Apr\u00e8s avoir d\u00e9pos\u00e9 lundi 13 chefs d\u2019accusation contre la plateforme de cryptomonnaies Binance et son fondateur, Changpeng Zhao, la Securities and Exchange Commission (SEC) s\u2019en est pris mercredi \u00e0 Coinbase, un autre g\u00e9ant des cryptoactifs.<\/p>\n
L\u2019autorit\u00e9 am\u00e9ricaine accuse Coinbase de ne pas s\u2019\u00eatre enregistr\u00e9e aupr\u00e8s d\u2019elle pour proposer ses services, \u00ab\u00a0\u00e9chappant ainsi au r\u00e9gime de divulgation que le Congr\u00e8s a \u00e9tabli pour nos march\u00e9s de valeurs mobili\u00e8res\u00a0\u00bb, selon la plainte d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 la Cour de justice du district sud de New York.<\/p>\n
Binance et Coinbase sont toutes deux accus\u00e9es, entre autres, d\u2019avoir enfreint les lois am\u00e9ricaines sur les valeurs mobili\u00e8res, d\u2019offrir des titres non enregistr\u00e9s et d\u2019effectuer leurs op\u00e9rations sans \u00eatre enregistr\u00e9es.<\/p>\n
Les r\u00e9gulateurs aux trousses<\/strong><\/p>\n La SEC reproche \u00e0 Binance d\u2019avoir per\u00e7u, entre juin 2018 et juillet 2021, 11,6 milliards de dollars (G$) am\u00e9ricains de revenus provenant notamment des frais de transaction pay\u00e9s par les clients am\u00e9ricains. Le r\u00e9gulateur consid\u00e8re que la plateforme avait d\u00e9tourn\u00e9 ses propres contr\u00f4les pour permettre \u00e0 des investisseurs am\u00e9ricains fortun\u00e9s de continuer \u00e0 effectuer des transactions sur sa bourse internationale non r\u00e9glement\u00e9e.<\/p>\n Les clients bas\u00e9s aux \u00c9tats-Unis \u00e9taient cens\u00e9s n’avoir acc\u00e8s qu’\u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 distincte, cr\u00e9\u00e9e sp\u00e9cifiquement pour op\u00e9rer aux \u00c9tats-Unis, appel\u00e9e Binance.US. En r\u00e9alit\u00e9, Binance aurait m\u00e9lang\u00e9 des milliards de dollars de fonds de clients et les aurait envoy\u00e9s secr\u00e8tement \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 de trading distincte, Merit Peak Limited, contr\u00f4l\u00e9e par Changpeng Zhao. Selon la plainte de la SEC, cette soci\u00e9t\u00e9 aurait re\u00e7u plus de 20 M$, y compris des fonds de clients.<\/p>\n