La particularité de l’assurance de personnes est qu’elle peut servir à générer l’argent nécessaire pour répondre à un objectif précis, tout comme à l’ensemble des besoins d’une famille ou d’une entreprise, en cas de sinistre prématuré ou à l’espérance de vie des assurés.
Pareillement à la composition d’un portefeuille de placement, le poids des divers produits d’assurance dans le portefeuille de gestion des risques se détermine a priori en fonction des besoins de liquidité à diverses étapes de la vie.
Prenons l’exemple d’une entrepreneure, Mme S., âgée de 48 ans, mariée, mère de deux jeunes adolescents, propriétaire avec deux autres partenaires d’une entreprise innovante dans le domaine de l’informatique. Mme S. détient 55 % des actions de XYZ Inc. par l’intermédiaire d’une société de gestion. La valeur marchande de sa participation peut exploser en tout en temps en fonction du développement des produits et des marchés, mais elle peut, à l’inverse, subir des pressions à la baisse dues au manque de ressources, de liquidité, de financement et à la réglementation.
1- Le « nettoyage » de la succession personnelle et entrepreneuriale
a) La première préoccupation de Mme S. est de s’assurer que ses dettes seront effacées de son bilan successoral. Il s’agit principalement de l’hypothèque sur la résidence principale et sur la maison de campagne pour que son mari et ses enfants n’aient pas à vendre les propriétés et déménager. Elle souhaite aussi prévoir un fonds d’urgence, la création d’un fonds d’études complémentaire et léguer à son mari en franchise d’impôt ses biens en immobilisation et ses biens enregistrés. En ce qui a trait aux actions de sa société de gestion, elles iront à une fiducie exclusive au conjoint dont ses enfants seront bénéficiaires du capital et son mari bénéficiaire du revenu.
À première vue, en souscrivant un capital assuré temporaire de 1,15 M$ pour éponger le passif au décès, on atteint le premier objectif. La famille de Mme S. est ainsi sécurisée, à condition que les revenus du survivant soient suffisants pour maintenir un train de vie semblable tout en soutenant les propriétés et en continuant d’épargner pour la retraite. Quant aux revenus de la fiducie au conjoint, ils sont vaguement définis et reposent sur la valeur et la liquidité des actifs qui s’y trouveront.
b) Dans le même ordre d’idées, Mme S. sait que les prêts commerciaux de 1,5 M$ encourus par XYZ Inc. seront remboursés à son décès au moyen d’une assurance exigée par les prêteurs. Ses partenaires pourront s’investir dans la croissance et le développement sans avoir à refinancer les projets en cas de son décès prématuré. Cet objectif est atteint par le paiement des dettes commerciales au décès. Mais pour que l’entreprise aille bon train, il faudra trouver de nouvelles ressources pour maintenir la bonne marche des affaires et le développement au-delà du règlement ponctuel des dettes.
2- Le remplacement du revenu personnel et de société
a) Quoique le paiement des dettes réduise le coût de vie de la famille, le revenu de 175 000 $ du survivant risque de ne pas suffire après la perte du revenu annuel de 225 000 $ de Mme S.
Selon l’âge des enfants, soit 11 et 13 ans, et ce, en faisant abstraction des revenus potentiels de la fiducie au conjoint, il faudrait un capital additionnel d’environ 1,3 M$ pour remplacer 75 % du revenu de Mme S. d’ici à ce que le plus jeune atteigne l’âge de 25 ans, avec une inflation de 2 % et un rendement projeté de 4 %, à un taux d’imposition de 50 %. Son conjoint aurait plus de latitude pour continuer d’épargner en vue de sa propre retraite tout en maintenant le train de vie de la famille.
b) Parallèlement, le paiement des emprunts commerciaux au décès aura pour effet d’alléger le fardeau d’endettement de la société, mais n’épongera pas le manque à gagner causé par la disparition de la présidente. Une protection de 1 M$, soit environ cinq fois le revenu de Mme S., permettrait aux survivants d’embaucher rapidement un nouveau gestionnaire ou encore de constituer un fonds de réserve pour faire face au ralentissement probable des affaires.
3- La réalisation des actifs d’entreprise ou la commutation du capital
a) Après 15 ans de dur labeur au sein de XYZ Inc., Mme S. est à la tête d’une entreprise rentable et prometteuse. Les bénéfices courants, l’achalandage et les contrats en cours ont propulsé la valeur des actions. Mme S. souhaitait que ses enfants récoltent un jour les fruits de son travail, mais étant donné les résultats actuels, il semble opportun de financer aujourd’hui la convention entre actionnaires de manière à ce que la famille puisse encaisser la juste valeur marchande des actions au sein de la fiducie exclusive à son conjoint. Une assurance sur la vie des trois associés au montant global de 5 M$ permettra à Mme S. d’obtenir la paix d’esprit, sachant que ses enfants hériteront même si elle devait décéder prématurément. Et si ce malheur devait se produire alors que l’entreprise traverse une période plus difficile, la prestation d’assurance vie sécuriserait le rachat des actions.
Conclusion
Mme S. pourra souscrire la protection requise avec des durées variées à l’intérieur de sa société de gestion et désigner les bénéficiaires en conséquence. Une partie de cette protection pourra être permanente selon les intentions successorales à plus longue échéance. Quelle que soit la fin, les moyens sont nombreux et la sélection des risques demeure la pierre angulaire de la stratégie de financement au moyen de l’assurance vie. FI
*associée chez Option Fortune