Lorsqu’un client assujetti \u00e0 un taux d’imposition \u00e9lev\u00e9 investit dans un compte non enregistr\u00e9, il peut \u00eatre plus avantageux pour lui d’opter pour la version constitu\u00e9e en soci\u00e9t\u00e9 par actions d’un fonds d’investissement plut\u00f4t que pour celle constitu\u00e9e en fiducie du m\u00eame fonds. Dans certaines situations, ce n’est toutefois pas le cas.<\/p>\n
C’est l’une des conclusions qui d\u00e9coule d’une analyse comparative de 25 fonds d’investissement qui offrent aux clients \u00e0 la fois une version structur\u00e9e en soci\u00e9t\u00e9 et une version en fiducie. Cette recherche, bas\u00e9e sur les rendements annuels apr\u00e8s imp\u00f4t de cet \u00e9chantillon au cours des cinq derni\u00e8res ann\u00e9es, permet de tirer diff\u00e9rents constats sur les fameux \u00ab fonds en cat\u00e9gorie \u00bb, qui d\u00e9signent les fonds constitu\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9. Les voici.<\/p>\n
1. La cat\u00e9gorie d’actif importe.<\/em><\/p>\n Les fonds constitu\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 par actions (FCS) de titres \u00e0 revenu fixe r\u00e9ussissent \u00e0 changer les choses dans le rendement apr\u00e8s imp\u00f4t. Bien qu’ils ne soient plus tr\u00e8s nombreux, quelques fonds de ce genre existent et ont \u00e9t\u00e9 analys\u00e9s.<\/p>\n C’est le cas du fonds Dynamique obligations \u00e0 rendement total. En 2017, la version structur\u00e9e en soci\u00e9t\u00e9 a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un rendement de 2,78 %, comparativement \u00e0 2,67 % pour la version en fiducie. Cette derni\u00e8re a \u00e9galement vers\u00e9 0,43 $ par part en int\u00e9r\u00eat, dont 0,19 $ \u00e9taient imposables, soit 2,1 % de revenu imposable distribu\u00e9 (la balance \u00e9tant du remboursement de capital). Pour un particulier dont les revenus seraient tax\u00e9s au plus haut taux marginal, ce fonds en fiducie a donc fourni un rendement de 1,49 %, et ce, avant les honoraires du conseiller. La version en soci\u00e9t\u00e9 n’a quant \u00e0 elle g\u00e9n\u00e9r\u00e9 aucune distribution, offrant un rendement sup\u00e9rieur de 129 points de base (pb) pour la seule ann\u00e9e 2017. On ne tient toutefois pas compte de l’imp\u00f4t futur sur la croissance report\u00e9e, bien entendu.<\/p>\n En 2016, le sc\u00e9nario pour ce m\u00eame fonds a \u00e9t\u00e9 quelque peu diff\u00e9rent : le rendement de la version en fiducie de ce fonds a \u00e9t\u00e9 de 1,66 % et est pass\u00e9 sous la barre de 0 % une fois l’imp\u00f4t au taux marginal le plus \u00e9lev\u00e9 pay\u00e9, en raison de distributions imposables de 0,32 $ (environ 3,5 % de la valeur liquidative par part). Le rendement net d’imp\u00f4t du FCS a quant \u00e0 lui \u00e9t\u00e9 positif cette ann\u00e9e-l\u00e0.<\/p>\n Sans aller dans le d\u00e9tail, il en va de m\u00eame pour les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes de la p\u00e9riode d’observation.<\/p>\n Toujours dans l’optique d’un investisseur \u00e0 haut taux marginal d’imposition, tous les fonds et portefeuilles \u00e9quilibr\u00e9s ou de revenu de l’\u00e9chantillon pr\u00e9sentaient un rendement apr\u00e8s imp\u00f4t plus \u00e9lev\u00e9 avec la version en cat\u00e9gorie. Cet \u00e9cart de rendement favorable aux FCS est variable, mais est fr\u00e9quemment sup\u00e9rieur \u00e0 100 pb.<\/p>\n L’analyse conduite a permis de constater que le rendement annuel des fonds en fiducie est en moyenne l\u00e9g\u00e8rement sup\u00e9rieur \u00e0 celui de la version en soci\u00e9t\u00e9, mais cet \u00e9cart ne d\u00e9passe 10 pb que tr\u00e8s rarement. Il y a quelques occurrences de rendements sup\u00e9rieurs pour la version en soci\u00e9t\u00e9, mais ce n’est pas la norme. De plus, les \u00e9carts tendent \u00e0 se r\u00e9duire avec le temps, ce qui t\u00e9moigne du rapprochement entre la composition des fonds fiduciaires et soci\u00e9taires.<\/p>\n Le gain fiscal a \u00e9t\u00e9, dans toutes les observations effectu\u00e9es, plus important que la perte de rendement par rapport \u00e0 la version fiducie des fonds.<\/p>\n Cela n’est toutefois pas aussi vrai pour les fonds d’actions, dont l’avantage en faveur des FCS existe, mais est tr\u00e8s n\u00e9gligeable dans la majorit\u00e9 des cas. \u00c0 mon avis, il est sage d’\u00eatre vigilant et de bien se pr\u00e9parer avant d’utiliser des fonds en cat\u00e9gorie pour les actions, sous pr\u00e9texte qu’ils seraient fiscalement avantageux. Pour cette cat\u00e9gorie d’actif, la question du rendement est nettement plus importante que la question fiscale.<\/p>\n Par ailleurs, l’analyse semble montrer qu’il ne sert \u00e0 rien de choisir un fonds d’actions constitu\u00e9 en soci\u00e9t\u00e9 uniquement afin d’\u00e9viter la distribution de revenus \u00e9trangers, lesquels sont impos\u00e9s \u00e0 un taux plus \u00e9lev\u00e9 que les dividendes canadiens ou le gain en capital. En effet, m\u00eame les fonds mondiaux offerts uniquement en fiducie qui sont des leaders de march\u00e9, comme ceux d’Edgepoint, de Fiera Capital ou de Mawer, n’ont historiquement presque jamais vers\u00e9 de revenu \u00e9tranger aux d\u00e9tenteurs de parts. Cela signifie que le ratio de frais de gestion est au moins \u00e9quivalent aux revenus \u00e9trangers re\u00e7us. Il existe probablement certaines situations qui d\u00e9bordent du cadre vis\u00e9 par ce texte o\u00f9 des dividendes \u00e9trangers seraient avantageusement convertis en gain de capital par des fonds en soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n L’analyse a permis de trouver une exception \u00e0 la tendance voulant que les fonds d’actions ne sont pas si avantageux dans leur version constitu\u00e9e en soci\u00e9t\u00e9. Les fonds d’actions \u00e0 revenu de Sentry en cat\u00e9gorie de soci\u00e9t\u00e9 ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un meilleur rendement apr\u00e8s imp\u00f4t que la version en fiducie.<\/p>\n 2.Des mythes doivent \u00eatre d\u00e9boulonn\u00e9s.<\/em><\/p>\n Premi\u00e8rement, les FCS sont \u00e0 tort per\u00e7us (ou vendus) comme des instruments permettant de retarder les gains en capital jusqu’\u00e0 leur disposition. Or, \u00e0 moins d’avoir des pertes accumul\u00e9es dans la soci\u00e9t\u00e9, ce qui n’est le cas que d’une poign\u00e9e de manufacturiers, les gains r\u00e9alis\u00e9s finissent par \u00eatre distribu\u00e9s. Le timing des distributions variera par rapport \u00e0 la version en fiducie dans plusieurs cas, ce qui peut permettre un peu plus de planification que pour les fonds en fiducie. Mais ce gain est marginal au point qu’il ne m\u00e9rite pas qu’on en parle autant dans l’industrie.<\/p>\n Deuxi\u00e8mement, les conseillers regardent trop souvent \u00e0 tort la fiche d’information d’un fonds pour \u00e9valuer le rendement d’une solution, sans consid\u00e9rer sa fiscalit\u00e9. Pour les fonds de revenu fixe et les fonds \u00e9quilibr\u00e9s d’un investisseur lourdement impos\u00e9, il ne faut pas b\u00eatement comparer diff\u00e9rentes options en fonction du rendement net des frais. En effet, l’imp\u00f4t peut faire varier le rendement net du client de plus de 100 points de base dans de nombreux cas !<\/p>\n Troisi\u00e8mement, il est vrai que la pr\u00e9occupation fiscale est moins importante pour les clients qui paient peu d’imp\u00f4t ou n’en paient pas. Cependant, on n’a pas besoin d’avoir un taux d’imposition tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9 pour b\u00e9n\u00e9ficier des avantages des fonds de soci\u00e9t\u00e9, puisque le rendement est \u00e0 toutes fins pratiques le m\u00eame pour les deux structures de fonds.<\/p>\n Quatri\u00e8mement, le revenu pi\u00e9g\u00e9 (trapped income) est une chim\u00e8re. Ce terme d\u00e9signe des revenus \u00e9trangers et d’int\u00e9r\u00eat qui resteraient pi\u00e9g\u00e9s dans les FCS et seraient impos\u00e9s en leur sein \u00e0 taux \u00e9lev\u00e9. Le revenu pi\u00e9g\u00e9 se refl\u00e8te dans le ratio des frais de gestion (RFG) des fonds et peut \u00eatre observ\u00e9 dans les \u00e9tats financiers. Or, apr\u00e8s avoir \u00e9pluch\u00e9 les \u00e9tats financiers des soci\u00e9t\u00e9s de fonds, tr\u00e8s peu de fonds en avaient et, dans ces cas, l’effet sur le rendement \u00e9tait inf\u00e9rieur \u00e0 5 pb.<\/p>\n Ce sont par cons\u00e9quent les petites diff\u00e9rences telles que le nombre de titres, la liste exacte de titres, le timing des achats et des ventes ainsi que la dynamique d’achat et de rachat de titres par les d\u00e9tenteurs de parts (net flows) qui expliquent l’\u00e9cart de rendement entre la version en fiducie et la version en cat\u00e9gorie d’un m\u00eame fonds. En cons\u00e9quence, au fil du temps, les deux portefeuilles finissent par avoir presque exactement le m\u00eame rendement.<\/p>\n 3.La croissance des actifs minimise les distributions potentielles.<\/em><\/p>\n Quiconque consulte les \u00e9tats financiers des fonds communs constitu\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 constatera sans grand \u00e9tonnement que les fonds qui affichent des ventes nettes voient le co\u00fbt moyen des actifs augmenter et le gain en capital latent potentiel fondre, puisque les gestionnaires ach\u00e8tent constamment de nouvelles positions \u00e0 prix croissant. Par cons\u00e9quent, un fonds qui conna\u00eet une croissance de plusieurs dizaines de pourcentage de son actif chaque ann\u00e9e peut r\u00e9ussir \u00e0 \u00e9viter les distributions :<\/p>\n en ayant tr\u00e8s peu de r\u00e9\u00e9quilibrages \u00e0 faire par des ventes ;<\/p>\n en ayant peu de gains r\u00e9alis\u00e9s pour honorer des demandes de retraits.<\/p>\n Tout en ne sugg\u00e9rant pas de privil\u00e9gier des fonds strictement pour leurs entr\u00e9es nettes, favoriser un fonds en croissance plut\u00f4t que stagnant ou en d\u00e9croissance sur le plan des ventes nettes aidera \u00e0 limiter les distributions. Il est probable que ceci soit aussi vrai pour les fiducies de fonds communs.<\/p>\n Dans cette optique, des firmes telles que Fidelity, Mackenzie ou AGF, qui ont connu de beaux succ\u00e8s d’entr\u00e9es nettes et offrent des solutions dont le rendement est pratiquement identique en version cat\u00e9gorie et en version fiducie, g\u00e9n\u00e8rent de faibles distributions de gains en capital et devraient continuer d’\u00eatre en mesure de poursuivre dans le futur.<\/p>\n Cet aspect a pour effet de minimiser le probl\u00e8me des gains latents, surtout pour des fonds qui n’ont pas un haut taux de roulement de titres. Les gains latents des parts de fonds en cat\u00e9gorie cr\u00e9ent de grosses bulles d’imp\u00f4t lorsque des titres connaissent une forte croissance \u00e0 long terme. L’analyse conduite ne permet donc pas d’\u00e9valuer l’impact de ces deux variables sur les distributions pass\u00e9es ou futures des fonds en soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n 4.Utiliser des donn\u00e9es fiables afin de conduire ses analyses<\/em><\/p>\n Les donn\u00e9es fournies sur les plateformes de Morningstar ne d\u00e9taillent pas toujours enti\u00e8rement ni correctement les donn\u00e9es relatives aux distributions. Dans de nombreux cas, plusieurs types de distributions sont englob\u00e9s sous la colonne \u00ab Int\u00e9r\u00eats \u00bb, alors qu’il s’agit de revenus \u00e9trangers, de dividendes canadiens, d’int\u00e9r\u00eats ou d’une combinaison de plusieurs types de revenus. Les donn\u00e9es relatives aux distributions de gains en capital et de remboursement de capital sont quant \u00e0 elles plus fiables.<\/p>\n Il vaut mieux consulter les informations fournies par les soci\u00e9t\u00e9s de fonds sur leurs documents officiels, comme les estim\u00e9s de distributions et les \u00e9tats financiers des fonds, ou encore communiquer avec son repr\u00e9sentant ou le service \u00e0 la client\u00e8le afin d’effectuer une demande de service pour avoir des informations de qualit\u00e9.<\/p>\n Limites de l’\u00e9tude<\/em><\/p>\n Le travail des conseillers est tr\u00e8s important dans la s\u00e9lection des produits. En effet, l’analyse aurait \u00e9t\u00e9 beaucoup plus longue, complexe et nuanc\u00e9e si on avait tent\u00e9 de comparer des fonds diff\u00e9rents entre eux.<\/p>\n Par exemple, il est fort probable qu’il vaille mieux utiliser certains fonds de revenu fixe offerts uniquement en fiducie m\u00eame dans un compte pleinement impos\u00e9, puisque le rendement net demeure plus int\u00e9ressant qu’un fonds en cat\u00e9gorie. Entre autres explications, le nombre de fonds 100 % obligations structur\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 est tr\u00e8s bas, ce qui laisse peu de choix. De plus, le revenu d’int\u00e9r\u00eat est plus faible aujourd’hui qu’auparavant, ce qui limite les distributions imposables et augmente la proportion de rendement constitu\u00e9 de gain en capital (ex. : gains sur devises ; gains sur transactions li\u00e9es \u00e0 la gestion de la dur\u00e9e ou des \u00e9carts de cr\u00e9dit).<\/p>\n \u00c0 mon avis, la p\u00e9riode des cinq derni\u00e8res ann\u00e9es est assez repr\u00e9sentative, puisque les fonds constitu\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 ne disposaient g\u00e9n\u00e9ralement pas de pertes en capital accumul\u00e9es. Les distributions des gains en capital sont tr\u00e8s difficiles \u00e0 \u00e9viter \u00e0 long terme, puisque seules des pertes permettent d’annuler des gains sur le plan fiscal. Les frais de gestion permettent d’annuler les int\u00e9r\u00eats, les dividendes \u00e9trangers et les dividendes canadiens de mani\u00e8re plus pr\u00e9visible que l’\u00e9vitement des gains, puisque les revenus sont annul\u00e9s par les d\u00e9penses sur une base annuelle. On peut donc dire qu’une des limites des fonds structur\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 est qu’ils r\u00e9ussissent efficacement \u00e0 requalifier les revenus fiscalement moins avantageux en dividendes canadiens ou en gains de capital, mais qu’ils ne font que tr\u00e8s peu quant aux gains en capital.<\/p>\n Ultimement, il ne faut pas oublier que la tol\u00e9rance au risque, le profil et l’horizon de placement de l’investisseur pr\u00e9valent sur la fiscalit\u00e9 dans l’\u00e9valuation de convenance.<\/p>\n M\u00e9thodologie<\/em><\/p>\n Pour cet exercice, j’ai fait une s\u00e9lection de 25 fonds d’investissement largement r\u00e9pandus qui avaient chacun \u00e0 la fois une version en fiducie et une version en cat\u00e9gorie de soci\u00e9t\u00e9. J’ai compar\u00e9 les diff\u00e9rences de rendement net d’imp\u00f4t, net de frais et de traitement fiscal sur des fonds offerts en fiducie et en soci\u00e9t\u00e9, afin de d\u00e9gager des tendances. Les constats s’appliquent pour les clients qui paient de l’imp\u00f4t, et non pour les clients non impos\u00e9s.<\/p>\n L’analyse ne visait pas \u00e0 enqu\u00eater sur les pratiques comptables des manufacturiers de fonds communs de placement, ni \u00e0 \u00e9tablir le degr\u00e9 d’\u00e9quit\u00e9 entre les diff\u00e9rents actionnaires d’une soci\u00e9t\u00e9 de placement \u00e0 capital variable, ni \u00e0 comparer diff\u00e9rents gestionnaires entre eux et \u00e0 tirer des conclusions sur des fonds \u00e0 prioriser.<\/p>\n La m\u00e9thode n’a pas la pr\u00e9tention d’\u00eatre scientifique. Les fonds ont \u00e9t\u00e9 s\u00e9lectionn\u00e9s selon les crit\u00e8res suivants : actif sous gestion d’importance ; utilisation r\u00e9pandue dans le march\u00e9 ; versions fiducie et cat\u00e9gorie disponibles pour fins de comparaison ; historique de rendement d’un minimum de 5 ans ; repr\u00e9sentativit\u00e9 des maisons des fonds.<\/p>\n Les sources de donn\u00e9es des distributions, du revenu pi\u00e9g\u00e9 et des rendements qui ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9es sont Morningstar<\/em>, contrev\u00e9rifi\u00e9es ou corrig\u00e9es par les \u00e9tats des distributions rendus disponibles par les maisons de fonds, ainsi que les \u00e9tats financiers et rapports de divulgation des rendements des fonds, \u00e0 savoir des documents r\u00e9glementaires publi\u00e9s sur SEDAR.<\/p>\n *Vincent Cliche est conseiller en placement \u00e0 la Financi\u00e8re Banque Nationale<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Ils peuvent \u00eatre pertinents pour les fonds qui d\u00e9tiennent du revenu fixe.<\/p>\n","protected":false},"author":143446,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[21424,623],"tags":[],"yst_prominent_words":[7054,21714,21713,21712,21711,21710,21709,21708,21707,21706,161,4982,4722,4408,1677,1242,1029,1016,738,460],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/51853"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/users\/143446"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=51853"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/51853\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":52018,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/51853\/revisions\/52018"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=51853"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=51853"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=51853"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=51853"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}