En toute discrétion

Le compte au nom du client exige, sauf exception que nous aborderons ultérieurement, la signature du client pour toute transaction ou toute modification au compte. Que ce soit un achat, une vente, un échange, un transfert ou toute autre information, votre client devra signer car il est le seul à pouvoir donner des ordres sur ce compte.

Ainsi, le conseiller porte bien son nom : il conseille. Sous cette forme de compte, le conseiller n’a aucune marge discrétionnaire et doit se limiter à conseiller son client et le guider parmi les différentes options qui s’offrent à lui. Bien entendu, il prépare également la documentation requise et s’assure de l’exécution des ordres de son client.

Concrètement, cela signifie que votre client doit approuver, en apposant sa signature, tout ce qui se passe dans son compte. Le conseiller a donc intérêt à porter attention à ne pas commettre d’erreur lorsqu’il prépare les documents car une fois signés par le client, ceux-ci deviennent des instructions et ne peuvent être modifiées sans le consentement écrit du client.

Par exemple, vous préparez un ordre d’achat pour un montant X dans le fonds ABC 123. Par inattention, vous avez inscrit ABC 321 sur la fiche d’ordre. Bête erreur cléricale, la tentation est forte de corriger vous-même lorsque vous réalisez ce qui s’est produit. Si le client a déjà signé, il est trop tard. Vous devrez le faire parapher la correction ou lui soumettre une nouvelle fiche d’ordre amendée pour qu’il la signe.

Cette rigueur existe parce qu’une fiche d’ordre est une forme de contrat. Vous n’apprécieriez pas que le vendeur de votre automobile change les termes du contrat une fois que vous l’avez signé. Vous vous en plaindriez probablement s’il le faisait. Le principe est exactement le même, qu’importe s’il s’agit d’une erreur mineure.

De la même manière, vous ne pouvez ajouter ou raturer des éléments sans le consentement de votre client. Donc, si vous complétez à l’ordinateur un document pour ensuite l’imprimer et le faire signer à votre client, assurez-vous de lui faire parapher toute modification apportée à la main lors de votre rencontre afin de valider son consentement.

Seule exception à la règle : vous détenez une autorisation limitée de gestion signée par votre client. Ce document, dont le contenu est prescrit et ne peut être altéré, a été conçu par l’IFIC et vous permet de procéder à une transaction pour votre client sans obtenir sa signature si, et seulement si, vous avez obtenu son consentement d’une autre manière.

Les exemples classiques sont les télécopies, courriels, lettres ou conversations téléphoniques. Toutefois, votre courtier peut exiger la production d’une preuve de ce consentement et, même s’il ne l’exige pas, vous avez tout avantage à conserver une telle preuve pour documenter votre dossier et protéger vos arrières. Lorsque vous signez pour votre client, vous vous exposez. Soyez donc prudents et documentez vos actions.

Le compte intermédiaire

Le compte intermédiaire est ouvert au nom du client chez un intermédiaire, aussi appeler remisier. C’est cette entité qui s’assure de faire l’inscription des comptes de votre client auprès des OPC ou émetteurs.

Ainsi, l’intermédiaire assume une responsabilité sur l’exécution des ordres qui sont soumis par votre client. Il assume également des obligations en matière de confirmation et d’information du client sur l’état de son compte.

Bien qu’il existe plusieurs autres spécificités au compte intermédiaire, les principes généraux du compte au nom du client peuvent s’y appliquer avec les adaptations nécessaires.

Notons finalement que l’intermédiaire ne fera pas cela gratuitement pour vos beaux yeux ou ceux de votre client. Des frais sont donc généralement associés.

Le compte nominé

Le compte nominé est enregistré auprès des émetteurs et OPC au nom du courtier pour le bénéfice du client. Cet état de faire confère au courtier, et incidemment au conseiller, le pouvoir d’effectuer des transactions dans le compte sans forcément obtenir la signature ou le consentement du client.

Bien entendu, le conseiller et le courtier doivent s’assurer d’agir dans l’intérêt du client en conformité avec les règles et procédures de même qu’avec les barèmes convenus avec le client.

En raison de la très grande marge dont jouissent les courtiers et conseillers, leur fardeau est beaucoup plus lourd en matière de convenance et ils doivent s’assurer d’agir dans l’intérêt du client, en conformité avec les règles applicables au mandataire selon le Code civil du Québec.

Ainsi, la très grande flexibilité et la rapidité d’exécution inhérentes au compte nominé sont contrebalancées par un devoir plus grand et, incidemment, une responsabilité accrue du courtier et du conseiller. La prudence et la mise ne place d’une structure efficace et fiable sont donc de mise.

En général

Ne prenez pas des libertés que vous n’avez pas, respectez les règles de votre courtier et soyez prudents en documentant adéquatement tout ce que vous faite, peu importe le type de compte. Ainsi vos clients pourrons bénéficier de vos bons services pour longtemps!