perdus, etc.

Un des principaux impacts tiendrait à une plus grande difficulté ou à des coûts plus élevés pour emprunter des titres. Par ailleurs, 96 % de firmes interviewées pour une étude rapportaient que la principale cause de transactions ratées était reliée à des problèmes d’inventaires; « l’accélération des règlements ne va pas nécessairement les résoudre », juge TD Cowen, mais va plutôt les exacerber.

Le fardeau pèsera surtout en Europe

Dans la zone EMEA, les défis seront accrus, d’autant plus que plusieurs fonds communs européens obéissent à un cycle de règlement T+3 ou T+4, un cycle qui est déjà mal aligné avec le cycle T+2 qui prévaut dans les marchés mondiaux d’actions. Cependant, TD Cowen ne chiffre pas ces obstacles.

Ainsi, les firmes financières seront appelées à passer beaucoup plus de temps à gérer leur encaisse dans les années à venir. « Aujourd’hui, écrit TD Cowen, les entreprises peuvent gérer le décalage existant entre les calendriers de règlement des fonds et des titres en utilisant des facilités de crédit à court terme ou en conservant des liquidités pour combler les écarts de financement. Toutefois, dans un marché qui s’est concentré ces dernières années, détenir davantage de liquidités n’est peut-être pas une option avantageuse du point de vue de la concurrence. »

Ces problèmes ne font que gratter la surface, affirme TD Cowen. En voici deux autres. Les titres ADR (American Depository Receipts, ces équivalents de titres étrangers, surtout chinois, négociés sur les parquets américains) suivront désormais le cycle de réglement T+1 alors que les actions étrangères sous-jacentes continueront de suivre celui T+2. Les fonds négociés en Bourse (FNB) hors Amérique du Nord qui détiennent des titres américains seront confrontés à un décalage des dates de règlement similaire à celui qu’on observe dans les fonds communs de placement européens.

Un autre problème qui sera exacerbé est celui des conversions de devises. Car les fonds européens sont souvent libellés dans des devises comme l’euro ou la livre sterling. Lorsqu’ils achètent ou vendent un titre américain, il y a donc une étape supplémentaire de conversion des devises. Les délais de confirmation s’accélérant, cela aura un impact sur les composantes de change et constituera un niveau additionnel de complexité. « Il existe quelques solutions à ce problème potentiel, mais toutes imposent un coût », fait remarquer TD Cowen.

Une aide à plus de concentration

La façon pour les acteurs européens de contourner ces défis est évidemment de transiter le plus rapidement possible au cycle de règlement des transactions T+1. Or les autorités règlementaires européennes ont bien d’autres chats à fouetter, soutient TD Cowen, notamment le besoin de réduire les niveaux de transactions ratées avant même qu’un passage à T+1 ne les augmente. Pour l’heure, le Royaume-Uni affiche la date la plus proche pour un passage à T+1 : le deuxième trimestre de 2026.

Autre problème significatif, l’imposition du cycle T+1 accélérera la tendance déjà bien engagée à une concentration accrue dans les milieux financiers. Cette nouvelle règle « semble favoriser les plus gros joueurs dans le marché, » souligne TD Cowen, essentiellement parce que les plus petits gestionnaires d’actifs peineront à en supporter les coûts majorés.

Le site web du Canadian Capital Markets Association (CCMA) dresse la liste de tous les actifs qui passeront à T+1 et comprend également une FAQ à l’intention des conseillers.

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