Le RRI semble malheureusement être un héros méconnu dans l’industrie. La première fois que quelqu’un me l’a présenté, on m’avait dit que c’était « un peu comme un REER sur les stéroïdes ». J’ai réutilisé l’image fréquemment depuis avec plusieurs de mes clients.
Le RRI s’adresse tout de même à une clientèle particulière. On parle ici de propriétaires d’entreprise ayant au moins 10% d’une des catégories d’actions de l’entreprise, ayant atteint idéalement l’âge de 40 ans ainsi qu’un salaire au-dessus de la barre du 70 000$ par année. Sachez qu’une augmentation de l’âge ainsi que du salaire aura une incidence positive sur le potentiel du RRI.
Dans le but d’optimiser le RRI, il faut que la personne d’affaires cotise plus que la limite annuelle du REER, autrement les avantages seront moindres. Prendre note qu’un client qui se verse exclusivement des dividendes ne pourrait pas bénéficier des avantages du RRI. De plus, certains secteurs d’activités tels que la construction ont des avantages supplémentaires avec le régime de la CCQ.
Essentiellement l’objectif du RRI est de permettre aux propriétaires d’entreprise de créer un fonds de pension à prestations déterminées dans le but de se bâtir un actif pour la retraite. Une fois l’âge de la retraite atteinte, il y a trois options de décaissement :
- Rente de retraite provenant de l’employeur (l’entreprise doit rester en activité)
- Transfert vers un régime enregistré non immobilisé
- Achat d’une rente à travers une compagnie d’assurance
Voici les avantages au niveau l’entreprise :
- Possibilité de faire des cotisations annuelles largement supérieures au REER.
- Possibilité d’avoir une cotisation unique importante pour le service passé depuis 1990.
- Une capitalisation potentielle du régime à raison de 7.5% annuellement et donc un potentiel de cotisations supplémentaires si les rendements sont infé
- Insaisissabilité accrue considérant la structure de mise en place.
- Cotisations sont exemptes de charges sociales, dont la prestation au fonds des services de santé (FSS).
- Sortir la liquidité de l’entreprise en franchise d’impô
- Possibilité que la dépense RRI fasse retomber l’impôt corporatif sous le seuil de la déduction pour petite entreprise (DPE). Rappelons que le seuil de 500 000$ pour la DPE peut potentiellement être plus bas si l’entreprise génère des revenus passifs.
- Purification de l’entreprise pour fins d’exonération sur le gain en capital
Voici les avantages pour l’actionnaire :
- Avantage non imposable pour l’actionnaire
- Régime financé exclusivement par l’entreprise
- Prestations de retraite garanties
- Le régime ne sera pas immobilisé à la retraite
- Possibilité d’effectuer un transfert de patrimoine aux générations futures
De plus, la mise en place du RRI occasionne un transfert obligatoire d’une partie des REER du client et augmente potentiellement ses cotisations annuelles à ses placements. Le RRI offre aussi la possibilité de faire des cotisations excédentaires advenant une baisse ou sous performance des marchés par rapport à la règle de capitalisation qui nécessite un rendement de 7.5%.
En sachant que les rendements attendus dans la partie obligataire des portefeuilles sont faibles actuellement, une stratégie intéressante à considérer serait d’investir principalement la portion de revenus fixes dans le RRI. Le bénéficiaire pourrait donc bénéficier d’un droit de rattrapage supplémentaire important, ce qui permet d’axer la portion non enregistrée du portefeuille du client davantage sur la croissance.
Finalement, il est important de retenir que la mise en place d’un RRI doit être faite par un actuaire et nécessite des frais de mise en place. Qui plus est, il peut avoir un frais de révision chaque 3 ans.
Étude de cas
La cliente a présentement 44 ans est une entrepreneure depuis 11 ans, elle se verse un salaire d’environ 74 000$ par année. Elle a près de 100 000$ en REER et un espace REER inutilisé de 105 594$.
Suite à l’analyse de faisabilité du RRI, voici les faits marquants:
- Possibilité de faire une cotisation unique pour services passés de 124312$.
- La mise en place requiert un transfert d’un montant de 36295$ des REER de la cliente vers le RRI.
- Dès l’année 1, elle pourra investir 2 123$ de plus dans on RRI que dans un REER.
- Au terme de l’année 2039, soit l’année où elle atteint l’âge de 65 ans, elle aura eu un avantage de cotisation par rapport au REER de 203835$, ce qui représente une économie totale de 5 096$ si nous considérons la FSS à 2,5%.
- Il y aura la possibilité de faire des cotisations excédentaires advenant un repli ou une sous-performance de ses placements.
- L’avantage total au terme des 21 prochaines années se chiffre à 439364$ de plus dans l’épargne enregistrée de la cliente.
En somme, cette cliente aurait tout avantage à opter pour un RRI dans un contexte que son entreprise est en mesure de générer suffisamment de revenus pour financer le régime.
Cet article a été rédigé par Antoine Chaume, planificateur financier, représentant en épargne collective et conseiller en sécurité financière chez Investia et Lafond, avec la contribution d’Alexandre Branco, planificateur financier, représentant en épargne collective et conseiller en sécurité financière chez Gestion FTM, et Francis Frappier, conseiller en assurance et en rentes collectives, conseiller en sécurité financière et représentant en épargne collective chez Finexia.