{"id":89975,"date":"2022-11-07T00:14:00","date_gmt":"2022-11-07T05:14:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/?p=89975"},"modified":"2022-10-28T08:13:13","modified_gmt":"2022-10-28T12:13:13","slug":"optimisation-fiscale-revisitee","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/edition-papier\/plantification-fiscale\/optimisation-fiscale-revisitee\/","title":{"rendered":"Optimisation fiscale revisit\u00e9e"},"content":{"rendered":"

Un conseiller peut am\u00e9liorer le rendement apr\u00e8s imp\u00f4t de son client en pla\u00e7ant strat\u00e9giquement ses diff\u00e9rentes cat\u00e9gories d\u2019actifs dans les comptes enregistr\u00e9s ou non enregistr\u00e9s les plus appropri\u00e9s. Voici quelques consid\u00e9rations et principes de base, lesquels devront \u00eatre ajust\u00e9s en fonction du client et de son profil de risque.<\/p>\n

Dans la majorit\u00e9 des institutions financi\u00e8res, la r\u00e9partition des actifs se fait avant imp\u00f4t, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019on alloue de mani\u00e8re identique les proportions de titres \u00e0 revenu fixe et d\u2019actions dans les r\u00e9gimes enregistr\u00e9s, les comptes non enregistr\u00e9s et les soci\u00e9t\u00e9s de gestion. Toutefois, pour mieux repr\u00e9senter le pouvoir d\u2019achat, l\u2019Institut qu\u00e9b\u00e9cois de planification financi\u00e8re (IQPF) et l\u2019Institut CFA sugg\u00e8rent de consid\u00e9rer les imp\u00f4ts latents dans la r\u00e9partition des actifs.<\/p>\n

Prenons l\u2019exemple d\u2019une personne qui a un portefeuille compos\u00e9 \u00e0 50 % de fonds \u00e0 revenu fixe et \u00e0 50 % de titres de croissance, dont 100 000 $ de titres \u00e0 revenu fixe sont dans un REER et 100 000 $ en actions sont dans un CELI, comme l\u2019illustre le Tableau 1. Notre hypoth\u00e8se pr\u00e9voit que son taux d\u2019imposition moyen \u00e0 la retraite est de 40 %.<\/p>\n

Il y a une surpond\u00e9ration dans les titres de croissance lorsque nous sommes dans un environnement apr\u00e8s imp\u00f4t. (Voir le Tableau 1). Le portefeuille est par cons\u00e9quent plus risqu\u00e9, et donc beaucoup plus volatil. Autrement dit, le risque pris dans un r\u00e9gime avant imp\u00f4t n\u2019est pas le m\u00eame apr\u00e8s imp\u00f4t.<\/p>\n

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Pour voir ce tableau en grand, cliquez ici<\/a>.<\/p>\n

En d\u2019autres termes, une perte de 10 000 $ dans un REER avec un taux d\u2019imposition de 40 % est en r\u00e9alit\u00e9 une perte du pouvoir d\u2019achat de 6 000 $ apr\u00e8s imp\u00f4t, contrairement \u00e0 la m\u00eame perte dans un CELI, qui \u00e9quivaut \u00e0 10 000 $ apr\u00e8s imp\u00f4t. La perte dans un REER est moins importante que la m\u00eame perte dans un CELI.<\/p>\n

Par ailleurs, si les sommes sont investies pareillement dans tous les comptes, c\u2019est-\u00e0-dire un portefeuille moiti\u00e9 revenu fixe, moiti\u00e9 actions \u00e0 la fois dans le REER et dans le CELI, la r\u00e9partition d\u2019actifs avant imp\u00f4t est \u00e9gale \u00e0 celle apr\u00e8s imp\u00f4t.<\/p>\n

M\u00e9thode d\u2019optimisation<\/strong><\/p>\n

Pour d\u00e9terminer la valeur ajout\u00e9e de l\u2019optimisation fiscale, il faut d\u2019abord projeter un mod\u00e8le de r\u00e9f\u00e9rence sans optimisation \u00e0 travers le temps, c\u2019est-\u00e0-dire une r\u00e9partition identique dans tous les comptes sans \u00e9gard \u00e0 la fiscalit\u00e9. On applique les hypoth\u00e8ses de rendement selon les normes de l\u2019IQPF avec un r\u00e9\u00e9quilibrage annuel. De plus, nos hypoth\u00e8ses pr\u00e9voient que le quart du rendement des actions proviendra du dividende et la diff\u00e9rence, du gain en capital sur ces actions. Notre mod\u00e8le pr\u00e9voit \u00e9galement une retenue d\u2019imp\u00f4t \u00e9tranger sur les revenus \u00e9trangers (dividendes mondiaux, int\u00e9r\u00eats internationaux, etc.) de 15 % s\u2019il y a lieu. Cette \u00e9tape permet de d\u00e9montrer la valeur ajout\u00e9e que l\u2019optimisation fiscale procure.<\/p>\n

Par la suite, il faut trouver la r\u00e9partition optimale des actifs entre les comptes qui g\u00e9n\u00e8re la plus haute valeur ajout\u00e9e avec le temps. Une fa\u00e7on de proc\u00e9der est par la m\u00e9thode essai-erreur, mais avec la programmation informatique, il est possible de simuler des milliers de sc\u00e9narios tr\u00e8s rapidement. Excel est aussi un outil efficace pour la r\u00e9solution de sc\u00e9narios, mais il prend plus de temps. Finalement, on choisit la r\u00e9partition qui procure la valeur nette la plus \u00e9lev\u00e9e.<\/p>\n

Comme dans l\u2019exemple pr\u00e9c\u00e9dent, le sc\u00e9nario serait de mettre les titres de revenu fixe dans le REER et les actions dans le CELI, tandis qu\u2019un autre serait de faire le contraire. Il serait aussi possible d\u2019y aller d\u2019une r\u00e9partition qui pourrait varier de 0 % \u00e0 100 % dans chacun des comptes.<\/p>\n

Le nombre de sc\u00e9narios est presque infini, mais dans la plupart des cas, lorsqu\u2019une cat\u00e9gorie d\u2019actifs d\u00e9tenue dans un compte sp\u00e9cifique cr\u00e9e plus de plus-value qu\u2019une autre, il est g\u00e9n\u00e9ralement favorable de prioriser ce type de d\u00e9tention.<\/p>\n

Premier constat, l\u2019allocation optimale entre les comptes et les r\u00e9gimes enregistr\u00e9s diff\u00e8re entre la situation avant imp\u00f4t et celle apr\u00e8s imp\u00f4t. (Voir le Tableau 2 et le Tableau 3).<\/p>\n

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Pour voir ces tableaux en grand, cliquez ici<\/a>.<\/p>\n

R\u00e9sultat avant imp\u00f4t<\/strong><\/p>\n

Dans un environnement avant imp\u00f4t, nous cherchons avant tout \u00e0 r\u00e9duire l\u2019impact fiscal pour augmenter le rendement du portefeuille. On place tout d\u2019abord les titres \u00e0 revenu fixe, \u00e9tant les plus impos\u00e9s, dans le REER. Ensuite, les actions devraient \u00eatre d\u00e9tenues dans un compte ordinaire, puisque le gain en capital est seulement impos\u00e9 de moiti\u00e9. De plus, les actions \u00e9trang\u00e8res devraient \u00eatre prioris\u00e9es pour que l\u2019on soit en mesure de r\u00e9cup\u00e9rer l\u2019imp\u00f4t \u00e9tranger sur les dividendes \u00e9trangers. Lorsque le d\u00e9caissement du CELI se fait \u00e0 tr\u00e8s long terme, il est sugg\u00e9r\u00e9 de placer les actions canadiennes dans le CELI avant le compte ordinaire.<\/p>\n

Il faut \u00e9viter de d\u00e9tenir les actions \u00e9trang\u00e8res dans une soci\u00e9t\u00e9, puisque cela occasionne un imp\u00f4t \u00e9lev\u00e9 (pr\u00e8s de 60 % combin\u00e9 soci\u00e9t\u00e9-personnel) sur les dividendes vers\u00e9s.<\/p>\n

R\u00e9sultat apr\u00e8s imp\u00f4t<\/strong><\/p>\n

Dans un environnement apr\u00e8s imp\u00f4t, c\u2019est la prime de risque qui dicte principalement l\u2019allocation des placements. Plus la prime de risque est grande, plus le rendement esp\u00e9r\u00e9 est \u00e9lev\u00e9. Ce que l\u2019on cherche, c\u2019est de maximiser le rendement esp\u00e9r\u00e9 apr\u00e8s imp\u00f4t.<\/p>\n

Donc, il faut commencer \u00e0 d\u00e9terminer l\u2019endroit o\u00f9 allouer les actions \u00e9trang\u00e8res et de pays \u00e9mergents, celles qui ont une prime de risque la plus \u00e9lev\u00e9e. Nous savons que nous devons \u00e9viter de d\u00e9tenir ces actions dans une soci\u00e9t\u00e9, puisque cela occasionne un lourd imp\u00f4t sur les dividendes vers\u00e9s. Par la suite, il est pr\u00e9f\u00e9rable de les d\u00e9tenir dans les r\u00e9gimes enregistr\u00e9s plut\u00f4t que dans un compte ordinaire. Il est plus important d\u2019avoir un rendement \u00e9lev\u00e9 \u00e0 l\u2019abri de l\u2019imp\u00f4t plut\u00f4t que de r\u00e9cup\u00e9rer l\u2019imp\u00f4t retenu \u00e0 la source sur le dividende \u00e9tranger. Cela est encore plus vrai lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019actions am\u00e9ricaines dans un REER o\u00f9 aucun imp\u00f4t n\u2019est retenu sur les dividendes vers\u00e9s. (Voir le Tableau 3).<\/p>\n

Les actions canadiennes devraient aussi \u00eatre prioris\u00e9es dans les r\u00e9gimes enregistr\u00e9s dans la mesure o\u00f9 il y aurait de l\u2019espace disponible. Mais dans le cas contraire, elles devraient \u00eatre d\u00e9tenues dans la soci\u00e9t\u00e9 o\u00f9 l\u2019impact est moins n\u00e9faste que celui des actions \u00e9trang\u00e8res.<\/p>\n

Finalement les titres \u00e0 revenu fixe devraient \u00eatre d\u00e9tenus prioritairement dans les comptes ordinaires, puisque la prime de risque est presque nulle. D\u00e9tenir les titres \u00e0 revenu fixe dans une soci\u00e9t\u00e9 co\u00fbterait plus cher que les d\u00e9tenir personnellement.<\/p>\n

En faisant un grand nombre de simulations, on peut trouver une valeur ajout\u00e9e optimale, laquelle, selon diff\u00e9rents cas de figure, pourrait se chiffrer \u00e0 un rendement suppl\u00e9mentaire annuel apr\u00e8s imp\u00f4t de 18 \u00e0 21 points de base par rapport \u00e0 un sc\u00e9nario o\u00f9 l\u2019on utilise la m\u00eame r\u00e9partition d\u2019actifs dans chacun des comptes.<\/p>\n

En conclusion, la combinaison optimale de la r\u00e9partition apr\u00e8s imp\u00f4t ne peut pas \u00eatre appliqu\u00e9e \u00e0 la r\u00e9partition avant imp\u00f4t. Et avec une bonne application de la combinaison optimale, un conseiller devrait cr\u00e9er de la valeur ajout\u00e9e pour son client.<\/p>\n

Cependant, si vous ne pouvez pas faire d\u2019optimisation fiscale, sachez que le r\u00e9sultat \u00e0 long terme est \u00e9gal \u00e0 la moyenne des simulations g\u00e9n\u00e9r\u00e9es. Il est donc pr\u00e9f\u00e9rable d\u2019opter pour le statu quo que d\u2019appliquer la mauvaise combinaison d\u2019optimisation fiscale.<\/p>\n

Bien que la majorit\u00e9 des conseillers utilisent encore la r\u00e9partition des actifs avant imp\u00f4t, il ne serait pas surprenant de voir un changement de pratique \u00e0 court terme. Le \u00ab R\u00e8glement 31-103 sur les obligations et dispenses d\u2019inscription et les obligations continues des personnes inscrites \u00bb impose plusieurs obligations aux conseillers, entre autres de d\u00e9terminer le profil de risque du client. L\u2019instruction g\u00e9n\u00e9rale relative au r\u00e8glement explique que le profil de risque du client ne devrait pas outrepasser sa volont\u00e9 d\u2019accepter les risques ni sa capacit\u00e9 \u00e0 assumer des pertes financi\u00e8res. Le document ne d\u00e9finit pas les pertes financi\u00e8res, mais si on se r\u00e9f\u00e8re au sens commun, une perte financi\u00e8re est une somme d\u2019argent perdue. Il s\u2019agit d\u2019un montant net apr\u00e8s imp\u00f4t et non d\u2019un montant brut.<\/p>\n

Le contenu de cet article ne doit en aucune fa\u00e7on \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9, consid\u00e9r\u00e9 ou utilis\u00e9 comme s\u2019il constituait des conseils d\u2019ordre financier, juridique, fiscal ou autre. Nous tenons \u00e0 vous informer que l\u2019information pr\u00e9sent\u00e9e, qu\u2019elle soit d\u2019ordre financier, fiscal ou r\u00e9glementaire, pourrait ne pas \u00eatre valable \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de la province du Qu\u00e9bec.<\/em><\/p>\n

David Truong est Conseiller principal, Centre d\u2019expertise, Banque Nationale Gestion priv\u00e9e 1859<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

On devrait tenir compte de la charge fiscale latente.<\/p>\n","protected":false},"author":143446,"featured_media":40977,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[623,81494],"tags":[4004,4003,12586],"yst_prominent_words":[43789,24278,16847,10875,10573,5829,4571,3099,2847,1173,1029,1022,1014,1009,181],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/89975"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/users\/143446"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=89975"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/89975\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":90091,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/89975\/revisions\/90091"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/media\/40977"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=89975"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=89975"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=89975"},{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.finance-investissement.com\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=89975"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}