{"id":77587,"date":"2021-01-29T08:14:35","date_gmt":"2021-01-29T13:14:35","guid":{"rendered":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/?p=77587"},"modified":"2021-01-29T08:14:35","modified_gmt":"2021-01-29T13:14:35","slug":"mettre-la-cle-sous-la-porte-pas-sans-ptpe","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/zone-experts_\/guerlane-noel\/mettre-la-cle-sous-la-porte-pas-sans-ptpe\/","title":{"rendered":"Mettre la cl\u00e9 sous la porte\u2026 pas sans PTPE!"},"content":{"rendered":"

La COVID-19 en aura traumatis\u00e9 plus d\u2019un! C\u2019est finalement toutes les sph\u00e8res de notre soci\u00e9t\u00e9 dans son ensemble qui en auront subi les cons\u00e9quences. Le temps de ces quelques lignes, portons notre attention sur nos entreprises et plus pr\u00e9cis\u00e9ment, sur nos entrepreneurs.<\/p>\n

\u00c0 ce stade-ci de la pand\u00e9mie, alors que nous devons accepter de faire face \u00e0 des mesures restreignant nos routines habituelles pour le bien-\u00eatre de tous, certains entrepreneurs ont ou auront bient\u00f4t jou\u00e9 leurs derni\u00e8res cartes et devront fermer leurs entreprises. D\u2019ailleurs, plusieurs experts pr\u00e9voient que petites, moyennes et grandes entreprises de nombreux secteurs devront affronter la faillite et dire adieu \u00e0 un patrimoine construit \u00e0 la sueur du front d\u2019entrepreneurs d\u00e9vou\u00e9s et engag\u00e9s depuis de nombreuses ann\u00e9es. Si certains font le n\u00e9cessaire, ou des exploits m\u00eame, pour \u00e9viter la faillite, d\u2019autres devront fermer d\u00e9finitivement les portes de leurs entreprises par anticipation ou pr\u00e9vention.<\/p>\n

Aussi durs qu\u2019ils soient, les faits \u00e9tant ce qu\u2019ils sont, il faudra imp\u00e9rativement garder en t\u00eate l\u2019aspect fiscal en lien avec la fin de vie d\u2019une entreprise ou son \u00e9tat d\u2019insolvabilit\u00e9. Parmi ces nombreuses consid\u00e9rations fiscales, l\u2019une se qualifiera pour le rang des avantages fiscaux\u00a0: la perte au titre d\u2019un placement d\u2019entreprise, laquelle nous appellerons \u00ab\u2009PTPE\u2009\u00bb \u00e0 partir de maintenant.<\/p>\n

Concepts de base<\/strong><\/p>\n

Lorsqu\u2019il est question de PTPE, deux concepts fondamentaux doivent \u00eatre compris\u00a0:<\/p>\n

    \n
  1. La PTPE est, dans les faits, avant tout une perte en capital. Pourquoi donc qualifier celle-ci de PTPE? C\u2019est ce que nous verrons sous peu.<\/li>\n
  2. La PTPE peut se \u00ab\u2009manifester\u2009\u00bb dans deux contextes pr\u00e9cis en lien avec une entreprise\u00a0:<\/li>\n<\/ol>\n
      \n
    • \n
        \n
      • Lors de la disposition d\u2019actions admissibles aux termes d\u2019une PTPE et\/ou<\/li>\n
      • Lorsqu\u2019une cr\u00e9ance sur une entreprise admissible aux termes d\u2019une PTPE devient irr\u00e9couvrable.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n

        Avant d\u2019expliquer le c\u00f4t\u00e9 plut\u00f4t technique de la PTPE, commen\u00e7ons avec l\u2019avantage cl\u00e9 qui en d\u00e9coule.<\/p>\n

        Tel que mentionn\u00e9 ci-haut, la PTPE est essentiellement une perte en capital. Il importe de rappeler qu\u2019une perte en capital sera d\u00e9ductible dans le calcul du revenu d\u2019un contribuable \u00e0 raison de 50% du montant de la perte, mais seulement jusqu\u2019\u00e0 concurrence du gain en capital imposable (soit 50% d\u2019un gain en capital) inclus dans le calcul du revenu de ce contribuable. Ainsi, vous l\u2019aurez compris, il sera possible pour un contribuable de d\u00e9duire une perte en capital d\u00e9ductible pour l\u2019ann\u00e9e seulement si, pour cette m\u00eame ann\u00e9e, un gain en capital a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 et donc \u00e9t\u00e9 inclus (partie imposable) dans le calcul du revenu du contribuable.<\/p>\n

        C\u2019est pour palier \u00e0 cette restriction qu\u2019il est permis \u00e0 un contribuable d\u2019appliquer sa perte dite \u00ab\u2009nette\u2009\u00bb en capital \u00e0 l\u2019une des trois ann\u00e9es d\u2019imposition pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019ann\u00e9e de r\u00e9alisation de la perte ou lors d\u2019une ann\u00e9e future, toujours en respectant la condition d\u2019avoir un gain en capital imposable inclus dans le calcul du revenu pour une ann\u00e9e donn\u00e9e.<\/p>\n

        Lorsque toutes les conditions sont satisfaites, la PTPE vient quant \u00e0 elle en quelque sorte contourner les restrictions en lien avec la d\u00e9ductibilit\u00e9 d\u2019une perte en capital que nous qualifierons d\u2019\u00ab\u2009ordinaire\u2009\u00bb. En effet, une PTPE aura le privil\u00e8ge, pour une p\u00e9riode pr\u00e9d\u00e9termin\u00e9e, d\u2019\u00eatre admissible en d\u00e9duction \u00e0 l\u2019encontre de revenus provenant de toutes sources et donc incluant, mais non limit\u00e9 aux gains en capital imposables pour une ann\u00e9e donn\u00e9e.<\/p>\n

        S\u2019il n\u2019est pas possible pour un contribuable de d\u00e9duire une PTPE, faute de revenus, la PTPE pourra \u00eatre appliqu\u00e9e \u00e0 l\u2019une des trois ann\u00e9es d\u2019imposition pr\u00e9c\u00e9dentes ou \u00e0 l\u2019une des dix ann\u00e9es d\u2019imposition suivantes, tout en respectant les m\u00eames conditions et privil\u00e8ges. Suite \u00e0 la dixi\u00e8me ann\u00e9e post\u00e9rieure \u00e0 l\u2019ann\u00e9e de r\u00e9alisation de la PTPE, celle-ci perdra son charme pour redevenir une perte en capital ordinaire. \u00c0 partir de ce point, la portion d\u00e9ductible de la perte en question pourra \u00eatre d\u00e9duite uniquement \u00e0 l\u2019encontre d\u2019un gain en capital imposable, mais pour n\u2019importe quelle ann\u00e9e future.<\/p>\n

        La PTPE peut s\u2019av\u00e9rer particuli\u00e8rement int\u00e9ressante, d\u2019un point de vue fiscal, pour l\u2019actionnaire dont les actions admissibles \u00e0 une PTPE ont perdu leur valeur. Ce sera malheureusement le cas pour plusieurs entrepreneurs en raison de la pand\u00e9mie.<\/p>\n

        \u00a0<\/strong>Soci\u00e9t\u00e9 exploitant une petite entreprise<\/strong><\/p>\n

        Les actionnaires d\u00e9tenant des actions ayant perdu leur valeur pourront, au moment de la vente r\u00e9elle ou pr\u00e9sum\u00e9e de leurs actions, r\u00e9clamer une PTPE uniquement si ces actions se qualifient d\u2019actions d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 exploitant une petite entreprise (\u00ab\u2009SEPE\u2009\u00bb ci-apr\u00e8s). De fa\u00e7on sommaire et simplifi\u00e9e, une soci\u00e9t\u00e9 qui est une soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e sous contr\u00f4le canadien (commun\u00e9ment appel\u00e9e une \u00ab\u2009SPCC\u2009\u00bb) pourra se qualifier de SEPE si elle satisfait aux conditions suivantes\u00a0:<\/p>\n

          \n
        1. 50% ou plus de la valeur de ses actifs est attribuable aux activit\u00e9s d\u2019une entreprise exploit\u00e9e activement au Canada, ou<\/li>\n
        2. 50% ou plus de la valeur de ses actifs d\u00e9coule d\u2019actions ou dettes de SEPE rattach\u00e9es, ou<\/li>\n
        3. Une combinaison des points\u00a01. et 2.<\/li>\n<\/ol>\n

          Pour les fins de ce texte, seul le point\u00a01. ci-dessus sera consid\u00e9r\u00e9.<\/p>\n

          Disposition r\u00e9put\u00e9e ou r\u00e9elle d\u2019une action ou d\u2019une cr\u00e9ance <\/strong><\/p>\n

          Ayant maintenant d\u00e9fini ce qu\u2019est une SEPE, revenons aux circonstances qui permettraient \u00e0 un entrepreneur, en situation de fin de vie de son entreprise, de tirer avantage d\u2019une PTPE.<\/p>\n

          Disposition r\u00e9elle<\/strong><\/p>\n

          M\u00eame s\u2019il semble peu probable qu\u2019en situation de difficult\u00e9s financi\u00e8res d\u2019une entreprise, un entrepreneur trouve preneur pour l\u2019acquisition de ses actions dans une SEPE ou d\u2019une cr\u00e9ance sur une SEPE, c\u2019est bel et bien possible et lorsque cette disposition g\u00e9n\u00e8re une perte en capital, en supposant que toutes les conditions soient respect\u00e9es \u00e0 la lettre, il sera possible pour l\u2019entrepreneur de r\u00e9clamer une PTPE. Pour que la perte r\u00e9alis\u00e9e par suite de la vente des actions ou de la cr\u00e9ance soit admissible au titre d\u2019une PTPE, il faudra s\u2019assurer que la transaction soit effectu\u00e9e en faveur d\u2019un acheteur n\u2019ayant pas de lien de d\u00e9pendance avec le vendeur. Il sera prudent de prendre connaissance des r\u00e8gles de lien de d\u00e9pendance pr\u00e9vues dans la Loi de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu (\u00ab\u2009LIR\u2009\u00bb) afin d\u2019\u00e9viter toute surprise causant le refus de la PTPE.<\/p>\n

          Disposition r\u00e9put\u00e9e<\/strong><\/p>\n

          Qu\u2019advient-il lorsque, compte tenu de l\u2019impossibilit\u00e9 de poursuivre pour l\u2019entreprise, un entrepreneur ne trouve pas d\u2019acheteur pour ses actions de SEPE ou pour une cr\u00e9ance sur une SEPE? \u00c9tant dans l\u2019impossibilit\u00e9 de vendre, n\u2019\u00e9tait-ce d\u2019un choix pr\u00e9vu \u00e0 cet effet dans la LIR, la possibilit\u00e9 de r\u00e9clamer une PTPE ou m\u00eame une perte en capital ordinaire d\u00e9coulant de ces actions et\/ou cr\u00e9ances serait \u00e9vinc\u00e9e.<\/p>\n

          En effet, lorsque certaines conditions sont satisfaites, il est possible pour un contribuable (en l\u2019occurrence ici, l\u2019entrepreneur) d\u2019effectuer un choix dans sa d\u00e9claration fiscale pour l\u2019ann\u00e9e afin qu\u2019il soit r\u00e9put\u00e9 avoir dispos\u00e9 de ses actions en question ou de la cr\u00e9ance admissible pour un prix de vente nul, soit 0\u00a0$, permettant ainsi la r\u00e9alisation d\u2019une PTPE ou d\u2019une perte en capital ordinaire.<\/p>\n

          Il importe de mentionner que ce choix n\u2019est pas limit\u00e9 \u00e0 des actions de SEPE ou des cr\u00e9ances sur SEPE. Dans le cas o\u00f9 tous les crit\u00e8res relatifs \u00e0 ce choix sont satisfaits, mais que la soci\u00e9t\u00e9 vis\u00e9e n\u2019est pas une SEPE, le r\u00e9sultat final produirait une perte en capital ordinaire plut\u00f4t qu\u2019une PTPE.<\/p>\n

          Sans entrer dans les moindres d\u00e9tails entourant le choix permettant au contribuable d\u2019\u00eatre r\u00e9put\u00e9 avoir dispos\u00e9 de ses actions ou cr\u00e9ances dans une soci\u00e9t\u00e9, les \u00e9l\u00e9ments suivants doivent imp\u00e9rativement \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s pour que le choix soit valide\u00a0:<\/p>\n

            \n
          • S\u2019il s\u2019agit d\u2019une cr\u00e9ance, il doit \u00eatre \u00e9tabli par le contribuable que celle-ci est devenue une cr\u00e9ance irr\u00e9couvrable. La question de savoir si une cr\u00e9ance est devenue irr\u00e9couvrable est une question de fait qui doit \u00eatre d\u00e9montr\u00e9e par le cr\u00e9ancier. \u00c0 titre d\u2019information, l\u2019Agence du Revenu du Canada fait \u00e9tat de certaines directives permettant d\u2019\u00e9tablir si une cr\u00e9ance est devenue irr\u00e9couvrable, lesquelles peuvent \u00eatre consult\u00e9es sur son site internet.<\/li>\n
          • S\u2019il s\u2019agit d\u2019actions du capital-actions d\u2019une soci\u00e9t\u00e9, cette soci\u00e9t\u00e9 devra soit \u00eatre en situation de faillite, \u00eatre mise en liquidation ou \u00eatre insolvable pour que les actions en question soient admissibles.<\/li>\n<\/ul>\n

            D\u2019autres particularit\u00e9s doivent \u00eatre prises en consid\u00e9ration, par contre, elles ne seront pas abord\u00e9es dans le cadre de ce texte.<\/p>\n

            Afin d\u2019apporter plus de clart\u00e9 sur tous ces concepts qui, force est d\u2019admettre, peuvent s\u2019av\u00e9rer complexes, voici deux courtes mises en situation\u00a0:<\/p>\n

              \n
            1. Martin est propri\u00e9taire et unique actionnaire d\u2019une quincaillerie qu\u2019il exploite depuis maintenant 15 ans. Son entreprise est constitu\u00e9e en soci\u00e9t\u00e9 par actions et se qualifie de SEPE. En raison de la pand\u00e9mie, Martin devra fermer de fa\u00e7on d\u00e9finitive son entreprise, laquelle est devenue insolvable.<\/li>\n<\/ol>\n

              Les donn\u00e9es pertinentes aux actions de Martin sont les suivantes :<\/p>\n

                \n
              • \n
                  \n
                • Juste valeur marchande (\u00ab\u2009JVM\u2009\u00bb)\u00a0: 0\u00a0$<\/li>\n
                • Prix de base rajust\u00e9 (\u00ab\u2009PBR\u2009\u00bb)\u00a0: 275\u2009000\u00a0$<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n

                  Puisque Martin ne pourrait esp\u00e9rer vendre ses actions, il d\u00e9cide de se pr\u00e9valoir du choix pr\u00e9vu dans la LIR lui permettant d\u2019\u00eatre r\u00e9put\u00e9 avoir dispos\u00e9 de ses actions pour un prix de vente pr\u00e9sum\u00e9 de 0\u00a0$. La diff\u00e9rence entre le prix de vente de 0\u00a0$ et le PBR de 275\u2009000\u00a0$ r\u00e9sultera en une PTPE de 275\u2009000\u00a0$, 50% de laquelle, soit 137\u2009500\u00a0$, sera d\u00e9ductible dans le calcul de son revenu, et ce, \u00e0 l\u2019encontre de tous types de revenus.<\/p>\n

                    \n
                  1. Martin poss\u00e8de \u00e9galement une cr\u00e9ance sur son entreprise de 45\u2009000 $, laquelle a \u00e9t\u00e9 acquise dans le cadre d\u2019une avance de fonds accord\u00e9e \u00e0 sa soci\u00e9t\u00e9 il y a quelques ann\u00e9es. \u00c9valuation faite et recours \u00e9puis\u00e9s, Martin a \u00e9tabli que sa cr\u00e9ance est maintenant devenue irr\u00e9couvrable. En se pr\u00e9valant du choix pr\u00e9vu dans la LIR, Martin pourra, sous r\u00e9serve que toutes les conditions soient satisfaites, r\u00e9clamer une PTPE de 45\u2009000 $ gr\u00e2ce \u00e0 la disposition r\u00e9put\u00e9e de sa cr\u00e9ance pour un prix de vente de 0 $. La PTPE de Martin sera d\u00e9ductible \u00e0 50%, soit pour un montant total de 22\u2009500 $, \u00e0 l\u2019encontre de revenus provenant de toutes sources.<\/li>\n<\/ol>\n

                    Tel que le d\u00e9montrent les exemples pr\u00e9c\u00e9dents, gr\u00e2ce aux dispositions pr\u00e9vues dans la LIR, m\u00eame s\u2019il est vrai qu\u2019une entreprise en fin de vie attirerait difficilement des acheteurs, la vente pr\u00e9sum\u00e9e d\u2019actions ou de cr\u00e9ances admissibles pourra permettre \u00e0 un entrepreneur de mat\u00e9rialiser une perte en capital. De plus, si toutes les conditions sont satisfaites, tel qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 expliqu\u00e9 plus haut, cette perte en capital pourrait se qualifier de PTPE.<\/p>\n

                    Il importe d\u2019insister sur le fait que pour tous les entrepreneurs devant faire face \u00e0 la fermeture d\u2019une entreprise dans laquelle ils ont investi, il sera imp\u00e9ratif de consulter un fiscaliste qui saura aborder toutes les r\u00e8gles en lien avec les PTPE, les pertes en capital et autres consid\u00e9rations fiscales.<\/p>\n

                    \u00c0 vous qui devrez faire face \u00e0 cette dure r\u00e9alit\u00e9, courage!<\/p>\n

                    Par Guerlane No\u00ebl, CPA, CGA, LL. M. Fisc., Directrice, Planification Fiscale et Successorale, Placements Mackenzie<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                    ZONE EXPERTS – Dans quelques semaines d\u00e9j\u00e0, nous soulignerons ce moment qui marquera le premier \u00ab\u2009anniversaire\u2009\u00bb d\u2019une p\u00e9riode de confinement et de d\u00e9balancement de notre quotidien qui s\u2019est install\u00e9e dans nos vies sans crier gare.<\/p>\n","protected":false},"author":73596,"featured_media":77588,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[531,65872],"tags":[41040,41451,42338,65893,65894],"yst_prominent_words":[65892,65891,65890,65889,65888,65887,65886,65885,65884,65883,65879,65878,43606,5805,1702,1700,1243,1029,829,181],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/77587"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/users\/73596"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=77587"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/77587\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":77589,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/77587\/revisions\/77589"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/media\/77588"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=77587"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=77587"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=77587"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=77587"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}