Les ACVM prévoient revoir la structure d'autoréglementation.
Le régulateur dit pourquoi il a finalement écarté les options d’encadrement des FAR proposées par l’industrie.
NOUVELLES DU MONDE – Maître Julie Piché quitte le cabinet Therrien Couture avocats pour endosser le rôle de Syndique adjointe senior à la Chambre de la sécurité financière (CSF).
Les courtiers doivent revoir leurs conventions de compte si elles contiennent des clauses qui les exonèrent de toute responsabilité. Ces avis sont non conformes à la réglementation, selon l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM).
Face à la forte résistance de certaines provinces à adhérer à une autorité nationale de réglementation des valeurs mobilières, FAIR Canada propose plutôt l’instauration d’une base de données centralisée pour mieux uniformiser la législation d’un océan à l’autre.
Seuls les conseillers consciencieux peuvent le devenir.
« Collaboration ». S’il y a un mot à retenir de la conférence RegTech tenue en septembre dernier à Montréal, c’est bien celui-ci. Si la collaboration était plus présente dans l’industrie, peut-être la technologie pourrait-elle livrer les solutions promises.
« Les régulateurs vous ont à l'oeil », titrait Conseiller.ca en octobre dernier.
ZONE EXPERTS - Je sais, il y a des titres plus « sexys » que d’autres et celui-ci ne gagnera probablement pas la palme en la matière. Qui plus est, le sujet peut sembler lointain ou stérile.
PLANÈTE FINANCE - Les régulateurs ont approuvé les amendements destinés à simplifier les exigences actuelles et alléger certaines restrictions existantes.