Normalement, le témoin ordinaire se doit de témoigner sur les faits qui sont à sa connaissance. Il ne peut pas donner son opinion. Par exception, le témoin expert est en mesure de donner son opinion.
L’opinion de l’expert est requise dans des domaines externes aux connaissances générales du décideur des faits. On a recours à l’expert pour ses connaissances, sa formation, ses compétences et son expérience.
L’expert peut être choisi par une partie ou être nommé conjointement par les parties. Dans certains cas, l’expert peut être nommé par le Tribunal. Peu importe la source de son mandat, la mission de l’expert est d’éclairer la Cour dans sa prise de décision. Cette mission prime les intérêts des parties.
L’expert doit être impartial, objectif et indépendant.
L’expert produira au dossier un rapport d’expertise, lequel doit être bref, suffisamment motivé et détaillé pour que le tribunal puisse comprendre son exposé. Ce rapport d’expert fait état du raisonnement et des conclusions qui en résultent. La méthode d’analyse reconnue y est mentionnée.
Le rapport devrait être rédigé en des termes accessibles au lecteur laïc qui sera en mesure de comprendre le contenu et de suivre le raisonnement de l’expert.
L’expert doit donner son opinion pour éclairer le Tribunal et non pas pour rendre jugement. Ainsi, l’expert doit éviter d’usurper le rôle du juge.
Julie-Martine Loranger associée chez McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Le présent article ne constitue pas un avis juridique.